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Procès Verbal - 2834734813 256 pv du 200326
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Procès Verbal - pv 200326
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 200326)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Délibérations
rendues
exécutoires
par
:
DRUMETTAZ CLARAFOND Terre
d'équilibre
Visa
de
la Préfecture
:
24/03/2026
Affichage
le :
24/03/2026
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
20
MARS
2026,
sur
convocation
envoyée
le
16
MARS
2026
par
M.
Nicolas
JACQUIER,
Maire,
le
Conseil
municipal
d'installation
s'est
réuni
à
19h
sur
convocation
ordinaire.
Les
membres
présents
: Nicolas
JACQUIER,
Danièle
BEAUX-SPEVYSER,
Guillaume
MISTER,
CORINNE
SORROSAL,
Philippe
POLLET,
Florence
CUSIN-BOZONNET,
Philippe
ESTIEU,
Nathalie
GALLET,
Rudolph
DI
GIORGIO,
Sylvaine
FLEURIAU,
Jacques
TASSET,
Laurence
VILLAINNE,
Jean-Claude
WISPELAERE,
Joëlle
LUNARDELLO,
Alexandre
Paul
DESCH,
Nathalie
CHIARELLO,
Agron
KALLABA,
Fanny
CAZALS,
Pascale
ROBERT,
Nicolas
POILLEUX,
Marie-Claire
BLANC
DEFRANOUX,
Romain
VIDAL.
Excusés
avec
pouvoir:
Denis
CARRE
à Jacques
TASSET
Catherine
MERMOUD
à
Nicolas
POILLEUX
>
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
M.
Nicolas
JACQUIER,
MAIRE
SORTANT
M.
Nicolas
JACQUIER
accueille
chaleureusement
les
nouveaux
membres
du
conseil
municipal.
Il
souligne
le
caractère
particulier
de
ce
conseil,
conseil
municipal
d'installation
de
la
nouvelle
mandature.
|| remercie
toutes
les
personnes
qui
sont
venues
y
assister
et
d'être
présentes
avec
les
élus.
Il leur
rappelle
les
règles
pendant
toute
la séance.ll
est
possible
de
parler
sous
réserve
de
rester
respectueux.
Il
n'est
en
revanche
pas
possible
de
faire
signe,
d'échanger
oralement
avec
les
membres
du
conseil
municipal
où
d'influer
sur tout
ce
qui
se
décide
dans
le conseil.
Ce
soir,
est
à
l'ordre
du
jour
l'installation
du
conseil
municipal
et
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints.
||
souhaite
adresser
quelques
mots
personnels
avant
de
quitter
l'assemblée. « C'est
avec
un
vrai
plaisir
que
ce
soir,
je
vous
accueille
au
conseil
municipal.
Je
vous
y
souhaite
la
bienvenue.
Pour
certains,
vous
connaissez
déjà
les
lieux
et
vous
avez
des
repères
dans
la
maison.
Pour
tous
ceux
qui
connaissent
la
maison,
j'attire
votre
attention
sur
un
point.
Si
vous
regardez
attentivement
autour
de
la
table,
ça
a
changé.
C'est-à-dire
qu'une
nouvelle
mandature,
c'est
forcément
différent
d'avant.
J'ai
souvent
entendu
dans
cette
pièce,
avant
on
faisait
comme
ça.
Alors
c'est
sûr
que
le
poids
de
l'histoire,
il
a
de
l'importance.
Il
vous
appartient
aussi,
en
tant
qu'anciens,
de
noter
le
changement. Pour
tous
ceux
qui
s'assoient
pour
la
première
fois
autour
de
cette
table,
j'espère
très
sincèrement
que
vous
y
trouverez
ce
que
vous
êtes
venus
chercher.
En
tout
Cas,
Vous
trouverez
rapidement
vos
repères.
C'est
un
vrai
plaisir
pour
moi
ce
soir
de
participer
au
top
départ
de
votre
mandature.
En
tout
cas,
je
vais
essayer
de
faire
au
mieux
pour
terminer
le travail
qui
est
le
mien.
Globalement,
quand
vous
serez
installés,
et
que
j'aurai
terminé
pour
de
bon
tout
ce
que
j'ai
à faire
en
tant
que
maire, je
quitterai
la table.
