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Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU++27+NOVEMBRE+2020
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU++27+NOVEMBRE+2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique,
1
COMPTE RENDU N° 04 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROZE
-------------------------------
Séance du 27 NOVEMBRE 2020
L’an deux mille vingt et le vingt sept novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de
cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel
de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick LAGASSE, Maire.
Présents : AUDIBERT Jacques. CALMET David. Adjoints
POUX Christian. PRIETO BERCIER Sarah. TOSQUE Jean-Claude. TRENTAZ Serge. VEIGA DELMAS
Sonia. ROUQUIÉ Claude
Absents excusés : BAYLE Annette. CAYRE André.
Procuration :
Secrétaire de Séance : AUDIBERT J.
I. DÉLIBÉRATIONS
Pas de délibération à prendre.
En effet, la délibération pour la création d’un emploi temporaire d’Agent Recenseur relative au
recensement de la population 2021 est annulée car suite aux conditions sanitaires actuelles, le
recensement de la population prévu en janvier-février 2021 est annulé.
II. QUESTIONS DIVERSES
- Achat d’un logiciel « gestion de la paye » pour le secrétariat de mairie : indispensable pour la
transmission obligatoire des flux informatiques, le conseil municipal approuve cet achat à
l’unanimité.
- Dépigeonnage du bâtiment mairie : une discussion est engagée sur les dégâts occasionnés par
les pigeons. Des devis sont demandés.
- Carte Communale : discussion sur un futur projet de révision de la carte communale en cours.
Plus personne ne souhaitant prendre la parole, la séance est levée à 21 Heures 45.
Affiché le 04 -12- 2020 2
LAGASSE Patrick AUDIBERT Jacques
CALMET David BAYLE Annette absente
CAYRE André POUX Christian absent
PRIETO BERCIER Sarah TOSQUES Jean-Claude
TRENTAZ Serge ROUQUIÉ Claude
VEIGA DELMAS Sonia