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Compte-Rendu - 2mdnrce9dgnknpk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2mdnrce9dgnknpk)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
05
MAI
2014
La
séance
est
ouverte
à 20h05.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
trois
points
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
- La
modification
de
l’arrêt
de
bus
de
la
Place
du
Marché
;
- Le
règlement
du
concours
des
Maisons
Fleuries
;
- Une
demande
de
subvention
exceptionnelle.
Monsieur
le
Maire
propose
également
comme
Secrétaire
de
Séance
M.
DEBES
Mickaël.
Les
propositions
sont
acceptées
à l'UNANIMITÉ.
1)
VOIRIE
SÉCURISÉE
A
L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
- EXTENSION
DU
RÉSEAU
D'EAU
POTABLE
Dans
le
cadre
de
l’aménagement
d’une
voirie
sécurisée
autour
de
l’école
élémentaire,
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
y a
lieu de
procéder
à l’extension
du
réseau
d’eau
potable
sur
une
longueur
de
210
mètres.
Il
est
proposé
de
confier
ces
travaux
au
S.D.E.A.
pour
un
montant
de
25
750
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITÉ.
2)
VOIRIE
SÉCURISÉE
A L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
— CONVENTION
AVEC
LE
SDEA
POUR
LA
RÉALISATION
DES
RÉSEAUX
D'ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
soumet
une
convention
portant
sur
la
réalisation
des
réseaux
assainissement
dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
la
voirie
sécurisée
d’accès
à
l’école
élémentaire.
Cette
convention
prévoit
les
modalités
juridiques
et
de
réalisation
de
ces
travaux
par
la
Commune
en
vue
d’une
rétrocession
au
SDEA.
La
convention
est approuvée
à l’'UNANIMITÉ.
3)
POLE
CULTUREL
- AVENANT
N°1
AU
CONTRAT
DE
MAITRISE
D’ŒUVRE
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
nécessité
de
conclure
un
avenant
au
contrat
de
maîtrise
d’œuvre
passé,
dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
Pôle
Culturel,
avec
le
cabinet
d’architectes
Chevallier-Garruchet
pour
affermir
le
marché
et
déterminer
le
forfait
de
rémunération
définitif. La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITÉ.
4)
INDEMNITÉ
DE
CONSEIL
ET
DE
CONFECTION
DE
BUDGET
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
le
concours
du
Receveur
municipal
pour
assurer
des
prestations
de
conseil
et
d’assistance
en
matière
budgétaire
et
de
lui
accorder
une
indemnité
de
Conseil
à son
taux
de
100%.
Il
est
également
proposé
d’accorder
l’indemnité
de
confection
des
documents
budgétaires
au
Receveur
Municipal.
Les
propositions
sont
acceptées
à l'UNANIMITÉ. 5)
CRÉATION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le Maire
propose
la création
de
douze
commissions
communales
à savoir
:
-
Commission
des
Finances,
de
l'Economie
et de
l’Emploi
o
Président
: M.
VOGEL
Justin
o
Membres
: - M.
STADELWIESER
Régis
- M.
HOENEN
Claude
- Mme
HOFFMANN
Marylène
- Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
- M.
EHRHART
Mathieu
- Mme
VOGEL
Corinne
- M.
WEISS
Henri
- Mme
ROSA
Véronique
- M.
ADMENT
Pierre-Yves
- M.
KIEFFER
Christian
-
Commission
d’Appel
d’Offres
et
d’Adjudication
o
Président
: M.
VOGEL
Justin
o
Membres
titulaires
: - M.
ADMENT
Pierre-Yves
- Mme
VOGEL
Corinne
- M.
EHRMANN
Marcel
o
Membres
suppléants
: - Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
- Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
- M.
KIEFFER
Christian
-
Commission
des
Fêtes
o
Président
: M.
HOENEN
Claude
o
Vice-Président
: M.
KIEFFER
Christian
o
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
O
Membres
: - M.
STADELWIESER
Régis
- M.
DEBES
Mickaël
- M.
WEISSGERBER
Loïc
- Mme
ANCILLON
Michèle
- M.
EHRMANN
Marcel
- M.
REYSZ
Jean-Michel
- Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
-
Commission
de
la
Communication
o
Président
: M.
ADMENT
Pierre-Yves
o
Membre
de
droit
: M.
VOGEL
Justin
o
Membres
: - Mme
ROBICHON
Catherine
- M.
GANGLOFF
Antoine-Xavier
-
Commission
de
l’Education
et de
la Culture
o
Présidente
: Mme
ROSA
Véronique
o
Vice-Présidente
: Mme
HOFMANN
Marylène
o
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
©o
Membres
: - M.
STADELWIESER
Régis
- Mme
JULES
Adeline
- Mme
ERB
Mireille
- Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
o
Sous-Commission
Culture :
= Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
=“ Membres
:
- Mme
ANCILLON
Michèle
- Mme
STIRNEMANN-BLÜCHER
Christine
-
Commission
Révision
Liste
Electorale
©
Présidente
: Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
o
Membres
: - M.
