Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 pv seance du 20 05
Déliberation - cr decisions 03 07
Déliberation - cr decisions 26 05 25
Compte-Rendu - cr 24 07 20
Déliberation - 2026 cr decisions seance du 01 07
Compte-Rendu - cr 06 10 20
Compte-Rendu - cr 05 06 20
Déliberation - cr decisions conseil 22 04 2026
Séance - extraits seance du 20 05 2026
Procès Verbal - pv 22 05 20
Déliberation - cr decisions 20 05 2026
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Déliberation - cr decisions 20 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
E SEANCE ORDINAIRE DU 20 MAI 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de Carcans légalement convoqué le 13/05/2026...
s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de MARCHAND Patrice, maire.
PRESENTS : Patrice MARCHAND, Christian LALANNE, Pascale GARCIA, Thierry CIGANA, Cynthia ROBIN, Fabrice GARCIA, Dominique
FEVRIER, Jean-Pierre MILLET, Sylvie LANDUREAU, Eric PETIT, Stéphanie ARTAUD-VIGNOLLET, Axelle BONNET, Mélanie ROGEON,
Raphaël ALOS, MEIFFREN Patrick, Serge CAPDEVIELLE, Corinne CHARRIER, Florent LAGUNE
ABSENT(S) EXCUSE(S) : Emmanuelle FICHES donne pouvoir à Stéphanie ARTAUD-VIGNOLLET
SECRETAIRE DE SEANCE : Raphaël ALOS
COMPTE RENDU DES DECISIONS
| APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 AVRIL 2026 |
Rapporteur, M. le maire : le procès-verbal est approuvé
| 1. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) |
Rapporteur : M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 2. Participation de la commune pour les transports scolaires |
Rapporteur, Mme Robin : Délibération approuvée à l’unanimité
| 3. Signature de la Convention de gestion de la liaison cyclable intercommunale Brach/Carcans |
Rapporteur, M. Lalanne : Délibération rejetée par 15 voix contre et 4 pour (P.Meiïffren, S.Capdevielle, C.Charrier, FI Lagune)
| 4. Adhésion de la commune au Syndicat des Sylviculteurs du Sud-Ouest |
Rapporteur, M. Lalanne : Délibération approuvée par 15 voix pour et 4 contre (P.Meiffren, S.Capdevielle, C.Charrier, Fl Lagune)
| 5. Signature d’une convention d’exploitation groupée de bois avec l'ONF |
Rapporteur, M. Lalanne : Délibération approuvée à l'unanimité
| 6. Modification du règlement intérieur des structures jeunesse | Rapporteur, Mme Robin : Délibération approuvée à l’unanimité
| Tirage au sort des jurés d’assises 2027 |
Rapporteur : M. le maire
Etabli, le 21 Mai 2026
le Maire : Patrice MARCHAND