Juste
après
vous
avoir
installé,
je
me
permettrai
un
petit
mot
personnel.
Je
tiens
déjà
à vous
dire
merci.
Vous
êtes
réunis
à 23
ce
soir
ici, deux
équipes.
|| vous
appartiendra
de
trouver
comment
vous
allez
cohabiter.
Mais
je
veux
déjà
vous
dire
merci
parce
qu'il
est
très
inhabituel
et
rare
que
toutes
les
équipes
qui
participent
à
une
campagne
soient
plutôt
positives
sur
le
travail
qui
a
été
mené
auparavant.
En
tout
cas,
Vous
avez
été
très
positifs
sur
le
travail
que
j'ai
eu
plaisir
pendant
18
ans
à
mener
avec
mes
collègues
et
que
j'ai
eu
l'immense
privilège
pendant
12
ans
de
présider,
même
si
c'est
un
travail
collectif.
J'ai
sincèrement
apprécié
que,
pendant
la
campagne,
vous
soyez
vraiment
dans
Un
état
d'esprit
positif. Bravo
pour
votre
élection.
Bravo
pour
la démarche
que
vous
avez
menée.
C'est
une
démarche
de
service.
Dans
quelques
minutes,
vous
allez
devenir
le
premier
maillon
de
la
chaîne
républicaine.
Très
symboliquement,
la
photo
du
Président
est
affichée
sur
le
mur.
Le
dernier
maillon
est
là.
Et
entre
vous
et
le
Président
de
la
République,
toute
la
République.
Le
premier
maillon,
c'est
celui
qui
est
en
prise
directe.
Vous
allez
avoir
beaucoup
d'obligations
dans
quelques
minutes.
J'attire
votre
attention
au-delà
du
fait
qu'il
y
a
des
obligations,
c'est
certain.
|| y
a
aussi
l'immense
privilège
d'être
autour
de
cette
table.
Prenez
quelques
minutes
pour
vous
rendre
compte
du
privilège
que
vous
a fait
ce
soir,
la
population.
Je
vous
encourage
pendant
toute
la
durée
du
mandat
à
montrer
l'exemple,
que
ce
soit
ici
ou
à
l'extérieur,
à
donner
le
meilleur
de
vous-même.
Vous
êtes
ici
dans
un
espace
de
responsabilité.
Et
quoi
que
vous
fassiez,
c'est
une
prise
de
responsabilité.
Vous
êtes
dans
un
lieu
où
quand
vous
n'oserez
pas
prendre
la
parole,
quand
vous
ne
porterez
pas
le
propos
que
vous
pensez
devoir
porter
au
moment
où
vous
pensez
devoir
le
faire,
si vous
ne
prenez
pas
vos
responsabilités,
c'est
une
prise
de
responsabilité.
Ici, il n'y a
pas
d'échappatoire.
Mais
c'est
sûr,
si vous
voulez
servir
la
population,
c'est
le
meilleur
endroit.
Merci
pour
votre
engagement,
parce
qu'il
est
noble
et
silencieux.
Il est
certain
que
l'engagement
municipal,
ce
n'est
pas
celui
de
la
reconnaissance.
Vous
ne
serez
pas
au
journal
télévisé.
Les
livres
d'histoire
ne
retiendront
certainement
pas
nos
noms.
Ce
n'est
pas
le
mandat
de
la
reconnaissance,
néanmoins,
c'est
le
mandat
du
service. Faites
preuve
de
discernement,
parce
que
ce
qui
était
adéquat
hier,
ce
qu'il
l'est
peut-être
encore
ce
soir
et demain,
ne
le sera
peut-être
plus
après-demain.
I faudra
faire
preuve
de
remise
en
cause.
|| faudra
aller
changer
ce
qui
a
été
fait
avant. Il
n'y
a
pas
que
du
bon
qui
a
été
fait
avant,
je
Vous
rassure.
À
vous de
juger
ce
qui
est
bien,
à vous
de
juger
ce
qui
ne
l'est
pas,
d'avoir
de
la
remise
en
cause.
I y
a
une
chose
qui
est
sûre
: il n'y
a
absolument
aucune
décision
dans
cette
pièce
qui
a
été
prise
à
la
légère.
Il y
a
des
décisions
qui
sont
à
changer,
parce
que
le
monde
a
changé,
parce
que
voilà,
il nous
appartient
d'écrire
la
süite.
Néanmoins,
essayez
toujours
de
capter
ce
qui
a
fait
qu'à
un
moment
donné,
les
curseurs
ont
été
mis
de
cette
manière
ou
d'une
autre,
parce
que
ce
n'est
pas
le fruit
du
hasard.
Je
ne
vais
pas
vous
donner
d'autres
grands
conseils.
C'est
à vous
d'écrire
vos
lignes.
Je
vous
souhaite
bonne
route.
Je
forme
le vœu
que
la
Commune
bénéficie
du
meilleur
de
votre
engagement
et
que
votre
passage
ici soit
aussi
enrichissant
pour
le territoire
que
pour
vous-même.
Bon
mandat
à vous
tous
et
bonne
route
à
la
Commune.
Je
vais
vous
donner
le
résultat
des
élections.
Sur
les
listes
électorales,
nous
avons
2
361
inscrits.
Nous
avons
eu
1 446
votants
lors
des
élections
de
dimanche
dernier.
En
termes
de
voix,
912
voix
ont
été
exprimées
pour
la
liste
conduite
par
Mme
BEAUX-SPEYSER,
«
Bien
vivre
à
Drumettaz-
Clarafond
»,
et
496
pour
la
liste
conduite
par
Nicolas
POILLEUX,
«
Drumettaz-
Clarafond,
notre
village,
notre
avenir
».
Je
constate
l'élection
de
Danièle
BEAUX-SPEYSER,
Guillaume
MISTER,
CORINNE
SORROSAL,
Philippe
POLLET,
Florence
CUSIN-BOZONNET,
Philippe
ESTIEU,
Nathalie
GALLET,
Rudolph
DI
GIORGIO,
Sylvaine
FLEURIAU,
Jacques
TASSET,
Laurence
VILLAINNE,
Jean-Claude
WISPELAERE,
Joëlle
LUNARDELLO,
Alexandre
Paul
DESCH,
Nathalie
CHIARELLO,
Agron
KALLABA,
Fanny
CAZALS,
Denis
CARRE,
Pascale
ROBERT,
Nicolas
POILLEUX,
Marie-Claire
DEFRANOUX
BLANC,
Romain
VIDAL,
Catherine
MERMOUD.
Je
déclare
le Conseil
municipal
au
complet
et
leurs
membres
du
Conseil
municipal
installés
dans
leurs
fonctions.
Je
vous
indique
que
M.
Denis
CARRE
est
excusé,
il a
donné
le
pouvoir
à
M.
Jacques
TASSET,
et
Mme
Catherine
MERMOUD
2
donné
le
pouvoir
à
M.
Nicolas
POILLEUX.
Avant
de
quitter
cette
table,
je
vais
me
permettre
un
petit
propos
personnel.
Je
voudrais
saluer
la
mémoire
de
deux
anciens
collègues,
Gilles
LAURENT
et
Jean-
Marc
GOZZI,
avec
qui
certains
d'entre
nous
ont
eu
le
privilège
de
siéger
ici, qui
sont
décédés.
Je
veux
saluer
leur
mémoire.
Je
voudrais
saluer
la
mémoire
de
mes
parents,
qui
sont
tous
les
deux
décédés,
en
particulier
celle
de
mon
papa,
non
pas
que
j'ai
une
préférence
bien
évidemment,
mais
il n'aura
pas
vu
Une
minute
de
ces
18
années
de
mairie.
Alors
je veux
saluer
sa
mémoire
avant
de
partir.
Aussi,
c'est
la
première
fois
que
j'ai
le
plaisir
d'avoir
mon
épouse
et
ma
fille
avec
moi
dans
la
pièce.
Alors, je voudrais
dire
à
ma
fille que
je suis
content
que
tu
sois
venue,
et
que
j'espère
sincèrement
que
tu
te souviendras
de
ce
moment
parce
que
ce
boulot-là
de
maire,
c'était
super
important
pour
moi,
alors
je
suis
vraiment
content
que
tu
sois
venue
voir
ça.
Et je
voudrais
te
dire,
comme
je
te
le dis
d'habitude,
que
je
t'aime
très
fort
et
que
je
suis
fier
d'être
ton
papa.
Et
enfin,
je
voudrais
avoir
Un
propos
pour
mon
épouse,
parce
que
voilà,
c'est
fini.
