Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 22 03 19
Procès Verbal - pv cm 24 06 29
Procès Verbal - pv cm 23 06 09
Procès Verbal - pv cm 23 09 14
Procès Verbal - pv cm 23 05 06
Procès Verbal - pv cm 24 03 22
Compte-Rendu - compte rendu cm 11 09 2021
Procès Verbal - pv cm 24 10 12
Procès Verbal - pv cm 24 06 22
Procès Verbal - pv cm 24 02 10
Procès Verbal - pv cm 08 11 2025
Document publié le Samedi 8 novembre 2025 par la commune de Thibivillers.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 08 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
République
Française
MAIRIE
DE
THIBIVILLERS
60240
Département
de
l'Oise
4
rue
des
Tilleuls
03.44,49,13.26
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
mairie@thibivillers.com
Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Convocation
du
31
octobre
2025
PROCESS
VERBAL
Séance
du
8
novembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
huit
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
en
séance
ordinaire
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
du
maire,
M.
JUBAULT
Yannick.
Étaient
présents
: Madame
CARPENTIER
Sandy,
LEROUX
Isabelle,
JACQUEMIN
Marie-José
et
Messieurs
CARON
Christophe,
CHANUDET
Cédric,
JUBAULT
Yannick,
MONGIO)]
Giuseppe,
M.
HARROIS
Frédéric,
VAN
DAMME
Mathieu.
Était
absent
ayant
donné
pouvoir:
Mme
TROTIN
Emmanuelle
donne
pouvoir
à
M.
CHANUDET
Cédric.
Était
absente
excusée
:
Mme
CORVELLEC
Marina
Secrétaire
de
séance
: M.
MONGIO)J
Giuseppe
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
à 9H00
et présente
l’ordre
du
jour.
Ordre
du
jour
Approbation
du
dernier
PV
ADTO
Présentation
du
rapport
ADTO
Présentation
étude
estimative
vidéoprotection
Convention
Assistance
à
maitrise
d'œuvre
Environnement
Bornes
électriques
Présentation
projet
SOLAIRE
ancienne
Marnière
Questions
diverses
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
6 SEPTEMIBRE
2025
Le conseil vote et approuve
à la majorité des présents.
Conformément
au vote,
le maire
et le secrétaire
de séance
signent
le PV.
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA SPL
ADTO
SAO
POUR
L’ANNEE
2024
(Délibération
23/2025)
La commune
de Thibivillers
est actionnaire
de
la SPLSAO
ADTO.
Pour
rappel,
le
représentant
de
la
Commune
désigné
au
sein
de
l'assemblée
spéciale
des
actionnaires
minoritaires,
le représentant
de
la collectivité désigné
au sein de l'assemblée
générale
des
actionnaires
est M. JUBAULT
Yannick.
Conformément
à
l’article
L.1524-5
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
«
les
organes
délibérants
des
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
actionnaires
se
prononcent
sur
le
Procès-Verbal
CM
du
08
11
2025
Page
1/3 République
Française
MAIRIE
DE
THIBIVILLERS
$
60240
4
rue
des
Tilleuls
03.44,49,13.26
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
mairie@thibivillers.com
Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Département
de
l'Oise
rapport écrit qui leur est soumis
au moins
une fois par an par leurs représentants au sein du conseil
d'administration
des
sociétés
publiques
locales,
et qui
porte
notamment
sur les modifications
des
statuts
qui
ont
pu
être
apportées.
Lorsque
ce
rapport
est présenté
à l'assemblée
spéciale,
celle-ci
assure
la communication
immédiate
aux
mêmes
fins
aux
organes
délibérants
des
collectivités
et
groupements
qui en sont membres
».
l'est donc
demandé
au
Conseil
municipal
:
-__
D'Approuver
le rapport de l’élu à la collectivité pour l’année
2024
de la SPL ADTO
SAO
-
De
donner
quitus
au
représentant
de
la collectivité
pour
l’année
2024;
-__
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
la présente
délibération.
LE CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
AVOIR
ENTENDU
LE
REPRESENTANT
SUR
SON
RAPPORT
ET APRES
DEBAT,
Après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité
-
APPROUVE
le rapport
de
l’élu à la collectivité
pour
l’année
2024
de
la SPL ADTO
SAO
-
DONNE
quitus
au
représentant
de
la Collectivité
pour
l’année
2024.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la délibération.
