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Déliberation - 3 Designation dun representant de la ville de Confolens au sein de lassociation Geronthologique Emile Roux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Designation dun representant de la ville de Confolens au sein de lassociation Geronthologique Emile Roux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLEDE I
AR
PREFECTURE _ REPUBLIQUE
FRANCAISE
ÉDHIERS
016-200054047-20170208-2017_02_08_03-DE —
Hit
Reçu
le
22/02/2017
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DH>>>>>>>>>>>>D>>>>D>DDD>DD>>>>>D>>D>DD>DDDDD
DD
DEPARTEMENT
Le
huit février
deux
mil
dix-sept
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
DE
LA
CHARENTE
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
1er
memes
février
2017,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Effectif
légal
du
Conseil
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Municipal:
27
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
Nombre
de
conseillers
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
en
exercice
:
27
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FEURIAU
Présents
:
24
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Excusés-Absents
: 03
Laurent,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Délégations :
03
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
Excusé(e}s
/ Absent(e)s:
1er février
2017
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Date
d'affichage
:
Délégations :
18" février
2017
M.
VIGNAUD
Jean-Michel
à
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
à
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
MASDOUMIER
Pascal
à M.
GAULTIER
Emmanuel
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2017/02/08
N°03 3 - Désignation
d’un
représentant
de
la
ville
de
Confolens
au
sein
de
l'Association
Géronthologique
Emile
Roux
( incluant
le
RESPA
Nord
Charente
et
la
MAIA
Nord
Charente
Limousine)
Conformément
à
l’article
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
«
le
Conseil
Municipal
procède
à
la
désignation
de
ses
membres
ou
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d'associations
diverses
Loi
1901
et
d'organismes
extérieurs
divers
dans
les
cas
et
conditions
prévus
par
les
dispositions
du
présent
code
et
des
textes
régissant
certains
organismes.
».
Monsieur
Le
Maire
propose
de
désigner
un
représentant
de
la ville
de
Confolens
au
sein
de
l'Association
Géronthologique
Emile
Roux(
incluant
le
RESPA
Nord
Charente
et la
MAIA
Nord
Charente
Limousine)
Monsieur
le
maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
le représentant
du
Conseil
Municipal
appelé
à
siéger
au
sein
de
cette
structure.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
de
procéder
à cette
désignation,
à
main
levée.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin,
et l'élection a
lieu
à la
majorité
relative.
Se
présentent
comme
candidat
:
-
Madame
DEVAINE
Colette
Après
en
avoir
débattu,
et
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
:
Désigne
Madame
DEVAINE
Colette
pour
représenter
la municipalité
au
sein
de
l'Association
Gérontologique
Emile
Roux
Pour
Extrail
Conforme