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Procès Verbal - 1950583
Compte-Rendu - 820000
Déliberation - 1427767
Compte-Rendu - 1041090
Déliberation - 1157104
Déliberation - 1157102
Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1157102)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Banque,
DELIBERATIONS
- SEANCE
ORDINAIRE
22.11.2022
Numéro
Objet
Nomenclature
|
Approuvée/Rejetée
53.2022
|
Saint-Etienne
Métropole:
coopération
contractuelle
pour
la
gestion
de
|
5.7
Approuvée
Passainissement
-
approbation
conventions
et
bordereaux
—
autorisation
de
|
Intercommunalité
signer
les
conventions
à
venir
54.2022
|
Finances
:décision
modificative
:virement
de
crédit
restaurant
scolaire
7.1
Décisions
Approuvée
budgétaires
55.2022
|
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Loire
au
titre
des
7.5
Subventions
Approuvée
enveloppes
de
solidarité
56.2022
|
Adhésion
protection
juridique
au
contrat
groupe
Groupama
proposé
par
PAMF
|
1.1
Marchés
Approuvée
publics
57.2022
|
Subvention
exceptionnelle
à SEL
Lozange
pour
participation
«
boîte
à livres
»
7.5
Subventions
Approuvée
58.2022
|
Vœu
sur
les
conséquences
de
la
crise
économique
et
financière
sur
les
comptes
dd
9.4
Vœux
et
Approuvée
commune,
sur
sa
capacité
à investir
et sur
le maintien
d’une
offre
de
services
de
proximité
adaptée
aux
besoins
de
la population
motions
DECISIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
DU
22.11.2022
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signature
Maire
Valérie
DELETRAZ
Jérôme
GABIAUD
|
Mairie
de
TARTARAS—
Séance
du
22.11.2022