Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM270514

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM270514 Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune d'Huriel. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM270514)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,

Présents : ABRANOWITCH S. – BOUTET S. – BUCHET C. – CHABROL J.E. – CHERPRENET S. – COUSIN L. - DA SILVA PINTO Th. – DUMAS S. – DUMONT S. – FARDINI M. – GALLEAZZI J. – GODET V. – LAPARRA L. – LAURENT S. – MARCHAND P. – PENAUD J.P. – PIAT J. – PICARELLI V. – PORTIER Ph. – SIMON D. – TABOURET V. – TRAN V. – VENUAT J.

Personnel communal :

Restauration scolaire :

Une stagiaire AFPA sera accueillie à la cantine du 2 au 13 juin à temps plein.

Accueil périscolaire :

Afin de terminer l’année scolaire en respectant le taux d’animation et dans l’attente d’une réorganisation du service qui interviendra à la rentrée de septembre, un poste d’animation sera créé du 2 juin au 4 juillet pour une durée hebdomadaire de 16 heures.

Ecole maternelle :

Les élus ont décidé à l’unanimité la création d’un poste pour venir en aide au personnel titulaire intervenant à l’école maternelle. Un contrat d’accompagnent dans l’emploi d’une durée hebdomadaire de 20 heures sera signé pour 9 mois à compter de la rentrée de septembre.

Travaux d’assainissement Grand’rue : demande de subvention au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau

Un dossier de demande de subvention sera présenté auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne afin d’aider au financement des travaux d’assainissement de la partie basse de la Grand’rue.

Le maire informe l’assemblée qu’une réunion de présentation des travaux sera organisée le 1 er juillet à 19h avec les riverains.

Extension du réseau d’assainissement : réalisation d’une étude

Le conseil municipal a retenu la proposition du cabinet ALTERGEO pour réaliser l’étude d’extension d’assainissement inscrite au budget 2014. Le montant s’élève à 1 574,40 € HT.

Réforme des rythmes scolaires :

Après avoir rendu compte d’une réunion qui s’est tenue en mairie le 26 mai avec les enseignants de l’école primaire et les représentants des parents d’élèves, le maire propose une modification des créneaux de temps d’activités périscolaires (TAP). Un courrier sera adressé au Directeur Académique desservices de l’Education Nationale en ce sens pour que les TAP soient positionnés en fin d’après-midi de 15 heures à 16h30, soit deux créneaux d’une heure trente au lieu de trois d’une heure validés précédemment.

Acquisition de terrain : proposition de prix

Une proposition d’acquisition de deux parcelles – situées dans le bourg et d’une superficie totale de 10 133 m2 - sera adressée à la propriétaire, Mme GRELET. Le prix a été fixé à 6 € /m2. Les parcelles concernées sont classées en zone habitat urbain social du plan local d’urbanisme.

Demandes de subventions :

Quatre attributions de subventions ont été votées :

1 000 € à l’Union Sportive de la Toque au titre d’avance sur la subvention 2014.

1 500 € à l’Union des Commerçants du Pays d’Huriel pour l’organisation de la rencontre des Arts.

982 € à l’Union Départementale des Associations en milieu rural (UDAAR), organisme qui permet au Groupement Culture et Loisirs de proposer chaque mois une séance de cinéma à la salle des fêtes.

365,26 € à l’Allier à Livre Ouvert.

Carrière du Pont de Bois :

Remise en état du site

Le conseil municipal, à la majorité (1 voix contre, 3 abstentions) s’est montré favorable au projet de réception de matériaux inertes au sein de la carrière du Pont de Bois, en exigeant toutefois la mise en place de contrôles supplémentaires (installation de trois piézomètres autour du site).

Fourniture gratuite de matériaux

Une convention sera signée avec la carrière pour porter le tonnage de granulats fourni gratuitement chaque année à 1 500 tonnes. L’utilisation sera exclusivement réservée aux travaux de réfection nécessaires à l’entretien des voies communales empruntées par les camions allant et venant autour du site.

Motion de soutien à la commune d’Archignat contre la réouverture de la carrière :

Les élus de la commune ont souhaité apporter leur soutien aux élus d’Archignat contre la réouverture de la carrière située sur leur territoire en insistant sur le danger que représenterait le flux important de camions traversant la commune. Une motion en ce sens a été votée à la majorité (1 voix contre). Motion de soutien à la commune de Treignat contre la fermeture d’une classe :

Le conseil municipal a voté, à l’unanimité, une motion de soutien aux élus de Treignat confrontés au retrait d’un poste enseignant sur le RPI Archignat – St Sauvier – Treignat pour la rentrée scolaire 2014.

Tirage au sort des jurés d’assises :

Un tirage au sort de 6 personnes parmi les électeurs de la commune de plus de 23 ans a été effectué afin de constituer la liste préparatoire au Jury d’Assises 2015.

Affaires générales :

Désignation des représentants de la commune candidats à la délégation au SICTOM : suite à une erreur d’interprétation dans la rédaction de la délibération du 11 avril 2014, celle-ci sera annulée et modifiée en tenant compte des observations de la Sous-Préfecture.

Les représentants de la commune auprès de l’Agence Locale du Tourisme seront : Serge DUMONT en tant qu’élu et Serge BEAULATON en tant que représentant des activités économiques liées au tourisme.

Une participation de 1000 € sera versée à M. et Mme GRIMAUD en compensation des travaux occasionnés par une défaillance du réseau collectif d’assainissement.

Les contrats de location et maintenance des photocopieurs arrivant à échéance, le conseil municipal a retenu la proposition de Bureau et Gestion pour procéder à leur remplacement.

Le duplicopieur installé au Point Info Tourisme, jusqu’alors sous-utilisé, sera remplacé par un appareil plus performant qui permettra de rentabiliser la location et correspondra davantage aux besoins de la commune.

Des travaux seront programmés au centre de secours et aux ateliers municipaux afin de résoudre des problèmes d’infiltration. Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) participera à hauteur de 75 % pour la partie des travaux propres au centre de secours.

Préalablement au contrôle des poteaux d’incendie qui incombe à la commune, la réalisation d’une consultation publique mutualisée sera confiée au SIVOM Eau et Assainissement.

Un ou plusieurs containers de l’association PENELOPE seront implantés sur le territoire communal, en des lieux à déterminer, afin de collecter des vêtements.

Questions diverses :

Au titre des questions diverses, Philippe PORTIER a souhaité des informations

sur les difficultés rencontrées ponctuellement pour accéder au site internet

l’utilisation future du local libéré par l’assistante sociale

la possibilité d’une rubrique « expression libre » dans le bulletin la date d’une première réunion de la commission du personnel

Jane GALLEAZZI a, quant à elle, évoqué :

les problèmes que posent la prolifération des pigeons dans le bourg. Une battue administrative sera organisée prochainement et un pigeonnier implanté sur un site à déterminer.

l’implantation des points propres à revoir.

Le maire a informé de son souhait d’aller à la rencontre des habitants en organisant prochainement des réunions dans les villages.

La prochaine réunion est fixée au mercredi 2 juillet à 18 heures.