Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR synthetique Conseil Municipal du 15.05.2023 sig
Compte-Rendu - CR synthetique Conseil Municipal du 15.11.2022 sig
Compte-Rendu - CR synthetique CM du 18.12.2023 1
Compte-Rendu - CM2024.04.08 CR synth signe
Compte-Rendu - CM2026.02.25 CR synth signe
Compte-Rendu - CR synth CM du 26.06.2023 signe
Compte-Rendu - CM2024.12.04 CR synth signe
Compte-Rendu - CR synth 12.07.2022 signe
Compte-Rendu - CM2024.11.06 CR synth signe 1
Procès Verbal - CM2026.04.28 PV signe
Compte-Rendu - CR synthetique conseil municipal du 21.11. 23 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR synthetique conseil municipal du 21.11. 23 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
SYNTHETIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2023.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Renouvellement
de
l’accord-cadre
à
bons
de
commande
de
maîtrise
d’oeuvre
pour
les
travaux
de
VRD
DELIBERATION
OBJET
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
Unanimité
sept.
2023
(13
voix)
Convention
de
partenariat
avec
le
PNR
des
Baronnies
Unanimité
W
2023-78
Provençales
et
les
Centrales
Villageoises
(13
voix)
Unanimité
N°
2023-79
Demande
de
classement
en
Station
de
Tourisme
(13
voix)
Étude
d’aide
à
la
décision
de
travaux
énergétiques
sur
les
Unanimité
N°
2023-80
bâtiments
municipaux
—
Mise
à jour
de
la
liste
de
bâtiments
(13
voix)
ciblés
Unanimité
N°
2023-81
Recrutement
d’agents
contractuels
(13
voix)
Actualisation
des
tarifs
de
remboursements
de
frais
Unanimité
W
2023-82
professionnels
(13
voix)
Autorisation
de
liquider,
mandater
les
dépenses
Unanimité
W
2023-83
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
2024
(13
voix)
Unanimité
N°
2023-84
Subventions
aux
associations
—
2023
—
eme
tranche
(13
voix)
Unanimité
N°
2023-85
Subventions
aux
associations
—
2024
(13
voix)
U nan
imité
W
2023-86
Souscription
à l’Agence
France
Locale
(13
voix)
Unanimité
W
2023-87
Provisions
pour
créances
douteuses
(13
voix)
Unanimité
W
2023-88
Décision
modificative
n2
du
budget
principal
(13
voix)
Unan
imité
W
2023-89
Opérations
réciproques
entre
budgets
annexes
et
principal
(13
voix)
Mission
d’accompagnement
pour
l’optimisation
des
valeurs
Unanimité
W
2023-90
locatives
(13
voix)
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
Unanimité
W
2023-9
1
abrégée
pour
le
budget
principal
au
1er
janvier
2024
(13
voix)
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M49
Unanimité
N°
2023-92
abrégée
pour
le
budget
annexe
de
l’eau
au
1er
janvier
2024
(13
voix)
Unanimité
W
2023-93
Dénomination
des
voies
—
Mise
à jour
(13
voix)
Unanimité
W
2023-94
Adoption
du
règlement
du
marché
du
samedi
(13
voix)
Unan
imité
N°
2023-95
Modification
du
règlement
du
marché
du
mercredi
(13
voix)
Convention
avec
le
SMOP
et
la
CCBDP
pour
l’entretien
du
Unanimité
N°
2023-96
piege
à embâcles
sur
le
Malguéry
(13
voix)
Unanimité (13
voix)
W
2023-97 COMPTE
RENDU
SYNTHETIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2023
Unanimité
I
N°
2023-98
Adoption
d’un
règlement
intérieur
de
la
commande
publique
I
(13
voix)
I
Création
d’une
commission
consultative
pour
les
marchés
Unanimité
N°
2023-99
passes
en
procédure
adaptée
I
(13
voix)
Le
procès-verbal
sera
consultable
après
son
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal
en
mairie
et
sur
le
site
internet
www.buislesboronnies.fr
Fait
à
Buis-Les-Baronnies
le
22
novembre
2023,
Affiché
pour
être
porté
à la
Le
Maire,
Sébastien
BERNARD
connaissance
du
public
le
2 NOV.
2023