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Document publié le Vendredi 26 juillet 2019 par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+26 07 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
1
COMPTE RENDU N° 43 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROZE
-------------------------------
Séance du 26 JUILLET 2019
L’an deux mille dix-neuf et le vingt six juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal
de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le
lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick LAGASSE, Maire.
Présents : AUDIBERT Jacques, Adjoint.
CALMET David. PRIETO BERCIER Sarah. TOSQUES Jean-Claude. TRENTAZ Serge.
Absents excusés : BAYLE Annette. VEDEL Claude. VIALA Alain. LARROQUE Anne-Marie.
Procuration : LARROQUE Anne-Marie à PRIETO BERCIER Sarah.
Secrétaire de Séance : AUDIBERT Jacques.
I. Délibération
• DELIBERATION MODIFICATIVE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de
virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2019
• CREDITS A OUVRIR
Chapit
re
Articl
e
Opératio
n
Ventilatio
n
Service Nature Montant
16 1641 OPFI Emprunts en euros 13 200,00
Total 13 200,00
• CREDITS A REDUIRE
Chapit
re
Articl
e
Opératio
n
Ventilati
on
Service Nature Montant
21 2131 071 BATIMENTS PUBLICS -4 829,67
21 2172 80 IMMO. - AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TER.
-4 000,00
21 2152 79 INSTALLATIONS DE VOIRIE -848,00
204 2046 OPFI Attributions de compensation
d'investissement
-3 522,33
Total -13 200,00 2
II. Questions diverses
• Pique-nique à Broze : la date est fixée au dimanche 15 septembre.
• Prochain conseil municipal : fixé au 13 septembre.
Plus personne ne souhaitant prendre la parole, la séance est levée à 21 Heures 45. 3
LAGASSE PATRICK AUDIBERT JACQUES
VEDEL CLAUDE BAYLE Annette
CALMET DAVID LAROQUE ANNE-MARIE
Procuration à S.TRENTAZ
PRIETO BERCIER SARAH TOSQUES JEAN-CLAUDE
TRENTAZ SERGE VIALA ALAIN
ABSENT