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Document publié le Vendredi 13 décembre 2019 par la commune de Broze.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE++RENDU++CONSEIL+MUNICIPAL+DU+13 12 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
1
COMPTE RENDU N° 46 DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BROZE
-------------------------------
Séance du 13 DÉCEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf et le treize décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick LAGASSE,
Maire.
Date de la convocation : 02/12/2019
Présents : AUDIBERT Jacques, Adjoint.
CALMET David. LARROQUE Anne-Marie. TOSQUES Jean-Claude. TRENTAZ Serge.
Absents excusés : VEDEL Claude. VIALA Alain. BAYLE Annette. PRIETO BERCIER Sarah.
Procuration :
Secrétaire de Séance : AUDIBERT Jacques.
I. Délibérations
DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE N° 2
TRAVAUX EN RÉGIE - TRAVAUX PEINTURE SALLE DES FÊTES
CREDITS A OUVRIR
CREDITS A REDUIRE
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
Total 0,00
II. Questions diverses :
• Vœux 2020
La date du repas offert aux administrés à l’occasion des vœux pour l’année 2020 est fixée
au dimanche 26 janvier 2020.
Plus personne ne souhaitant prendre la parole, la séance est levée à 22 Heures 15.
Chapitre Article Opération Nature Montant
00 021 02 021 O ONA VI VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 813,00
02 023 02 023 VI VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 813,00
04 042 72 722 Im Immobilisations corporelles 1 813,00
04 040 21 2131 07 71 Bâ Bâtiments publics 1 813,00
7 252,00
Affiché le 23 -12 - 2019 2
LAGASSE PATRICK AUDIBERT JACQUES
VEDEL CLAUDE BAYLE Annette
ABSENT ABSENTE
CALMET DAVID LAROQUE ANNE-MARIE
PRIETO BERCIER SARAH TOSQUES JEAN-CLAUDE
ABSENTE
TRENTAZ SERGE VIALA ALAIN
ABSENT