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Procès Verbal - 948467898045d28d7ce2475c71472130
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Poët-Sigillat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 948467898045d28d7ce2475c71472130)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE LE POËT SIGILLAT
Le PV du 12 octobre 2023 rédigé par la secrétaire de séance Annie GUILLET n’a pas été
adopté lors de la séance du 11 janvier 2024 à 6 voix contre et 3 abstentions.
Il n’a pas été voté favorablement en raison de différentes erreurs présentes dans la
rédaction du Procès-Verbal. Il sera représenté après corrections lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Le Maire,
Monique
BALDUCHI