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Ordre du Jour - S Assemblees Ordre du jour CM 15 decembre 2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - S Assemblees Ordre du jour CM 15 decembre 2016)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 15 DÉCEMBRE 2016
A 15 H 15 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 2° - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2017.
M. TOULOUZE 3° - Budget Primitif 2017. Motion Recettes - Motion Dépenses.
M. SCUDERI 4° - Budget Participatif.
M. TOULOUZE 5° - M3Congrès - Versement des contributions d'investissement et de fonctionnement 2017 - Approbation de la convention
annuelle de fonctionnement 2017.
Mme KAUCIC 6° - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et
SAREMM pour l'exercice 2015.
Mme TRAN 7° - Association QuattroPole : subvention et convention d’objectifs et de moyens 2017.
M. LIOGER 8° - ZAC Desvallières : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.
M. LIOGER 9° - Création de la ZAC caserne Desvallières.
Mme AGAMENNONE 10° - Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.
M. le Maire 11° - Dénomination d'espaces publics.
M. LEKADIR 12° - Soutien au projet d'inscription sur la liste du patrimoine mondial des "sites funéraires et mémoriels de la Grande Guerre, front
ouest".
1/3 M. LEKADIR 13° - Mise en oeuvre du projet d'éducation musicale à vocation
sociale DEMOS.
M. BELHADDAD 14° - Saison sportive 2016/2017 : accompagnement des clubs par la ville.
Mme ANTOINE-FABRY 15° - Acomptes sur subvention de fonctionnement aux associations socio-éducatives conventionnées.
Mme SEGHIR 16° - Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et
financement de projets.
Mme ANTOINE-FABRY 17° - Adhésion à l'Unicef France - convention Ville Amie des Enfants.
Mme BORI 18° - Dispositif en faveur du bilinguisme : projet SESAM'GR.
Mme BORI 19° - Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants - Calcul des frais de garde pour la restauration
scolaire.
M. KRAUSENER 20° - Transfert au Département de la Moselle du Collège "Les Hauts de Blémont".
M. LIOGER 21° - Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme.
M. LIOGER 22° - Acquisition de terrains - projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant-
les-Ponts.
M. TRON 23° - Acquisition de l'ensemble immobilier bâti situé 136 Rue de Vallières à METZ.
M. LIOGER 24° - Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale rue Jean Burger à Metz.
M. LIOGER 25° - Désaffectation, déclassement et cession d'emprises du domaine public communal à la SA BOUYGUES IMMOBILIER au 4, 4A
et 4B rue Belle Isle.
2/3 M. CAMBIANICA 26° - Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation de parcs de stationnement.
M. le Maire 27° - Transfert à Metz Métropole de la compétence en matière de promotion du tourisme : modification des statuts de l'Office de
Tourisme de Metz Cathédrale.
Mme KAUCIC 28° - Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au
1er janvier 2017 : Avenant à la convention portant mise en
commun des services informatique et SIG et création d’une
direction commune des systèmes d’information (DCSI).
Mme KAUCIC 29° - Résiliation de la convention de mise à disposition de service "ville numérique" entre la Ville de Metz et Metz-Métropole et
transfert du responsable de la mission à Metz-Métropole.
Mme KAUCIC 30° - Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au
1er janvier 2017 : Convention entre la Ville de Metz et Metz-
Metropole portant création à Metz-Metropole du service
commun « mission contractualisation, partenariats et recherche
de financements ».
Mme KAUCIC 31° - Attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel
Municipal.
M. TOULOUZE 32° - Tarifs 2017.
M. le Maire 33° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du
29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
34° - Questions orales.
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