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Procès Verbal - PV 17122024 adopte au CM du 11022025
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Déliberation - Listes des Deliberations votees CONSEIL MUNICIPAL du 11022025
Document publié le Samedi 1 février 2025 par la commune de Tournefeuille.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des Deliberations votees CONSEIL MUNICIPAL du 11022025)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1 1 FEVRIER 2025
Liste des Délibérations votées
NUMERO DE
L’ACTE
OBJET DE L’ACTE DATE DE
DECISION
THEME VOTE
DEL25-001 Acquisition des parcelles AM 150, AM 151 et AM 521 11/02/2025 URBANISME ET GRANDS PROJETS Adoptée
DEL25-002 Acquisition de la parcelle BK26 11/02/2025 URBANISME ET GRANDS PROJETS Adoptée
DEL25-003
Dénomination de voies nouvelles : impasse des Trèfles
et impasse des Jacinthes 11/02/2025 URBANISME ET GRANDS PROJETS Adoptée
DEL25-004
Contrat de mission d'études économiques et
opérationnelles par Europolia sur les secteurs Auriol,
Jaurès et Pirac 11/02/2025 URBANISME ET GRANDS PROJETS Adoptée
DEL25-005
Adhésion à l’accord-cadre relatif à l’achat de produits
d’épicerie sucrée et salée dans le cadre du groupement
de commandes coordonné par le Conseil Départemental
de la Haute-Garonne
11/02/2025 RESTAURATION SCOLAIRE Adoptée DEL25-006
Débat d’orientations budgétaires 2025
11/02/2025 FINANCES Adoptée
DEL25-007
Création de l’Autorité Organisatrice de l’accueil du jeune
enfant 11/02/2025 EDUCATION Adoptée
DEL25-008
Mise à jour des règlements intérieurs des accueils de
loisirs périscolaires et extrascolaires de la commune 11/02/2025 EDUCATION Adoptée
DEL25-009
Modification du règlement de fonctionnement des
établissements d’accueil municipaux du jeune enfant 11/02/2025 EDUCATION Adoptée
DEL25-010
Convention avec le Rectorat de l’académie de Toulouse
relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de pause
méridienne dans les écoles maternelles et élémentaires
11/02/2025 EDUCATION Adoptée
DEL25-011
Désignation du représentant de la commune de
Tournefeuille au conseil d’administration de L’Usine,
Centre National des Arts de la Rue et de l’Espace Public
(CNAREP)
11/02/2025 CULTURE Adoptée
DEL25-012
Mise à disposition gratuite de locaux au sein de la Maison
de l’Emploi et de la Solidarité 11/02/2025 SOLIDARITE Adoptée
DEL25-013 Adhésion à l’association Colosse aux pieds d’argile 11/02/2025 ASSOCIATION Adoptée