Clap
de
fin
3 sur
18
ans
de
mairie,
je
voulais
te
dire
que
tu
avais
raison,
j'ai
été
maire
12
ans,
et
sincèrement,
ça
restera
le
job
d'une
vie.
Professionnellement,
il
n'y
a
rien
qui
passera
au-dessus.
Pendant
ces
12
années,
je
ne
t'ai
jamais
remerciée
publiquement.
Mais
avant
de
partir,
je
voulais
te
dire
2-3
mots.
Je
voudrais
te
remercier
pour
ton
adaptation
et
ta
compréhension
de
ce
qui
jouait
ici
pendant
toutes
ces
années,
de
tout
ce
qu'on
a
adapté.
Parce
que
sans
toi,
ça
n'aurait
vraiment
pas
été
possible.
J'ai
dit
beaucoup
de
choses
pendant
18
ans
à
la
mairie.
Mais
s'il
y
a
une
chose
que
j'aimerais,
c'est
qu'on
se
souvienne
que
mes
derniers
mots
avec
cette
écharpe,
ils
n'ont
pas
été
pour
la
commune,
mais
ils
ont
été
pour
toi. C'est
symbolique,
mais
j'ai
toujours
su
que
ça
se
terminerait
comme
ça
et
que
mes
derniers
mots
à
cette
table
avec
cette
écharpe,
ils
seraient
pour
toi.
Alors,
je
vais
faire
simple,
je
t'aime
et
merci.
Merci.
»
I| passe
ensuite
la
parole
à
la doyenne
: Marie-Claire
BLANC
DEFRANOUX
>
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
MARIE-CLAIRE
BLANC
DEFRANOUX,
DOYENNE
D'AGE
(art
L 2122-8
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales)
&
DISCOURS
de
Mme
BLANC
DEFRANOUX
«ll
me
revient
de
par
la
loi,
de
présider
brièvement
cette
séance
d'élection
de
la
Maire,
parce
que,
tout
simplement,
je
suis
la
doyenne
du
haut
de
mes
77
ans.
Et
Romain
Vidal,
qui
est
ici,
parce
qu'il
est
le
plus
jeune,
il
lui
revient
d'être
secrétaire
de
cette
petite
mini-séance.
Comme
l'a
dit
M.
Jacquier,
le
quorum
est
atteint,
et
donc
nous
pouvons
commencer
cette
nomination
du
maire.
Mais
auparavant,
avec
cette
écharpe,
je
voudrais
dire
trois
choses.
La
première,
c'est
un
mot,
nous
l'avions
écrit,
mais
maintenant
je
crois
qu'il
faut,
là,
pour
nous
tous
le
dire,
le
mot
reconnaissance,
justement,
M.
Jacquier,
notre
ex-maire
très
récent,
parce
que
18
années
au
service
d'une
commune,
il
nous
l'a
dit,
ça
n'est
pas
rien,
c'est
beaucoup,
beaucoup,
beaucoup.
Et
je
voudrais,
M.
Jacquier,
vous
dire,
pour
nous
tous
ici,
un
très
grand
merci.
La
seconde
chose
que
je
voulais
vous
dire,
c'est,
je
le
dis
avec
grande
conviction,
c'est
la
chance
pour
notre
commune,
comme
d'ailleurs
pour
beaucoup
d'autres,
d'avoir
pu
offrir
à
nos
électeurs,
à
nos
concitoyens,
le
choix
entre
deux
listes.
Deux
listes
aux
élections,
et
tant
que
ma
mémoire
me
porte,
je
crois
que
c'est
la
coutume
à
Drumett.
Et
c'est
important,
ça
s'appelle
tout
simplement
la
démocratie.
Dans
les
communes
où
il y
a
eu
une
seule
liste,
elles
sont
nombreuses,
en
Savoie
et
même
en
France,
les
électeurs
qui
se
sont
déplacés
alors
qu'ils
connaissaient
la
fin
de
l'histoire,
ont
beaucoup
déploré
le
fait
qu'il
y
ait
une
liste
unique.
D'ailleurs,
je
crois
qu'il
y
a
beaucoup
de
pays
en
ce
moment
qui
aimeraient
pouvoir,
aux
élections,
choisir
entre
plusieurs.
