Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM120213
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM150211
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM130212
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM100214
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM041114
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM140311
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM080413
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM110414
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM270514
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM010415
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM050215
Document publié le Lundi 10 février 2014 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM050215)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Institutions publiques,
Présents : ABRANOWITCH S. – BOUTET S. – BUCHET C. - CHABROL J.E. - CHERPRENET S. – DA SILVA PINTO Th. – DUMAS S. - DUMONT S. – FARDINI M. GODET V. – LAURENT S. - PENAUD J.P. – PIAT J. – PICARELLI V. – PORTIER Ph. – SIMON D. - TABOURET V. - TRAN V.
Absents ayant donné procuration : COUSIN L. - GALLEAZZI J. - LAPARRA L. – MARCHAND P. – VENUAT J.
A l’ouverture de la séance, le maire demande l’ajout d’un point n°8 :
« Commission de propagande pour les élections départementales ».
1-Présentation par GRDF des compteurs communiquants :
M. ZAGORSKI de GRDF a effectué une présentation des compteurs communicants utilisés pour les relevés de consommation. La mise en service nécessite l’installation de concentrateurs. La commune est sollicitée pour lister les bâtiments communaux les plus élevés sur lesquels les concentrateurs pourraient être installés.
2-Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux :
Le conseil municipal a décidé de présenter trois dossiers au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux :
1°) Construction d’un accueil périscolaire
2°) Travaux de gros entretien des bâtiments communaux
3°) Sécurité routière
La subvention globale attendue est de 172 187,16 €.
3-Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes :
Afin d’assurer les visites du Donjon de la Toque dans de bonnes conditions pendant la période estivale, une convention de mise à disposition partielle de personnel sera signée avec la Communauté de Communes pour permettre à Charlotte AVIGNON, employée en Contrat d’Avenir d’effectuer les visites du Donjon de la Toque pour le compte de la commune. En contrepartie, une compensation financière correspondant à 50 % de son salaire sera versée chaque année à la Communauté de Communes. 4-Convention avec le centre social pour le centre aéré :
Un avenant à la convention du 10 février 2014 sera signé avec le Centre social de St Martinien afin d’autoriser le maire à actualiser chaque année les dates de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans avoir à réunir le conseil municipal.
5-Suppression et création de régies :
La régie municipale créée le 23 avril 2002 pour encaisser les droits d’entrée du musée puis étendue par la suite à la vente de produits liés à l’activité musée et enfin à la vente de billets d’entrées pour les concerts sera supprimée à compter du 17 février 2015, date à partir de laquelle une nouvelle régie sera créée pour encaisser exclusivement les droits d’entrée du musée et des manifestations payantes organisées par la commune. Les produits dérivés du musée seront dorénavant vendus auprès de la communauté de communes qui a la compétence « Point Info Tourisme » depuis le 1 er janvier 2015.
6-Révision divers tarifs communaux :
L’augmentation des tarifs du camping pour la nouvelle saison a été votée à l’unanimité.
La délivrance des photocopies sera étendue au recto verso, au format A3 et à la couleur. L’envoi de FAX en France sera désormais possible. Les tarifs retenus sont les suivants :
Copies
80 Gr
A4
Recto
A4
Recto/verso
A3
Recto
A3
Recto/verso
Noir et blanc 0,18 € 0,36 € 0,40 € 0,80 €
Couleur 0,60 € 1,20 € 1,20 € 2 €
FAX
(uniquement en France)
1,50 €
la 1 ère page
0,50 €
les pages suivantes
Le droit de place pour les outilleurs passe de 24 € à 36 €.
Des tables et bancs seront mis à dispositions des habitants d’Huriel. Les tarifs de location sont fixés à 15 € pour la location de 10 tables et bancs maximum et à 20 € pour la location de 20 tables et bancs maximum. Une caution de 200 € sera demandée à la signature du contrat de location.
Le prêt sera gratuit pour les associations huriéloises.
7-Subvention séjour au ski :
Une subvention de 900 € sera versée à l’association des familles pour venir en aide aux familles huriéloises des 18 élèves de 5 ème du collège George Sand qui participeront à un séjour au ski du 5 au 10 avril 2015.
8-Organisation de la commission de propagande :
La commission de propagande instituée par le Préfet de l’Allier pour effectuer les travaux de mise sous plis des documents électoraux implique le recours à des agents contractuels que le maire est autorisé à recruter.
9-Affaires générales :
Les nouveaux horaires de la Poste à compter du 13 avril 2015 sont communiqués à titre d’information.
Le maire informe l’assemblée de la venue d’une troupe sénégalaise à Huriel le jour de l’Ascension en partenariat avec le conseil général. A cette occasion un concert sera donné à l’issue du traditionnel concert des Enfants de la Toque.
Le maire récapitule les différentes étapes des travaux futurs de la Grand’rue : 1 ère réunion le lundi 9 février à 14 heures et fin des travaux envisagée début mai.
La prochaine réunion est fixée au mercredi 1 er avril à 19 heures.