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Procès Verbal - proces verbal cm 08 06 2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 06 2020
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 08 06 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Ordre du jour C.M. du 08 juin 2020 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 08 JUIN 2020
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2019
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 – ACTIONS LIÉES À LA CRISE SANITAIRE COVID - 19
1.00 F. REYNIER Délégations attribuées au Maire au titre de l’ordonnance n°2020-391
1.01 F. REYNIER Compte-rendu des mesures liées au COVID-19
1.02 F. REYNIER
Mesures liées au COVID-19 – Exonération temporaire des droits d’occupation du Domaine public, des droits de places et de la TLPE pour l’exercice 2020
1.03 F. REYNIER Mesures liées au COVID-19 – Soutien à la relance économique par la consommation
1.04 F. REYNIER
Versement d’une prime exceptionnelle aux agents de la ville de Montélimar et services communs soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID-19
2 – AFFAIRES GENERALES
2.00 F. REYNIER Subventions exceptionnelles liées au COVID19-Budget 2020
3 – CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ-URBANISME-TRAVAUX
3.00 F. CAPMAL Acquisition des locaux nécessaires à la création du Centre Municipal de Santé
3.01 F. CAPMAL Recrutement d’agents vacataires - Centre Municipal de santé Ordre du jour C.M. du 08 juin 2020 - Page 2 sur 2
3.02 H. L AND AI S
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)- ingénieurs territoriaux, techniciens territoriaux et infirmiers libéraux
3.03 F. CAPMAL Adhésion et cotisation au Groupement Régional des Centres de santé (GRCS)
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites