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Déliberation - 3 AR Devis Beaud TP Reprise des chemins
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 3 AR Devis Beaud TP Reprise des chemins)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de VASSELIN
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VASSELIN
En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 Pour : 7 Contre : Abst. :
Réf. : 202502-003
FAST : 1-4-1
Objet : Devis Beaud TP - Travaux de reprise des chemins
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de M. Jean-Yves ROUX, Maire.
Date de convocation : 18 février 2025
Marcel CONSTANTIN est nommé Secrétaire de séance permanent en application de l'article « L.2121-15 » du Code Général des Collectivités Territoriales et procède à l'appel nominal des élus :
Étaient présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Jean- Philippe GUILLAUD, Andrée GUILLAUD, Béatrice FEUILLOIS, Sébastien PEROUSE
Étaient absents : Candice GRECO, Christian BARBERET
Lesquels forment la majorité des Membres en exercice.
Monsieur le Maire présente un devis pour des travaux de reprise des « nids de poule » sur les
chemins communaux.
e Entreprise Beaud TP - Devis 1600,00 € HT soit 1920,20 € TTC
Le Conseil Municipal valide le devis présenté et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
Fait et délibéré les jours mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme le 26 février 2025.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Marcel CONSTANTIN. Jean-Yves ROUX.
Accusé de réception en préfecture
038-213805252-20250225-202502-003-DE
Date de télétransmission : 03/03/2025
Date de réception préfecture : 03/03/2025