Deux
listes,
mais
un
objectif
identique,
on
le
sait,
c'est
M.
Jacquier
qui
nous
l'a
rappelé,
se
mettre
au
service
de
la
commune.
Ce
mot,
service,
je
crois
que
c'est
vraiment
important.
Alors
bien
sûr,
nos
chemins,
peut-être,
certainement,
ont
été
différents,
dans
les
choix
où
dans
les
priorités
différentes,
mais
cette
différence
a
conduit
au
moins
à
des
réflexions,
à
des
échanges,
à
des
confrontations,
et
quand
je
dis
le
mot
confrontation,
je
le
dis
au
sens
noble,
c'est-à-dire
non
pas
un
affrontement
stérile,
mais
une
réflexion
à
échanger. Les
différences
d'approche
ont
toujours
été
enrichissantes,
et
ça,
c'est
une
chance.
Et
la
troisième
chose,
je
serai
brève,
c'est
que
s'il
y
a
eu
deux
listes,
il
n'y
a
en
fait
qu'un
seul
conseil,
ce
soir,
celui
que
nous
formons,
c'est
23
personnalités,
23
personnalités
forcément
toutes
différentes,
toutes
singulières,
de
tous
les
horizons
de
la
commune,
qui
se
déclinent
de
la
trentaine
à
la
septantaine,
chacun
de
nous
arrivant
avec
son
histoire
personnelle,
sa
profession,
ses
compétences,
ses
expériences,
ses
attentes,
c'est
vraiment
une
somme
de
richesse,
et
je
mets
un
S
au
nom
richesse,
il
faudra
simplement
savoir
les
exploiter.
Puisqu'au
final,
notre
objectif
est
le
même,
à
savoir
servir
notre
commune,
avec
bien
évidemment
les
moyens
dont
elle
dispose.
Il
ne
peut
pas
y
avoir,
je
crois,
de
partition,
de
mur,
entre
ce
qu'on
appelle
généralement
une
majorité
et
une
opposition.
Je
crois
que
ce
terme
d'opposition,
il faut
simplement
le
remplacer
par
minorité
élue.
Voilà,
tout
ce
que
j'avais
à
dire.
Désormais,
nous
sommes
23
ensemble
autour
de
la
table,
23
collègues,
et
je
crois
qu'il
faut
rapidement
apprendre
à
être
ensemble,
à
nous
écouter,
à
débattre
avec
exigence,
mais
aussi
respect,
afin
que
nous
puissions
œuvrer
dans
le
seul
intérêt
des
habitants
et
des
habitantes
de
cette
commune.
C'est
pour
ça
que,
chers
collègues,
je
nous
souhaite
réellement
un
mandat
constructif,
»
&
ELECTION
DU
MAIRE
Mme
BLANC
DEFRANOUX
déclare
le
quorum
atteint,
tous
les
conseillers
étant
présents,
et
annonce
l'élection
du
Maire.
Elle
propose
la
désignation
de
Romain
VIDAL,
benjamin,
comme
secrétaire
de
séance,
désignation
approuvée.
Elle
rappelle
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret,
à
la
majorité
absolue
et
qu'il
convient
donc
de
constituer
un
bureau
de
vote
et
de
désigner
2
assesseurs
qui
pourraient
être
:
M.
Jacques
TASSET
Mme
Sylvaine
FLEURIAU
+
Désignation
approuvée.
Mme
BLANC
DEFRANOUX
demande
qui
est
candidat
et
Mme
BEAUX-SPEYSER
se
présente
;c'est
la
seule
candidate.
Elle
suggère
à chaque
élu
d'utiliser
1
bulletin
(déposé
devant
chaque
conseiller,
mis
à
disposition
à
côté
de
l'urne)
pour
le
vote
et
d'aller
le
déposer
dans
l'urne.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
Bureau
de
vote
procède
au
dépouillement
Et
Mme
BLANC-DEFRANOUX
annonce
les
résultats
:
NOMBRE
DE
VOTANTS
:23
Nombre
de
suffrages
exprimés
pour
Danièle
BEAUX-SPEYSER
:18
Bulletins
nuls :1
Bulletins
blancs
: 4 >
Mme
BLANC-DEFRANOUX
proclame
Danièle
BEAUX-SPEYSER
Maire
_et
précise
au'elle
est
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
>
SOUS LA
PR
ELUE
ESIDENCE DE MME
DANIELE BEAUX-SPEVSER,
NOUVELLEMENT
&
DISCOURS
de
Mme
Danièle
BEAUX-SPEVSER,
Maire
« Merci
à
tous.
C'est
avec
émotion
et
gratitude
que
je
m'adresse
à
vous
au
début
d'un
engagement
qui
est
très
important
pour
notre
commune.
Je
tiens
tout
d'abord
à
remercier
les
membres
de
ce
nouveau
conseil
municipal
pour
la
confiance
qu'ils
m'ont
témoignée.
Je
pense
aussi
avec
gratitude
aux
Drumettants
qui
nous
ont
accordé
leurs
suffrages.
Mais
aussi
à
Nicolas
Jacquier
pour
les
trois
mandats
passés
ensemble,
ce
qui
représente
18
ans.
La
campagne
et
les
élections
sont
derrière
nous,
elles
cèdent
la
place
au
temps
de
l'action.
Nous
devons
œuvrer
pour
tous
les
habitants
sans
distinction.
La
démocratie
locale
gagne
à
être
nourrie
par
le
dialogue
et
le
respect
mutuel.
Nous
partageons
tous
ici
un
seul
et
même
objectif
: le
bien
commun
et
le
bien-être
dans
notre
commune.
Servir
l'intérêt
général
plutôt
que
les
intérêts
particuliers.
Nous
avons
devant
nous
des
défis
de
taille
:
la
sécurité,
que
ce
soit
sur
nos
routes,
aux
écoles,
notre
environnement,
la
transition
écologique,
nos
associations
etc.
nos
actions
devront
être
claires,
transparentes
dans
leur
gestion,
préparant
les
enjeux
de
demain
tout
en
préservant
notre
identité.
Le
travail
commence
dès
cet
instant.
Je
sais
pouvoir
compter
sur
Une
équipe
dévouée
et
sur
la
compétence
de
nos
agents
municipaux
pour
transformer
nos
engagements
en
réalités
concrètes.
Le
mandat
qui
s'ouvre
devant
nous
sera
fait
de
travail,
de
défis
mais
surtout
de
passion.
Je
compte
donc
sur
chacun
d'entre
vous
pour
faire
vivre
notre
territoire.
Merci.
»
&
FIXATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
En
application
des
articles
L2122-1
et
L 2122-2
du
CGCT,
la
Commune
peut
disposer
de
6
adjoints
{soit
30
%
de
l'effectif)
et
il
est
donc
proposé
de
fixer
à
4
le
nombre
d'adjoints. æ
Mise
aux
voix,
cette
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité
&
ELECTION
DES
ADJOINTS
Mme
Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
et
indique
qu'une
seule
liste
a
été
déposée
et
remise
à
chaque
Conseiller.
Elle
en
donne
lecture:
-
1e
adjointe :
Corinne
SORROSAL
-
2è"e
adjoint:
Philippe
POLLET
-
_3°"e
adjointe
: Florence
CUSIN-BOZONNET
-
Aime
adjoint
: Philippe
ESTIEU Mme
le
Maire
indique
les
formalités
d'élection
:l'élection
des
Adjoints
se
fait
sous
le
contrôle
des
membres
du
Bureau
précédemment
désignés,
la
liste
a
été
déposée
devant
chaque
élu
ainsi
qu'une
enveloppe
et
elle
invite
les
Conseillers
à
déposer
le
bulletin
de
leur
choix
dans
l'urne.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
bureau
de
vote
procède
au
dépouillement.
