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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 fevrier 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
Ordre du jour_Conseil municipal_12 février 2024 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 12 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 – AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL
1.00 G. SAVIN Révision tarifaire du crématorium – Année 2024
1.01 G. SAVIN Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
1.02 N. GRAVES
Demande de Garantie d’emprunt sollicitée par Habitat Dauphinois pour le financement d’une opération de réhabilitation de 2 logements locatifs
« Maison Chabert », 1 rue Ducatez à Montélimar
2 – ECONOMIE, COMMERCE ET TOURISME
2.00 E. PHELIPPEAU Action « Cœur de ville » - Règlement de versement de subventions exceptionnelles de soutien aux commerces de proximité
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 L. CHAUVEAU
Convention de servitude de passage de réseau avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée ZB 995 – Avenue Gaston Vernier
3.01 L. CHAUVEAU Convention de servitude de passage de réseau avec GRDF sur la parcelle communale cadastrée ZW 9 – Chemin de la fontaine chaude
3.02 L. CHAUVEAU Acquisition d’une emprise de voirie située Chemin de Narbonne à Mondésir Ordre du jour_Conseil municipal_12 février 2024 - Page 2 sur 2
4 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
4.00 N. DELOLY Don de pots de miel à l’association UNICEF
5 -SPORTS
5.00 E. MEHUKAJ
Aménagement d’un terrain de football en synthétique à Bagatelle –
Modification du programme, approbation du coût prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre
6 – VIE ASSOCIATIVE
6.00 C. MANIN Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2024
6.01 C. MANIN Subventions exceptionnelles aux associations - Exercice 2024
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites