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Ordre du Jour - 2 CM 07 07 2016 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 CM 07 07 2016 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Investissement et développement économique,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 7 JUILLET 2016
A 14 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Budget Supplémentaire de l'exercice 2016.
M. TOULOUZE 2° - Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.
M. LEKADIR 3° - Soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et complément de programmation.
M. LEKADIR 4° - Groupement de commande / Sillon Lorrain.
M. HEULLUY 5° - Participation au capital social de la SAEML MIRABELLE TV.
M. DARBOIS 6° - Les Récollets - Haut lieu de l'écologie et du développement durable à Metz.
Mme BORI 7° - Signature du Projet Social de Territoire et de la convention Territoriale Globale de Services aux Familles.
Mme BORI 8° - Création d'un Multi-Accueil rue Charlemagne - déménagement du Multi-Accueil Unis'Vers d'Enfants.
Mme TRAN 9° - Création de l'Association Tonicités.
Mme ANTOINE-FABRY 10° - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.
Mme SEGHIR 11° - Organisation de la 8ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.
M. BELHADDAD 12° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016. 2/4
M. BELHADDAD 13° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2016/2017.
Mme ANTOINE-FABRY 14° - Subventions aux associations socioéducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 15° - Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.
Mme BORI 16° - Reconduction du dispositif passerelle.
Mme BORI 17° - Fermeture et désaffectation d'une école - modification du périmètre scolaire.
Mme SAADI 18° - Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation.
Mme SAADI 19° - Réalisation d'une mission d'appui à l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : groupement de
commande avec Metz Métropole.
Mme SAADI 20° - Rattachement de Metz Habitat Territoire à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
Mme SAADI 21° - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.
Mme SAADI 22° - Dispositif Habiter Mieux.
M. CAMBIANICA 23° - Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2016.
Mme AGAMENNONE 24° - Dénomination d'équipements publics et de jardins familiaux.
M. CAMBIANICA 25° - Convention financière relative à la réalisation de certains travaux préparatoires de chantier et de réfection définitive du
domaine public par la Ville de Metz.
M. LIOGER 26° - Restauration d'un immeuble 26, Place Saint Simplice : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique. 3/4
M. LIOGER 27° - Programme "Maison Durable" - soutien à l'opération "Descartes" dans la ZAC GPV de Metz Borny : construction de
logements individuels en accession à coût maîtrisé.
M. LIOGER 28° - ZAC du Grand Projet de Ville de Metz-Borny -Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise foncière communale au
Groupe BENEDIC.
M. LIOGER 29° - Acquisition et cession d'emprises foncières entre la société "Terrasses de Gloucester" et la Ville de Metz -avenue
Sébastopol.
M. LIOGER 30° - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SPL SAREMM - ZAC Amphithéâtre.
M. LIOGER 31° - Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.
M. KRAUSENER 32° - Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.
Mme RIBLET 33° - Cession de motifs d'illumination et de mobiliers divers.
Mme DE OLIVEIRA 34° - Avenant n° 5 au contrat de concession pour la construction et l'exploitation du crématorium de Metz.
Mme BORI 35° - CCAS - Subvention de fonctionnement 2016.
Mme KAUCIC 36° - Amicale du Personnel Municipal de Metz : attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement.
Mme KAUCIC 37° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2015.
M. GANDAR 38° - Protection fonctionnelle et juridique des agents municipaux, des élus et de leurs ayants droit.
Mme KAUCIC 39° - Document Unique d'évaluation des risques professionnels.
Mme KAUCIC 40° - Recrutement d'un agent contractuel. 4/4
M. le Maire 41° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du
29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
42° - Questions orales