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Déliberation - Liste des deliberations du lundi 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du lundi 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 8 DECEMBRE 2025
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 11
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 3 décembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq le huit décembre à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, MENCACCI P, RÉMY C.L, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, HALLÉ X, DESCHEEMAKER C Absentes excusées : HAVEZ T, ORT D (Procuration à DÉPART P), THOORIS A (Procuration à LEDENT T). Secrétaire de séance : Mme MENCACCI P
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 septembre 2025
2- Point sur les travaux
3- Tour du Village
4- Point financier
5- Point Jeunesse
6- Tableau des effectifs
7- Renouvellement contrat assurances année 2026
8- Plan Communal de Sauvegarde
9- Demande de garantie communale Norévie – Résidence Deauville
10- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
11- Affiliation volontaire du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois au Cdg 59 12- Marais des Bruyères – changement de locataires
13- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 8 septembre
2025
Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2025 - 54
Passation d’un marché de travaux – Aménagement voiries
Allée des acacias
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 55
Demande de Dotation d’équipement des territoires ruraux
(D.E.T.R) – programme 2026 - projet d’Aménagement au
marais des Bruyères - Voiries allée des Acacias et allée des
Bruyères.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 56
Modifications budgétaires - Décision modificative n°2
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 57
Location au Marais des Bruyères – Tarifs 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 58
Etudes surveillées – Tarif 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2025 – 59
Cantine scolaire – Tarif 2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 60
Mise à disposition des droits de chasse et de pêche – Année
2026.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 61
Tarifs de location de la salle du foyer rural au 01.01.2027
pour les Non Hamélois.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 62
Tarifs de location de la salle du foyer rural au 01.01.2027
pour les Hamélois.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 – 63
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 64
Convention Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Année 2026
– Communes partenaires
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 65
Création de postes dans le cadre du dispositif Contrat
unique d’insertion Contrat d’Accompagnement dans
l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences – Année
2026
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 66
Recrutement annuel d’agents contractuels sur des emplois
non permanents Création d’emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité – Année 2026
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 67
Contrat d’assurance – Avenant Année 2026
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 68
Approbation du plan communal de sauvegarde
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 69
Projet de construction de logements locatifs résidence
Deauville – Garantie d’emprunts à NOREVIE
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 70
Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux
des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18 septembre 2025
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 71
Affiliation volontaire du Syndicat Mixte du SCOT Sambre
Avesnois au CDG59
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2025 - 72
Organisation de réunions publiques et d’animations dans le
cadre des élections politiques – Conditions de mise à
disposition des locaux communaux
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 8 décembre 2025
P.MENCACCI J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL
Affichée et mise en ligne le 11 décembre 2025