MORELL
Edmond
- M.
GERTH
Yves
- Mme
WEINGART
Béatrice
- M.
VOGEL
Michel
—
Délégué
auprès
du
Tribunal
de
Grande
Instance -
Commission
Urbanisme
—
Voiries
—
Bâtiments
—
PLU
O O O O
Président
: M.
WEISS
Henri
Vice-Président
: M.
GANGLOFF
Antoine-Xavier
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
Membres
: - Mme
ROBICHON
Catherine
- M.
STADELVWIESER
Régis
- M.
KIEFFER
Christian
- M.
EHRHART
Mathieu
- M.
HOFMANN
Philippe
- Mme
ERB
Mireille
- Mme
STIRNEMANN-BLÜCHER
Christine - M.
DEBES
Mickaël
- M.
HOENEN
Pierre
-
Commission
de
l'Environnement.
du
Fleurissement
de
la
Propreté
© O O ©
Présidente
: Mme
VOGEL
Corinne
Vice-Présidente
: Mme
RAYMONDEAUD-CASTANET
Marie-Laure
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
Membres
: - Mme
JULES
Adeline
- Mme
HOFMANN
Marylène
- M.
EHRMANN
Marcel
- Mme
ANCILLON
Michèle
- M.
DOILLON
Martine
- M.
GENTNER
Rémi
- Mme
STIRNEMANN-BLÜCHER
Christine
- M.
SONNENDRUCKER
Christophe
- Mme
BATTAGLIA
Marie-Line
- M.
ROBICHON
Olivier
- Mme
ERB
Mireille
-
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S.)
© O
Président
: M.
VOGEL
Justin
Membres
issus
du
Conseil
Municipal
:
="
Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
”
Mme
ROBICHON
Catherine
=»
Mme
DOILLON
Martine
=
Mme
STIRNEMANN-BLÜCHER
Christine
o
Membres
nommés
par
le Maire
représentants
de
l’administration :
"
M.
HOFFBECK
Raymond
”“
M.
SEYLLER
Guy
"
Mme
BATTAGLIA
Marie-Line
"
Mme
MORELL
Gaby
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
o
Représentants
des
Contribuables
soumis
à
la
taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
non
bâties
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
M.
FIX
Jean-Pierre
M.
DEBES
Jean-Paul
Mme
LAZARUS
Françoise
M.
VOGEL
Claude
M.
KNAB
Eloi
M.
BURG
François
M.
HAEGENAER
Maurice
M.
SONNENDRUCKER
Antoine
o
Représentants
des
Contribuables
soumis
à
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
bâties
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
Mme
MORELL
Gaby
M.
KIEFFER
Christian
Mme
RAYMONDEAUD
CASTANET
Marie-
Laure
Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
M
SEYLLER
Guy
M
GANGLOFF
Antoine-Xavier ©
Représentants
des
Contribuables
soumis
à
la
Taxe
d’Habitation
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
M
EHRMANN
Marcel
Mme
BATTAGGLIA
Marie-Line
M.
HOENEN
Gérard
Mme
HOFMANN
Marylène
M.
OSWALD
Jean-Paul
M.
DISS
Jean-François
M.
SAUMON
Richard
M.
GERTH
Yves
© _
Représentants
des
Contribuables
soumis
aux
Taxes
Professionnelles
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
M.
NOPPER
Michel
Mme
UBERFULL
Jeannine
M.
ARBOGAST
Jean-Michel
Mme
WEINGART
Béatrice
M.
BISCH
Robert
M.
KNOLL
Jean-Marc
M.
HOENEN
Pierre
M.
SONNENDRUCKER
Christophe
o
Représentants
des
Contribuables
soumis
à
un
Impôt
Foncier
et
non
Domiciliés
dans
la
Commune
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
Mme
LUX
Marie-Hélène
—
12,
rue
de
l'Eglise
|
M
MICHEL
Roland
—
14,
rue
du
Village
—
—
67370
STUTZHEIM-OFFENHEIM
67370
WIWERSHEIM
-
Commission
Sécurité
o
Présidente
: Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
©
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
©
Membres
:-
M.
HOFMANN
Philippe
- Mme
ANCILLON
Michèle
- M.
DEBES
Mickaël
- M.
REYSZ
Jean-Michel
- M.
EHRMANN
Marcel
- M.
GANGLOFF
Antoine-Xavier
- M.
STADELWIESER
Régis
-
Un
représentant
de
la
Gendarmerie
-
Commission
du
Monde
Associatif
o
Président
: M.
KIEFFER
Christian
o
Membre
de
Droit
: M.
VOGEL
Justin
o
Membres
: - M.
DEBES
Mickaël
- M.
REYSZ
Jean-Michel
- Mme
ERB
Mireille
M.
le
Maire
informe
qu’il
y
a
lieu
de
nommer
deux
représentants
de
la
Commune
auprès
du
Collège
du
Kochersberg.
