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Convocation - convocation signee et ODJ
Convocation - convocation odj cm 2 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Pégomas.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj cm 2 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARITIMES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
Grasse
MAIRIE
DE
PEGOMAS
Pégomas,
le 26
avril
2023
Madame
le Maire
de
PEGOMAS
A Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
de
Téléphone
: 04
93
42
22
22
PEGOMAS
Télécopie
: 04
97
05
25
50
06580 Objet : Convocation
au
conseil
municipal
du
Mardi
2 mai
2023
Affaire
suivie
par
: Julia
GALINDO
(DG),
Maric-Hélène
DEROUDILÉHE,
affaires
générales
: 04.97.05.25.37
CONVOCATION
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L2121-7
et suivants
et L2121-10
à L2121-12
du
CGCT,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
de
PEGOMAS
qui
se
tiendra
le :
MARDI
2 MAI
2023
à 18h30
dans
la salle
du
conseil
- Hôtel
de
Ville
169,
avenue
de
Grasse
06580
PEGOMAS
Les
débats
seront
accessibles
en
direct
au
public
de
manière
électronique.
Vous
trouverez
en
pièces
jointes
tous
les
documents
afférents
à ce
conseil
municipal,
à savoir
:
l’ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
comprenant
une
note
de
synthèse
et les
documents
annexes,
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
mars
2023
et un
pouvoir.
Ces
documents
sont
téléchargeables
sur
la plate-forme
: https://customer.mycompanyfiles.fr/.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux,
l'expression
de
ma
sincère
considération.
Florence
SIMON
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
2 MAI
2023
A 18
H 30
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
Mars
2023.
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Tableau
des
décisions
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
GENERALE
1. AUTORISATION
DONNEE
À MADAME
LE
MAIRE
POUR
SIGNER
UNE
CONVENTION
DE
MISE
À DISPOSITION
ET
D'ENTRETIEN
(DL2023_25)
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
2.
COMMISSION
EXTRA-MUNICIPALE
CITOYENNE
« TRAJECTOIRES
AERIENNES
»
(DL2023_26)
FINANCES
TARIFS
DE
LA TAXE
DE
SEJOUR
SUR
LES
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
{DL2023_27)
TARIFS
DE
LA TAXE
LOCALE
SUR
LES
ENSEIGNES
ET PUBLICITES
EXTERIEURES
(T.L.P.E.)
(DL2023_28) TARIF
DES
ACTIVITES
MUSICALES
: NOUVEAU
TARIF
DES
COURS
DE
GUITARE
/ BASSE
(DL2023_29)
FONCIER
6.
VENTE
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
| N°983
ET
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
|
N°997
(TERRAIN
A)
AU
PROFIT
DE
M.
Vincent
SCHRAPP
(DL2023_30)
RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
N°2023_09
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PEGOMAS
DU
28
FEVRIER
2023
(DL2023_31)
VENTE
DE
LA
PARCELLE
| N°987,
D'UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
| N°983
ET
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
|! N°997
AU
PROFIT
DE
L'ENTREPRISE
MGCG
PROMOTION
(DL2023_32)
+ AUTORISATION
DONNEE
À MME
LE
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
ET
METEO-France
(DL2023_33)