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Déliberation - Liste des deliberations examinees 29 09 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees 24 novembre 2025
Déliberation - Liste deliberations examinees 26 11 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 24 06 25
Déliberation - N° deliberation n° mars 24.01 a 24.30
Ordre du Jour - CM 24 03 2025 Ordre du jour
Déliberation - Deliberation examinees mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation examinees mars 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Religion et laïcité, Aménagement du territoire,
FINANCES
URBANISME
1)
2)
4)
7)
3)
6)
10)
15)
11)
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17)
13)
14)
5)
9)
8)
Approbation des comptes de gestions 2024
Compte administratif 2024 du budget annexe “ Les Tillerets 3 ”
Compte administratif 2024 du budget annexe “ Les Glaises ”
Budget primitif 2025 - lotissement “ Les Tillerets 3 “
Budget primitif 2025 - “ Revitalisation du quartier de la Gare “
Mise en place d’un périmètre de sursis à statuer dans le secteur Paillet
Compte administratif 2024 du budget annexe “ Les Côtes de Glaises ”
Budgets annexes : affectation définitive des résultats de l’exercice 2024
Budget primitif 2025 - lotissement “ Les Balcons des Tillerets “
Révision d’une subvention attribuée dans le cadre du programme d’aide au ravalement
de façade
Compte administratif 2024 du budget annexe “ Les Balcons des Tillerets ”
Budget primitif 2025 - lotissement “ Les Glaises “
Budget primitif 2025 - lotissement “ Les Côtes de Glaise “
Budget primitif 2025 - budget annexe “ ZA Isles ”
Mise en place d’un périmètre de sursis à statuer dans le secteur de l’église de St Georges
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Budget Primitif 2025 - Commune
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
M. Deschamps
M. Deschamps
M. Deschamps
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
D. Mercier
24 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES VIE QUOTIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE
18)
22)
19)
23)
20)
24)
25)
21)
Aide financière au fonctionnement du CCAS
Convention avec le Centre de gestion de l’Isère (CDG38) pour l’intervention du pôle
archives itinérantes
Aide financière au fonctionnement de l’accueil de loisirs opéré par le centre socio-
culturel Malraux
Participation à la consultation menée par le centre de gestion de l’Isère pour divers
contrats liés au personnel
Aide financière au fonctionnement de l’établissement intercommunal d’accueil du
jeune enfant opéré par l’association “ les petites canailles “
Dénomination de la bibliothèque municipale
Remboursement de frais avancés par un agent
Approbation de la convention 2025-2030 de mise en œuvre du service d’accueil et
d’information du demandeur (SAID) de logement social
J. Varreau
N. Grimoud
J. Varreau
N. Grimoud
J. Varreau
P. Dentant
N. Grimoud
J. Varreau