APPROBATION
DE
L'ETUDE
ESTIMATIVE
POUR
LES TRAVAUX
D’INSTALLATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
(Délibération
24/2025)
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
l'installation
d’un
système
de
vidéo
protection
s'avère
nécessaire
et qu'il est donc
urgent
de solliciter l'inscription
de
ces travaux
d’un
montant
de 83
010
€ H.T.
sur un
prochain
programme
d’investissements
subventionnés :
Le Conseil
Municipal,
après en avoir délibéré, à l'unanimité
:
° _ Approuve
la contexture
du projet des études
présentés
par l'ADTO - SAO
telle que
définie ci-dessus ;
e _
Sollicite
à cet effet une
subvention
au taux
maximum
auprès
- du
Conseil
Départemental,
- de
l’État au titre de
la DETR
dans
le cadre
de
la sécurité
des
biens
et des
personnes.
- de
l’État au titre du
FIPD
dans
le cadre
du
programme S
de
projet
de sécurisation
et d'équipement
des
polices
municipales.
- de
la Région
au
titre du
dispositif Sécurité/Vidéoprotection
de
Monsieur
le Président
Xavier
Bertrand
°
Prend
l'engagement
de
réaliser les études
si les subventions
sollicitées sont accordées
;
+
Autorise
le maire
à signer
la convention
de
mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
avec
l’ADTO
e
Prend
l'engagement
d'assurer à ses frais
la conservation
en
bon
état des ouvrages
et pour
ce faire,
d'inscrire
chaque
année
les ressources
nécessaires
au
budget.
Questions
diverses
Procès-Verbal
CM
du
08
11
2025
Page
2/3 Villes
et
Villoges
fleuris
République
Française
;
MAIRIE
DE
THIBIVILLERS
60240
4
rue
des
Tilleuls
03.44.,49,13.26
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
mairie@thibivillers.com
Canton
de
Chaumont
en
Vexin
Département
de
l'Oise
Avant
tout
en
début
de
conseil
municipal,
nous
avons
eu
une
présentation
du
projet
photovoltaïque
13kWh
sur
l’ancienne
manière,
par
la société
Hylios-Energy.
Ultérieurement,
monsieur
le
maire
devra
recevoir
de
la
part
du
Conseil,
l'autorisation
de
pouvoir
engager
les
travaux.
1/
Présentation
pour
information
des
rapports
SMOTHD
et
commission
eau
par
Monsieur
Giuseppe
Mongioi.
2/
Retrait
de
la
machine
distributeur
de
pain,
située
à
l'angle
de
la
rue
des
Crainnes
et
de
la
rue
des
Taillis,
au
niveau
du
jeu
de
boules.
La
nouvelle
direction
de
la
boulangerie
de
Chaumont
En
Vexin
estimant
que
le
débit
de
pain
est
trop
faible
et
insuffisamment
rentable,
a décidé
le
retrait
de
la
machine.
3/
Monsieur
Christophe
Caron
nous
expose
ensuite
les
avancées
récentes
sur
le
dossier
de
réhabilitation
de
l’église
Saint-Pierre
de
Thibivillers.
Les
tous
premiers
travaux
pourraient
commencer
dès
fin
2026.
4/
Monsieur
Christophe
Caron,
nous
expose
ensuite
l’état
d'avancement
du
projet
d’éco
pâturage
du
vignoble
municipal.
Afin
de
réduire
les
contraintes,
dues
au
désherbage
du
vignoble,
principalement
au
printemps,
il a
été
décidé
de
mettre
en
place
un
éco
pâturage.
À
cette
fin,
monsieur
Caron
offre
à
la
commune
deux
porcs
de
race
Kunekune,
réputée
pour
cette
tâche
de
désherbage.
5/
Intervention
de
madame
Jacquemin.
Elle
souhaiterait
que
la
présence
des
chiens
même
tenus
en
laisse
soit
interdite
dans
l’aire
de
jeux
des
enfants
afin
d'éviter
la
présence
de
leurs
déjections.
Un
panonceau
sera
donc
installé
à cet
effet
à
l'entrée
de
l’aire
de
jeux.
6/
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
et
le
public
présent
dans
la salle,
que
le jardin
des
simples
a
été
remarqué
par
le
jury
du
prix
régional
des
jardins,
Louis
Djalaï,
pour
la
participation
des
habitants
et
la
recherche
des
plants.
La
remise
des
prix
aura
lieux
le
10
décembre
à Dunkerque.
Une
délégation
de
Thibivillers
représentera
sur
place
la commune.
Ouverture
du
conseil
municipal
à 09h05.
N'ayant
plus d’autre
sujet à évoquer,
monsieur
le maire
décide
de clôturer
la séance
à 10h37.
Secrétaire
de
séance
M.
MONGIO]J
Giuseppe
Procès-Verbal
CM
du
08
11
2025
Page
3/3