Il
propose
ainsi
Mme
ROSA
Véronique
et
Mme
ERB
Mireille
à ces
responsabilités. Monsieur
le
Maire
propose
de
confier
des
missions
spécifiques
à
certains
conseillers
municipaux,
compte
tenu
de
leurs
technicités.
Il
propose
ainsi
comme
missions
:
-
Restructuration
du
Parcours
de
Santé
:Mme
ERB
Mireille
-
Réorganisation
du
Marché
:Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile
;Mme
STIRNEMANN-
BLÜCHER
Christine
;M.
REYSZ
Jean-Michel
;Mme
JULES
Adeline
-
Référent
Jeunesse
:M.
GANGLOPFF
Antoine-Xavier
-
Signalétique
_
des
Villages:
Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile;
Mme
RAYMONDEAUD
CASTANET
Marie-Laure
; M.
HOENEN
Pierre
; M.
HOENEN
Claude
;Mme
ANCILLON
Michèle
-
Séniors:
Mme
FRIEDRICH
Marie-Odile;
M.
EHRMANN
Marcel:
Mme
ANCILLON
Michèle
;M.
DEBES
Mickaël
Ces
propositions
sont
adoptées
à l'UNANIMITÉ. 6)
CRÉATION
D’EMPLOIS
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
DE
2ème
CLASSE
NON
- TITULAIRES.
Monsieur
le Maire
propose
la création
de
4 emplois
d’adjoint
technique
de
2°"
classe
à temps
complet
en
qualité
de
non-titulaire
pour
faire
face
à
l’accroissement
saisonnier
d’activités
de
la période
estivale.
La
proposition
est
acceptée
à ‘l’UNANIMITÉ.
7)
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
- RÉVISION
ALLÉGÉE
N°2-
APPROBATION.
A
l'issue
de
l’enquête
publique,
M.
le
Maire
propose
d’adopter
la
révision
allégée
n°2
du
PLU
de
la Commune.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITÉ.
8)
DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
- MODIFICATION.
Suite
à la révision
allégée
du
PLU,
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
nécessité
de
modifier
le
périmètre
du
droit
de
préemption
urbain
afin
de
la
faire
porter
sur
l’ensemble
des
zones
U
et
AU
du
PLU.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITÉ.
9)
RÉAMÉNAGEMENT
DE
LA
RUE
DU
VIGNOBLE.
La
rue
du
Vignoble
devant
faire
l’objet
de
nombreux
travaux,
notamment
l’installation
d’un
réseau
gaz,
la
rénovation
des
réseaux
d’eau
et
d’assainissement
ainsi
que
des
travaux
sur
l’éclairage
public,
Monsieur
le Maire
propose
une
réflexion
quant
à son
réaménagement.
Pour
ce
faire,
plusieurs
bureaux
d’études
ont
été
consultés.
Il
est
proposé
de
confier
cette
réflexion
au
titulaire
de
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
à
savoir
celle
du
bureau
d’étude
SFI,
siégeant
à
Strasbourg,
qui
a
soumissionné
pour
un
montant
de
10
000€
HT.
soit
5
%
du
montant
estimé
de
travaux
de
200
000
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITÉ.
10)
DÉNOMINATION
DE
RUES
Monsieur
le
Maire
propose
de
nommer
l’impasse
issue
du
lotissement
Cunha
Concept
à
Behlenheim
« Impasse
des
Bleuets
»
-
«Kornblüem
Sàckgàss»
ainsi
que
la
voirie
sécurisée
contournant
l’école
élémentaire
« Rue
de
l’ Amitié
» - « Frindschàft’s
Gàss
».
Ces
propositions
sont
acceptées
à l'UNANIMITÉ.
11)
MODIFICATION
DE
L’ARRÊT
DE
BUS
PLACE
DU
MARCHÉ
Dans
le
cadre
du
réaménagement
de
la
Place
du
Marché,
Monsieur
le
Maire
propose
de
déplacer
l’arrêt
de
bus
existant
et de
le rendre
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Le
coût
de
cet
aménagement
est évalué
à
17
811,
50
€ HT.
La
proposition
est approuvée
à l'UNANIMITÉ. 12)
REGLEMENT
DU
CONCOURS
DES
MAISONS
FLEURIES
Corinne
VOGEL,
adjointe
en
charge
du
fleurissement,
présente
le
règlement
du
concours
des
maisons
fleuries.
Le
règlement
est approuvé
à l'UNANIMITÉ.
13)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Monsieur
le
Maire
propose
d’accorder
une
subvention
exceptionnelle
de
1
000
€
à
l’Association
du
« moto
club
les
Kochersbikers
»
dans
le
cadre
de
sa
journée
de
collecte
intitulée
« une
rose,
un
espoir
».
La
proposition
est approuvée
à l'UNANIMITÉ.
14)
DIVERS
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
23h. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
2 juin
à 20h.
Fait
à TRUCHTERSHEIM,
le
19
Mai
2014