Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 34.2026
Document publié le Lundi 9 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 34.2026)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Énergies,
Délibération n°34/2026 du 9 février 2026, page 1
Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 34/2026
du Conseil communautaire
Séance du 9 février 2026
*****
Date d’envoi de la convocation = 3 février 2026
Nombre de conseillers en exercice : 75
Nombre de conseillers présents : 52
Nombre de conseillers absents : 23
Nombre de votants : 65
******
L'an deux mille vingt-six, le neuf février à dix-huit heures, les membres du conseil
communautaire de la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués,
se sont réunis à la salle multiculturelle de Bagnols-sur-Cèze, sous la présidence de M. Jean
Christian REY, Président de la Communauté d’agglomération.
Présents : Michel AGNEL, Guy AUBANEL, Sylvie BARRIEU-VIGNAL, Charles BASCLE,
Christian BAUME, Sébastien BAYART, Frédéric BERNE, Philippe BERTHOMIEU, Jérôme
CARMINATI, Yves CAZORLA, Jean-Yves CHAPELET, Raymond CHAPUY, Cédric CLEMENTE,
Maxime COUSTON, Manon CROUSIER, Bernard DUCROS, Michèle FOND-THURIAL, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Sophie GUIGUE, Véronique HERBE, Olivier JOUVE, Bernard JULIER,
Nathalie LACOUSSE, Christine LADET, Jean-Marie LAURENS, Béatrice LOISON, André LOPEZ,
Stéphane MARCELLIN, Stéphane MAURIN, Julie MERCIER, Gérald MISSOUR, Christine
MUCCIO, Laurent NADAL, Bernard NASS, Jennifer OBID, Michel ONDE, Stéphane OUSTRIC,
Patrick PALISSE, Elian PETITJEAN, Marie-Chantal PIONNIER, Alexandre PISSAS, Vérah
RANDRIANASOLONANDRASANA, Jean Christian REY, José RIEU, Olivier ROBELET, Muriel
ROY-CROS, Claude SALAU, Valère SEGAL, Christophe SERRE, Benoit TRICHOT, Brigitte
VANDEMEULEBROUCKE, Frédéric VERNIERE
Absents/Procurations : Mourad ABADLI, Eric AJASSE (procuration à Nathalie LACOUSSE),
Charlotte BARRERE (procuration à Jérôme CARMINATI), Mohamed BERKANE (procuration à
Yves CAZORLA), Jacques BERTOLINI (procuration à Béatrice LOISON), Natacha BOFF
(procuration à Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA), Pascale BORDES, Jennifer
CHAPUIS-FAURE (procuration à Michel AGNEL), Gilles DELALIEU (procuration à Christophe
SERRE), Aurélie DELWARTE (procuration à Bernard NASS), Océane ESCLEYNE (procuration
à Valère SEGAL), Nathalie FORGEROU (procuration à Guy AUBANEL), Robert GAUTIER, Fred
MAHLER, Léopoldina MARQUES-ROUX, Pierre MEURIN, Jean-Louis NOIRET, Ali
OUATIZERGA (procuration à Philippe BERTHOMIEU), Pascal PEYRIERE, Justine
ROUQUAIROL (procuration à Christine MUCCIO), Laurence SALINAS-MARTINEZ (procuration
à Maxime COUSTON), Maria SEUBE, Thierry VINCENT
Secrétaire de Séance : Sébastien BAYART Délais de recours : la présente délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Délibération n°34/2026 du 9 février 2026, page 2
##signature#
#
OBJET : attribution d’une subvention à l’association les Arts’Musants pour le
festival Art’Récup les 23 et 24 mai 2026
Vu la demande de l’association Arts’Musants
Considérant que l’association Arts’Musants organise le festival Art Recup les 23 et
24 mai 2026, manifestation gratuite et tout public organisée autour du développement
durable, de l’économie circulaire et de l’écocitoyenneté
Considérant que cette question a été présentée à la Commission Gestion des déchets
du 15 janvier 2026
Il est proposé au Conseil communautaire de voter une subvention de 2 000 € à
l’association Arts’Musants dans le cadre du festival Art’recup.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité
- d’attribuer une subvention de 2 000 € à l’association les Arts Musants pour le
festival Art Récup prélevée sur le compte 65748 du budget
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze le 9 février 2026.
Le Président
Jean Christian REY