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Procès Verbal - 1701247056 pv cm du 29 09 2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Courgenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1701247056 pv cm du 29 09 2023)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Démocratie,
1
DEPARTEMENT
YONNE
République Française
COMMUNE DE COURGENAY
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 10
Votants: 12
Séance du vendredi 29 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf septembre l'assemblée régulièrement convoqué le 22 septembre 2023, s'est réuni sous la présidence de Daniel PAGNIER.
Sont présents: Daniel PAGNIER, Alain BATUT, Odile TRIMOREAU, Isabelle LARRUE, Jeanne GRAND, Corinne JANAITIS, Olivier VINCENT, Benjamin LEBRUN, Jean-Paul LAURENT, Claude LÉGER
Représentés: Nathalie GRAS, Stéphanie MASSOC
Excuses: Gérard LANGILLIER, Catherine HUOT
Absents:
Secrétaire de séance: Alain BATUT
Le procès-verbal du 15 juin 2023 est approuvé à l'unanimité des présents et représentés. Monsieur le maire informe que Mme Catherine HUOT quitte le conseil pour des raisons personnelles.
1- Vote pour l’élection du 1er adjoint par le conseil municipal.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal s’il y a un ou une volontaire pour prendre
les fonctions de 1er adjoint. Mme Claude LÉGER est candidate.
Monsieur le Maire fait procéder au vote pour la nomination du 1er adjoint.
L’ensemble des élus après avoir voté à bulletin secret :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 2
Décide que
Madame Claude LÉGER est élue 1ere adjointe. Prise de parole de Madame Claude LÉGER.
2- SMAEP, adhésion des communes de St Sérotin et de Maraye-en-Othe.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que ces deux communes ont la volonté d’intégrer la SMAEP. Monsieur le Maire souligne que ces deux entités ont fait de gros effort pour être à niveau pour intégrer cette structure.
Le conseil municipal,
après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
donne son accord à l’unanimité pour l’adhésion des communes de Saint Sérotin et Maraye-en-Othe à la SMAEP. 2
3- Centre de loisirs : adoption du PEDT.
Monsieur le Maire demande à madame Claude LÉGER d’exposer au conseil municipal le Projet Educatif De Territoire –PEDT- du centre de loisirs Courgenay-Saint Maurice aux riches Hommes.
Le PEDT pour 2024-2027 et le nouveau règlement intérieur sont présentés. Les objectifs pédagogiques sont établis en fonction des objectifs des élus des deux communes. Les tarifs sont réévalués, et une fiche ado « 11-14 ans » est rajoutée (aide aux
devoirs, projet citoyen…). Cette action est réalisée depuis le 1er septembre 2023.
Après avoir entendu l’exposé de madame Claude LEGER
Monsieur le maire propose,
le conseil municipal délibère,
et donne son accord à l’unanimité,
et valide le Projet Educatif de Territoire et le règlement intérieur.
4- Choix du colis de Noël.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de choisir le nouveau colis de Noël pour nos anciens. 38 couples et 59 personnes seules seront bénéficiaires de ce colis. Le repas n’est pas envisagé car la salle des fêtes n’est plus aux normes pour cette activité.
Le conseil municipal,
après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,
donne son accord à l’unanimité à monsieur le Maire pour le colis prestige-société esprit gourmet-.
5- QUESTIONS DIVERSES.
Question de monsieur Gérard LANGILLIER :
Réponse :
Aucun domaine réservé. Monsieur LANGILLIER sera contacté comme tous les conseillers pour sa répartition des tâches lorsqu’un besoin se présentera.
Question de Monsieur Olivier VINCENT :
Quelles sont les délégations de la nouvelle première adjointe.
Réponse : 3
Monsieur le Maire souligne que madame LÉGER aura en charge les affaires scolaires, la mutualisation, les bons de commande et les associations à finaliser dans les jours prochains, les délégations faisant l’objet d’un arrêté.
Monsieur le Maire indique que monsieur Jean-Paul LAURENT aidera avec bienséance les travaux des employés communaux. Il sera sans aucun doute d’un appui technique durable et très performant.
Commission de contrôle devant contrôler les radiations et inscriptions validées par le
Maire. La 1ère conseillère municipale dans l’ordre du tableau, Mme Odile TRIMOREAU, accepte cette nomination.
Le premier bassin de la station d’épuration, envahi par des lentilles d’eau, sera traité rapidement par la C.C.V.P.O.
M. le Maire fait part d’un rapport de manquement administratif de la part de la police de l’eau concernant un manque de transmission de données, le transfert de la compétence
assainissement à la CCVPO au 1er janvier 2021 pose un problème de répartitions des tâches qui devront être éclaircies très rapidement.
La brocante organisée par l’Amicale et propriétaire des chasseurs de Courgenay et la commune sera organisée le dernier week-end d’octobre 2023.
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 21h00