Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+25+mai+2020
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU++27+NOVEMBRE+2
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+19+JUIN+2020
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+9+OCTOBRE+2020
Compte-Rendu - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+28 05 21+(1)
Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+29+MARS+2019
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+26 07 19
Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12+AVRIL+2019
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+13 12 19
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+24 05 19
Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+6+MARS+2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+6+MARS+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU N° 01 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROZE
-------------------------------
Séance du 25 MAI 2020
L’an deux mille vingt et le vingt cinq mai à dix neuf heures zéro minute, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses
séances sous la présidence de Monsieur Patrick LAGASSE, Maire.
Présent : AUDIBERT Jacques. BAYLE Annette. CALMET David. CAYRE André. POUX Christian.
PRIETO BERCIER Sarah. TOSQUES Jean-Claude. TRENTAZ Serge. ROUQUIÉ Claude. VEIGA
DELMAS Sonia.
Absents excusés
Procuration :
Secrétaire de Séance : CALMET David.
I. INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
M. Le Maire, souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil Municipal et leur
donne lecture de la Charte de l’Élu Local qui est ensuite distribuée à tous les Conseillers.
II. Délibération : Création des Postes d’Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ; Le conseil municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la création de Deux postes d'adjoints.
III. PROCES VERBAL DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES
ADJOINTS
Voir PJ.
IV. Questions diverses :
NÉANT
Plus personne ne souhaitant prendre la parole, la séance est levée à 19 Heures 55.
Affiché le 25 - 05 - 2020 2
LAGASSE Patrick AUDIBERT Jacques
CALMET David BAYLE Annette
CAYRE André POUX Christian
PRIETO BERCIER Sarah TOSQUES Jean-Claude
TRENTAZ Serge ROUQUIÉ Claude
VEIGA DELMAS Sonia