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Compte-Rendu - 1041090
Déliberation - 1478026
Déliberation - 1637450
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1637450)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Éducation,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
20.03.2024
Numéro
Objet
Nomenclature
Approuvée/
Rejetée
24-2024
|
Taxe
d’aménagement
— Instauration
du
taux
2024
7.2
Fiscalité
Approuvé
25-2024
|
Demande
de
stage
et gratification
4.4
Autres
catégories
|
Approuvé
de
personnels
26-2024
|
Tableau
des
effectifs:
création
d’un
poste
d’adjoint
technique |
4.1
Personnel
Approuvé
principal
1%
classe
et
suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique |
titulaires et stagiaires
principal 2°" classe
de la F.P.T.
27-2024 |
Organisation
du
temps
scolaire
— Année
scolaire
2024/2025
8.1
Enseignement
Approuvé
28-2024
|
Demande
de
subvention
auprès
de
SEM
pour
l'aménagement
de
la
7.5
Subventions
Approuvé
terrasse
devant
la salle
de
Duristel
dans
le cadre
du
Plan
de
Relance
DECISIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
DU
20.03.2024
Déc2.2024 |
Délégation
autorisant
à ester en
justice
6.4
Autres
actes
règlementaires
SIGNATURES
à
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signatuge
Maire
Serge
DEVIDAL
7)
Jérôme
GABIAUD
/
% MA;
CR,
Mairie
de
TARTARAS
—
Séance
du
20.03.2024