Et
Mme
le
Maire
annonce
les
résultats :
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 23
Liste
conduite
par
Mme
Corinne
SORROSAL
= 22
Bulletins
blancs
=]
œ
SONT
DONC
ELUS
ADJOINTS
:
-_
Fe
adjointe
: Corinne
SORROSAL
-__
2ème
adjoint
: Philippe
POLLET
3ère
adjointe
: Florence
CUSIN-BOZONNET
4ème
adjoint
: Philippe
ESTIEU
&
INFORMATION
En
application
de
l'article
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
le
Maire
donne
communication
des
délégations
principales
qu'elle
a
décidé
d'attribuer
à
ses
adjoints
:
-_
ACorinne
SORROSAL,
À"
adjointe :
m
LES
FINANCES
-_
APhilippe
POLLET,
28"
adjoint :
œ
LES
TRAVAUX, LA
VOIRIE,
LES
BATIMENTS
ET
L'ENVIRONNEMENT
-_
A
Florence
CUSIN-BOZONNET :
3ème
adjointe :
>
LES
AFFAIRES
SCOLAIRES,
ENFANCE,
JEUNESSE
ET
CULTURE
-__APhilippe
ESTIEU,
46
adjoint :
>
L'URBANISME,
L'AGRICULTURE
ET
LES
MOBILITES
Elle
informe
également
donner
délégation
à
4
conseillers
municipaux
{conformément
aux
possibilités
offertes
par
l'article
L
2122-18
du
CGCT)
qu'elle
présentera
lors
du
prochain
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
9
avril
à
19h.
Elle
précise
que,
pour
sa
part,
elle
conserve
les
affaires
sociales.
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015
visant
à faciliter
l'exercice,
par
les
élus
locaux,
de
leur
mandat
a
introduit
l'obligation
de
: -
Donner
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local,
(prévue
à
l'article
L.
111-1-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
-_
Remettre
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
cette
charte
et
du
chapitre
du
CGCT
consacré
aux
«Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
»
(articles
L2123-1
à
L2123-35
et
R2123-1
à
D2123-28).
Mme
le
Maire
précise
que
ces
2
documents
ont
d'ores
et
déjà
été
remis
à
chaque
Conseiller
lors
de
son
arrivée
ainsi
que
le
statut
de
l'élu
local
Elle
procède
ensuite
à
la
lecture
de
la
Charte
de
l'Elu
Local: « ARTICLE
L.1111-13
du
CGCT:
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
s'engage
à
respecter
les
principes
de
liberté,
d'égalité,
de
fraternité
et
de
laïcité
ainsi
que
les
lois
et
les
symboles
de
la
République. L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
Dans
ce
cadre,
il
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
L'élu
local
veille
à
prévenir
où
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts
réprimé
par
la
loi.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
à
d'autres
fins
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
dans
lesquelles
il a
été
désigné.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
des
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
L'élu
local
déclare,
dans
un
registre
tenu
par
la
collectivité
territoriale,
les
dons,
avantages
et
invitations
d'une
valeur
qu'il
estime
supérieure
à
150
euros
dont
il
a
bénéficié
en
raison
de
son
mandat.
Ne
sont
pas
soumis
à
cette
obligation
déclarative
les
cadeaux
d'usage
et
les
déplacements
effectués
à
l'invitation
des
autorités
publiques
françaises
où
dans
le
cadre
d'un
autre
mandat
électif.
ARTICLE
LT1-14
du
CGCT:
Les
élus
locaux
peuvent
bénéficier
du
versement
d'une
indemnité
pour
l'exercice
effectif
de
leurs
fonctions
électives
et
de
la
prise
en
charge
des
frais
exposés
dans
ce
cadre,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi.
Les
élus
locaux
sont
affiliés,
pour
l'exercice
de
leur
mandat,
au
régime
général
de
la
sécurité
sociale
dans
les
conditions
définies
à
l'article
L.
382-31
du
code
de
la
sécurité
sociale
et
à
des
régimes
spéciaux
définis
par
le
présent
code.
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leurs
fonctions,
d'une
protection
organisée
par
la
collectivité
territoriale,
conformément
aux
règles
fixées
par
le
code
pénal,
les
lois
spéciales
et
le
présent
code. Le
droit
à
la
formation
est
reconnu
aux
élus
locaux.
Il
s'exerce
dans
les
conditions
fixées
par
le
présent
code.
Toute
personne
titulaire
d'un
mandat
local
bénéficie,
dans
des
conditions
prévues
par
la
loi,
de
garanties
accordées
dans
l'exercice
du
mandat
et
à
son
issue
et
permettant
notamment
de
concilier
celui-ci
avec
une
activité
professionnelle
ou
la
poursuite
d'études
supérieures.
Tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
mentionnés
à
l'article
L.
1111-13.
Un
décret
en
Conseil
d'Etat
détermine
les
modalités
et
les
critères
de
désignation
des
référents
déontologues.
»
&
La
séance
est
levée
à 20h15
Le
Secrétaire
de
séance
Romain
VIDAL