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Déliberation - Liste deliberations du 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité sociale, Consommateurs,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
4 DECEMBRE
2023
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 10
Pouvoirs
: 1
Date
de
convocation
: 28
novembre
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
le quatre
décembre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
HALLÉ
Jean
Luc,
Maire
de
la Commune.
Etaient
présents
: MM
HALLÉ
JL,
LEDENT
T,
MENCACCI
P, RÉMY
C.L,
ORT
D,
DÉPART
P, FORMENTEL
M,
MOCQ
J,
STRAQUADANIO
M,
HALLÉ
X.
Absents
excusés
: HAVEZ
T,
THOORIS
A
(Procuration
à LEDENT
T),
FOUACHE
J.C,
DESCHEEMAKER
C.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MENCACCI
P
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
9
octobre
2023
2-
Point
sur
les travaux
3-
Carrière
de
sable
4-
Point
financier
5-
Point
Jeunesse
6-
Protection
sociale
complémentaire
Santé
et Prévoyance
7-
Renouvellement
contrats
: Assurance
et Ugap
Gaz
2025
8- Organigramme
d’urgence
— alerte
catastrophe
9-
Marais
des
Bruyères
— Modification
du
cahier
des
charges
et changement
de
locataires
10-
Questions
diverses
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
9
octobre
Approuvé
à l'unanimité.
2023 N°2023
- 67
Pour
: A
l’unanimité
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d’Aide
au
Contre :
0
Football
Amateur
«
FAFA
» - Création
et
travaux
mise
en
Abstentions
: 0
conformité
réglementaire
d’un
ensemble
de
vestiaires
Stade
André
Hallé.
N°2623
- 68
Pour
: À
l’unanimité
Travaux
- Aménagement
parking
résidence
Chantilly
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Pour
: 8
N°2023
—
69
Contre
: 3
Location
au
Marais
des
Bruyères
— Tarifs
2024.
Abstentions
: 0
Pour
: À
l’unanimité
N°2023
- 70
Contre
: 0
Etudes
surveillées
— Tarif
2024.
Abstentions
: 0
Pour
: A
l’unanimité
N°2023
- 71
Contre
: 0
Cantine
scolaire
—
Tarif
2024.
Abstentions
: 0
Pour
: À
l’unanimité
N°2023-
72
Contre
: 0
Mise
à
disposition
des
droits
de
chasse
et
de
pêche
- Année
Abstentions
: 0
2024. N°2023
- 73
Tarifs
de
location
de
Ia
salle
du
foyer
rural
au
01.01.2025
pour
les
Non
Hamélois.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 74
Tarifs
de
location
de
la
salle
du
foyer
rural
au
01.01.2025
pour
les
Hamélois.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 75
Instauration
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: Q
N°2023
- 76
Création
de
postes
dans
le cadre
du
dispositif
Contrat
unique
d’insertion
Contrat
d’Accompagnement
dans
l'Emploi
(CAE)
- Parcours
emploi
compétences
—- Année
2023
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions :
0
N°2023
- 77
Création
de
postes
dans
le cadre
du
dispositif
Contrat
unique
d’insertion
Contrat
d’Accompagnement
dans
PEmploi
(CAE)
- Parcours
emploi
compétences
- Année
2024
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 78
Renouvellement
de
la
Convention
d’objectif
et
de
financement
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
relative
à
la
prestation
de
service
«
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
extrascolaire
»
et
« séjours
accessoires
à
un
accueil
de
loisirs
».
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 79
Recrutement
annuel
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
Création
d’emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
— Année
2023
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 80
Recrutement
annuel
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
- Année
2024
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 81
Instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
santé
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
de
Paccord
collectif
conclus
par
le
CDG
59
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 82
Instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
de
Paccord
collectif
conclus
par
le
CDG
59
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 83
Contrat
d’assurance
— Avenant
Année
2024.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 84
Marché
UGAP-GAZ
2025
=
Renouvellement
Gaz
6
et
Gaz
7
Pour
: À
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 85
Annulation
de
locations
de
parcelles
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
31
décembre
2023.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 86
Nouvelles
locations
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
1®
janvier
2024.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0 N°2023
- 87
Modification
du
cahier
des
charges
fixant
les
conditions
de
location
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du 1°
janvier
2024.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 88
Recensement
communal
de
la
population
2024
- Création
d’emplois
d’agents
recenseurs
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2023
- 89
Acquisition
logiciel
- Tableau
de
classement
des
voiries
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Fait
à
Hamel
le
4
décembre
2023
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance
1
..
TT
TT
lon
ces
J.L
HALLÉ
Maire
d'HAMEL