Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal 09 avril
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 09 2021
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 fevrier 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 16 11 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 06 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 07 11 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 24.06.2024
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 09 avril 202
Ordre du Jour - ordre du jour cm 12 09 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Ordre du Jour - 1.b ordre du jour conseil municipal 09 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.b ordre du jour conseil municipal 09 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Ordre du jour _ Conseil municipal du 09 avril 2024 - Page 1 sur 4
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 09 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 février 2024
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 – AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL
1.00 Ghislaine SAVIN
Convention constitutive d’un groupement de commandes
permanent portant sur des travaux et prestations de services
diverses
1.01 Ghislaine SAVIN
Recrutement d’agents contractuels – Accroissement
saisonnier été 2024
1.02 Ghislaine SAVIN Mise à jour du tableau des emplois
1.03 Ghislaine SAVIN Présentation du Rapport Social Unique
1.04 Ghislaine SAVIN
Instauration du télétravail et approbation de la charte
télétravail
1.05 Ghislaine SAVIN
Renouvellement de l’agrément relatif au recours au service
civique
1.06 Ghislaine SAVIN
Révision, actualisation et création tarifaire de l’occupation du
domaine public – Année 2024
1.07 Norbert GRAVES Ouverture de comptes à terme – Gestion de la trésorerie
2 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
2.00 Marie-Christine MAGNANON
Autorisation d’occupation temporaire du domaine concédé de
la Compagnie Nationale du Rhône au profit de la commune
de Montélimar pour l’exploitation de jardins familiaux
2.01 Marie-Christine MAGNANON Convention de partenariat pour la gestion des jardins familiaux dit « Les Marronniers »
2.02 Marie-Christine MAGNANON Approbation d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l’espace public Ordre du jour _ Conseil municipal du 09 avril 2024 - Page 2 sur 4
2.03 Marie-Christine MAGNANON
Convention avec la fondation 30 millions d’amis pour la
stérilisation et l’identification des chats libres sauvages –
Année 2024
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 Laurent CHAUVEAU
Construction du bâtiment multi-activités sur le site
d’Espoulette – Approbation de la modification du
programme, du coût prévisionnel des travaux, du nouveau
taux de rémunération et du forfait définitif de rémunération
du maître d’œuvre – Avenant n° 1 au marché de maîtrise
d’œuvre
3.01 Laurent CHAUVEAU Action Cœur de ville - Acquisition de l’immeuble 29 Bd du Fust
3.02 Laurent CHAUVEAU
Action Cœur de ville - Vente des locaux du 64 rue Pierre
Julien à la SAEML Montélimar Agglomération Développement
dans le cadre d’opération de renouvellement urbain en
centre-ville
3.03 Laurent CHAUVEAU Constitution de servitude de passage sur la propriété Domitys – Quartier des Alexis
3.04 Laurent CHAUVEAU
Aménagement urbain du quartier des Clées – Autorisation de
signature avec Territoire d’Énergie Drôme pour
l’enfouissement des réseaux électriques chemin de Fontjarus
et Bois de Laud, à partir du poste Clées Hautes
3.05 Laurent CHAUVEAU
Droit de préemption de la SAFER – Demande d’intervention
de la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la
vente des parcelles ZS 737 et 741 sur la commune de
Montélimar
3.06 Laurent CHAUVEAU
Mise à jour de la fiscalité de l’urbanisme - Taxe
d’aménagement - nouveau taux et création d’une taxe
d’aménagement de secteur sur le centre ancien
4 – ÉCONOMIE, COMMERCE ET TOURISME
4.00 Eric PHELIPPEAU
Action Cœur de Ville – Convention de partenariat entre la
Ville de Montélimar et la Chambre de Commerce et
d’Industrie de la Drôme
5 – SPORTS Ordre du jour _ Conseil municipal du 09 avril 2024 - Page 3 sur 4
5.00 Emeline MEHUKAJ
Club de tir sportif de Montélimar - Convention de mise à
disposition de biens immobiliers
5.01 Emeline MEHUKAJ
Montélimar BMX Racing - Convention portant autorisation
d’occupation temporaire non constitutive de droits réels sur
le site du BMX à Montélimar (P71-SAY)
5.02 Emeline MEHUKAJ
Pétanque des Adhémar – UMS secteur pétanque de
Montélimar - ASPTT Montélimar- Convention quadripartite de
mise à disposition gratuite du « Clos Loubet »
6 – JEUNESSE ET ÉDUCATION
6.00 Pauline CABANE Participation financière de la ville dans le cadre du programme de réussite éducative – Année 2024
6.01 Pauline CABANE Convention avec l’Éducation nationale pour le financement de projets pédagogiques 2024/2026
6.02 Pauline CABANE Concours d’éloquence
6.03 Pauline CABANE Contribution financière de la ville de Montélimar à verser à l’OGEC Chabrillan Saint Jean Baptiste - 2024
7 - PRÉVENTION, SÉCURITÉ, MOBILITÉ ET INSALUBRITÉ
7.00 Jean-Michel GUALLAR Contrat de ville 2024/2030 – « Engagements quartiers 2030 »
7.01 Jean-Michel GUALLAR
Remboursement des frais engagés par la ville de Montélimar
dans le cadre de la prise en charge des ivresses publiques
et manifestes (IPM)
8 – CULTURE ET PATRIMOINE
8.00 Fabienne MENOUAR Convention entre les châteaux de la Drôme et la commune de Montélimar pour la mise à disposition et l’usage du parc
du Château de Montélimar Ordre du jour _ Conseil municipal du 09 avril 2024 - Page 4 sur 4
8.01 Fabienne MENOUAR
Acceptation d’un don avec condition et adhésion à
l’association française des sites historiques Grimaldi de
Monaco
9 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
9.00 Cyril MANIN Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2024
9.01 Cyril MANIN Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2024
9.02 Cyril MANIN Convention d’objectifs avec l’association Football Club Montélimar
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites