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Procès Verbal - pv du cm du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
DRUMETTAZ
Délibérations
rendues
exécutoires
par
:
CLARAFOND
Visa
de
la Préfecture
:
26/05/2020
— 2/06/2020
Affichage
le :
26/05/2020
— 2/06/2020
Terre
d'équilibre
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
25
mai
2020,
sur
convocation
envoyée
Le
18
mai
2020
de
M.
Nicolas
JACQUIER,
maire,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à 19h
sur
convocation
ordinaire.
.
Les
membres
présents
:
Danièle
BEAUX-SPEYSER,
Nicole
BISILLIAT-DONNET,
Damien
BLANC,
Marie-Thérèse
CICERO,
Rudolph
DI
GIORGIO,
Laura
DIDELLE,
Philippe
ESTIEU,
Marie
GONCALVES,
Maryline
HUSSON,
Nicolas
JACQUIER,
Michel
JARGOT,
Agron
KALLABA,
Joëlle
LUNARDELLO,
Gauthier
MARGUET,
Pietro
MINNITI
Guillaume
MISTER,
Philippe
POLLET,
Flore
QUAY-THEVENON,
Marie-Thérèse
SALOMON,
Audrey
TEXIER,
Michel
TRAVERS,
Laurence
VILLAINNE,
Jean-Claude
WISPELAERE
ÿ
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
M.
Nicolas
JACQUIER,
MAIRE
SORTANT
&
DISCOURS
de M. JACQUIER
« Bonjour
à
toutes
ef tous,
Merci
au public
d'être présent
malgré
des
conditions particulières,
bienvenue
à vous.
Mesdames
et Messieurs
les élus,
soyez
les bienvenus
au
conseil municipal.
Un
peu
plus
de
deux
mois
se
sont
écoulés
entre
les
élections
du
15
mars
dernier
et
ce
soir,
deux
mois
marqués
par
une
crise
sanitaire
mondiale,
par
le
confinement
de
près
de
la
moitié
de
l'humanité,
par
une
économie
frappée
au
cœur
et
dont
on
ne
connaït
pas
encore
la
capacité
à encaisser
le
coup
porté,
marqués
enfin
par
un
nombre
de
décès
à date
de
350
000
personnes
dans
le
monde.
"
Notre
nation,
la
France,
n'avait
pas
connu
une
situation
de
ce
type
depuis plus
de
100
ans.
Une
période
durant
laquelle,
en
partenariat
avec
l'équipe
municipale
précédente,
nous
avons
échangé
sur
les
actions
à
mener.
|
L'engagement
des
élus
est
un
devoir
certes,
maïs
je
tiens
ici
à souligner
la
qualité
morale
du
comportement
de
tous
les
élus,
ceux
du
mandat
précédent
ainsi
que
le
nôtre,
qui
a permis
facilement
et
sans
assise
administrative
entre
deux
équipes
qui
vont
se
succéder,
la
mise
en
œuvre
d'une
collaboration
inédite, fertile
et
au
service
de
l'intérêt
général.
Le
conseil
de
ce
soir
est
soumis
à
ce
contexte
particulier,
il
ne
se
tient
pas
à
la
mairie
mais
à
la
salle
polyvalente,
ce
qui
doit
probablement
constituer
une
première,
nous
sommes
plus
espacés
qu'à
l'accoutumée,
chacun
a
apporté
son
stylo,
nous
sommes
masqués.
L'installation
d'une
nouvelle
équipe
écrit
une
page
de
l'histoire
communale,
l'installation
de
ce
soir,
celle
du
11°"
conseil
de
la
5°"*
république
revêt
un
caractère
particulier.
À
notre
échelle
et
humblement,
ce
conseil
est
historique
à plus
d'un
titre.
La
tenue
sous
cette
forme
de
notre
assemblée,
ainsi
décrite,
peut
inquiéter
qu'en
à la
gravité
de
la
situation
et
de
ce
qu’elle
impose
comme
sécurité
sanitaire,
elle
montre
aussi,
que
malgré
tout,
la
démocratie
peut
s'exprimer
et
l'outil
républicain fonctionner.
Avant
de
proclamer
les
résultats
et
de
passer
la
parole
à la
doyenne
de
notre
assemblée,
je
vous
propose
de
nous
lever
et
d'observer
une
minute
de
silence
afin
de
marquer
solennellement
et
républicainement
notre
soutien
et
notre
compassion
à toutes
celles
et
ceux
qui
ont
été
éprouvées
depuis
le
début
de
celte
crise.
»
M.
JACQUIER
donne
ensuite
le
résultat
des
élections
municipales
soit
:
INSCRITS = 2223 VOTANTS
=
1004
VOIX
=
683
pour
Agir
en Chœur
et 321
pour
Osons
Drumettaz-Clarafond Puis
constate
l’élection
de
:Danièle
BEAUX-SPEYSER,
Nicole
BISILLIAT-DONNET,
Damien
BLANC,
Marie-Thérèse
CICERO,
Laura
DIDELLE,
Rudolph
DI
GIORGIO,
Philippe
ESTIEU,
Marie
GONCALVES,
Maryline
HUSSON,
Nicolas
JACQUIER,
Michel
JARGOT,
Agron
KALLABA,
Joëlle
LUNARDELLO,
Gauthier
MARGUET,
Pierre
MINNITI,
Guillaume
MISTER,
Philippe
POLLET,
Flore
QUAY-THEVENON,
Marie-Thérèse
SALOMON,
Audrey
TEXIER,
Michel
TRAVERS,
Laurence
VILLAINNE,
Jean-Claude
WISPELAERE
Il
déclare
alors
le
Conseil
Municipal
au
complet
et
les
membres
du
Conseil
municipal
installés
dans
leur
fonction.
Il
passe
ensuite
la
parole
à
la
doyenne
:Danièle
BEAUX-SPEVSER
>
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
Danièle
BEAUX-SPEYSER,
DOYENNE
D’AGE
(art
L
2122-
8
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales)
&
DISCOURS
de
Mme
BEAUX-SPEYSER
« Mesdames,
Messieurs,
Bonsoir
à
tous,
Je
dois
à une
circonstance
bien
involontaire
d’avoir
le
privilège
de
m'adresser
à vous
ce
soir,
et
donc
Pour
occuper
une
pareille
position
je
n'ai
strictement
aucun
mérite
particulier
qui
soit
lié
aux
qualités
que
je
pourrais
avoir.
Cela
ne
découle
en
effet
que
de
la
stricte
application
d'une
mesure
réglementaire.
Ce
conseil
municipal
que
nous
allons
vivre
ce
soir,
et
qui
pour
plusieurs
d'entre
vous
est
une
première,
aurait
dû
déjà
se
dérouler
il
y
a
2
mois.
Vous
connaissez
comme
moi
les
circonstances
bien
particulières
qui
en
ont
obligé
le
report.
À
partir
de
ce
soir,
l'engagement
que
vous
avez
pris
en
vous
présentant
aux
élections
municipales
et
g
P.
P
qui
plus
est
en
étant
élus,
va
prendre
tout
son
sens.
Nous
devrons
faire
en
sorte
que
les
décisions
qui
seront
prises,
reflètent
les
aspirations
des
concitoyens
dans
leur
ensemble
et
servent
les
intérêts
de
notre
commune,
et
d'une
manière
ou
d'une
autre
que
cette
situation
crée
entre
nous
une
solidarité,
quelles
que
soient
les
difficultés
rencontrées.
Jci,
nous
sommes
au
service
du
public,
jamais pour
un
intérêt
privé,
Personnellement,
je
suis
particulièrement
heureuse
de
continuer
l'aventure
municipale
avec
ceux
qui
étaient
déjà
présents
lors
du
précédent
mandat,
et je
félicite
pour
leur
engagement
tous
les
nouveaux
qui
entrent
au
conseil
pour
la
première
fois.
Je
formule
le
vœu
que
continue
de
régner
au
sein
de
ce
conseil
officialisé
ce
soir,
un
même
climat
de
respect
mutuel,
d'écoute
réciproque,
de
sérénité
dans
les
échanges
et
d'efficacité
dans
les
décisions.
Il
est
important
de
montrer
à
nos
électeurs
un
visage
calme
et
apaisé
d'un
Conseil
Municipal
prêt
à
travailler
pour
le
bien
de
tous
et
le
respect
de
chacun.
»
&
ELECTION
DU MAIRE
Mme
BEAUX-SPEYSER
déclare
le
quorum
atteint,
tous
les
conseillers
étant
présents,
et
annonce
Pélection
du
Maire.
Elle
propose
la
désignation
de
Laura
DIDELLE,
benjamine,
comme
secrétaire
de
séance,
désignation
approuvée. Elle
rappelle
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret,
à la
majorité
absolue
et
qu’il
convient
donc
de
constituer
un
bureau
de
vote
et
de
désigner
2 assesseurs
qui
pourraient
être
- Mme
Laurence
VILLAINE
- M
Michel
JARGOT
(+ Laura
DIDELLE,
secrétaire)
©
Désignation
approuvée. M.
le
Maire
donne
la
parole
à M.
Philippe
ESTIEU
$
DISCOURS
DE
M.
Philippe
ESTIEU
« Monsieur
le
maire,
mes
chers
collègues,
Au
nom
des
Conseillers
Municipaux
de
la
liste
« Osons
Drumettaz-Clarafond
», je
souhaite
tout
d'abord
vous
exprimer
combien
nous
sommes
heureux
et fiers
de
pouvoir
œuvrer
pour
l'intérêt
général
de
notre
commune
et
de
ses
habitants,
et
ainsi
de
siéger
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Je
tiens
à
remercier
les
électrices
et
électeurs
qui,
le
15
mars
dernier,
nous
ont
accordé
leur
confiance,
malgré
le
contexte
très
particulier
et
difficile
de
l'élection.
Je
tiens
aussi
à remercier
l’ensemble
de
I ‘équipe
des
23
membres
de
notre
liste.
Menés
par
un
engagement
et
une
volonté
de
s'investir
pour
notre
commune,
ils
ont
œuvré
pour
que
nos
concitoyens
puissent
bénéficier
d'un
débat
démocratique.
Ce
qui
n'avait
pas
été
le
cas
lors
de
la
précédente
élection
municipale
de
2014.
La
campagne
est
terminée,
l'heure
est
au
travail
La
campagne
électorale
se
conjugue
désormais
au
passé,
les
électeurs
ont
tranché,
maintenant
l’heure
est
au
travail.
Suite
à ces
élections,
une
majorité
légitime
incontestable
a été
désignée,
mais
la
minorité
a aussi
sa
légitimité.
Question
de
l'emplacement
des
bureaux
de
vote
En
parlant
d'élections,
j'ouvrirai
juste
une
parenthèse.
Une
parenthèse
relative
à
l'emplacement
géographique
des
bureaux
de
vote.
Je
m
‘explique
: la
commune
comporte
2
bureaux
de
vote,
représentant
schématiquement
le
« haut
«
et
le
« bas
» de
la
commune.
Réunir
les
2
bureaux
de
vote
dans
le
même
emplacement
est
pour
nous
une
distorsion
de
l'égalité
d'accès
des
électeurs
aux
bureaux
de vote.
Pendant
Plusieurs
élections,
les
électeurs
du
« bas
»
ont
pu
venir
exprimer
leur
suffrage
à
la
salle
du
Moulin.
Dans
un
souci
d ‘équité,
nous
vous
demanderons
que
soit
réétudiée
cette
question
de
1 "emplacement
des
bureaux
de
vote,
sachant
que
de
nouvelles
élections
vont
rapidement
arriver
en
2021
(départementales
et
régionales).
Mais
ce
n'est
pas
le
sujet
de
ce
soir,
et je
me
Dermettrai
de
revenir
sur
ce
sujet
lors
d'un
prochain
conseil
municipal.
L'élection
du
maire
et
des
adjoints
Le
sujet
de
ce
soir
est
l'installation
du
nouvel
exécutif.
Aussi,
dans
la
droite
ligne
de
l'esprit
républicain
qui
nous
anime,
nous
tenons
à vous
féliciter,
Monsieur
le
maire,
pour
votre
élection
ef
nous
associons
à
ces
félicitations
vos
collèguès
qui
dans
quelques
minutes
vont
être
élus
adjoints
pour
former
le
nouvel
exécutif
de
notre
commune.
Une
opposition
constructive,
vigilante
et
responsable
Monsieur
le
maire,
pendant
les
six
années
qui
viennent.
nous
allons
travailler
ensernble.
Nous
Jormerons
l'équipe
de
l'opposition
municipale.
Tout
en
assumant
pleinement
notre
rôle
de
conseiller
municipal
à part
entière,
charge
qui
nous
a
été
confiée
par
nos
concitoyens,
nous
tiendrons
activement
notre
rôle
d’opposants.
Nous
assumerons
notre
rôle
de
manière
ferme
et
Courtoise,
en
rejetant
toute
polémique
stérile
ou
inutile.
Nous
serons
une
opposition
constructive,
vigilante
et
responsable
:
e Constructive,
car
nous
aurons
toujours
à
cœur
d ‘agir
de
façon
positive
pendant
le
mandat
qui
s'ouvre.
Nous
agirons
avec
une
fidélité
aux
valeurs
que
nous
avons
défendues
durant
la
campagne
électorale
:
démocratie
participative,
respect
d'une
éthique
en
politique,
développement
durable
et
urbanisme
maîtrisé,
bien
vivre
ensemble,
Vu
le
contexte
en
matière
de
finances
publiques
et
les
temps
incertains
qui
sont
devant
nous,
je
rajouterai
une
extrême
rigueur
budgétaire.
Il
est
nécessaire
d'être
dès
à présents
exemplaires,
mais
aussi
d ‘anticiper
des
lendemains
difficiles
en
matière
de
finances
des
collectivités
locales.
Durand
les
6
années
qui
viennent,
dans
tous
ces
domaines,
nous
ferons
des
propositions.
J'espère
que
vous
serez
attentif
à
celles-ci
car
nul
maire,
nul
exécutif
ou
majorité
municipale
ne
détient
à
lui
seul
la
vérité.
Toute
contribution
au
développement
de
notre
commune,
à
l'amélioration
concrète
de
la
vie
des
habitants,
devra
être
examinée
dans
un
état
d'esprit
positif,
quel
qu'en
soit
l'auteur,
ou
quelle
qu'en
soit sa
place
au sein
de
cette
assemblée.
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
maire,
nous
vous
demanderons
de
reconnaître
nos
droits
d'élus
minoritaires
dans
les
textes,
mais
aussi
dans
l'esprit
et
dans
1 acceptation
du
débat. Mme
BEAUX-SPEYSER
propose
alors
la
candidature
de
M.
Nicolas
JACQUIER
et
demande
s’il
y
un
autre
candidat,
Dans
la
mesure
où
il
n°y
a pas
d’autre
candidat,
elle
propose
à chaque
élu
d’utiliser
1 bulletin
(déposé
devant
chaque
conseiller,
mis
à disposition
à
côté
de
l’urne)
pour
le
vote
et
d’aller
Le
déposer
dans
l’urne. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
Bureau
de
vote
procède
au
dépouillement
Et
Mme
BEAUX-SPEYSER
annonce
les
résultats
:
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 23
NOMBRE
DE
VOIX
: 23
Nicolas
JACQUIER
=
19
Bulletins
blancs
= 4
©
Mme
BEAUX-SPEYSER
proclame
NICOLAS
JACQUIER
maire
et
précise
qu'il
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Elle
lui
remet
l’écharpe
tricolore.
|>
SOUS
LA
PRESIDENCE
DE
Nicolas
JACQUIER,
nouvellement
élu
&
DISCOURS
de
M.
Nicolas
JACQUIER,
Maire
« Avant
de
procéder
à
la
mise
en
œuvre
de
la
suite
de
notre
ordre
du jour,
je
souhaite
vous
adresser
quelques
mots
en
tant
que
Maire
nouvellement
élu.
En
ce
jour
et
pour
la
deuxième
fois
de
ma
vie,
je
prends
mes
fonctions
de
maire
de
la
commune,
je
tiens
à vous
remercier
pour
la
confiance
que
vous
venez
de
me
témoigner.
Sauf
cas
exceptionnels
bien
sûr,
nous
sommes
désormais
le
conseil
municipal
de
DRUMETTAZ
CLARAFOND
pour
les
6 années
à venir,
Je
vous
demande
en
cet
instant
d'avoir
une
pensée
pour
toutes
les
personnes
qui
nous
oni
précédés
dans
cette
fonction,
nous
prenons
aujourd'hui,
un
relais.
Nous
sommes
le
relais
de
proximité
de
la
république
Française,
en
contacte
directe
avec
les
concitoyens,
NOS
concitoyens.
Notre
assemblée
est
issue
de
deux
listes,
il y
a dans
les
programmes
initiaux
de
chacune
d’entre
elles
des
points
communs,
majeurs,
il y
a également
des
divergences.
Concernant
les
divergences,
elles
devrônt
être
minimisées
le
plus
possible
pour
servir
le
plus
grand
nombre
de
nos
concitoyens
de
la
manière
la
plus
qualitative possible.
L'opposition
pour
l'opposition
/ la
majorité
pour
la
majorité
ne
constituent
pas
le
terreau
le
plus
fertile
pour
la
commune. Au
service
de
la
commune,
il
n'y
a pas
de
camp.
Il
n'y
a
que
les
bonnes
volontés
de
ceux
qui
aiment
leur
territoire.
Il
n'y
a que
les
compétences,
les
idées
et
les
convictions
de
ceux
qui
sont
animés
par
la
passion
de
l'intérêt
général.
Durant
notre
première
année
de
mandat,
une
réflexion
particulière
sera
engagée
suite
à la
crise
sanitaire. Entre
la
période
de
campagne
terminée
et
la
période
de
l'action
qui
débute,
la
crise
sanitaire
qui
se
déroule
à
modifier
le
contexte
et
les
aftentes.
Il
est
nécessaire
de
nous
interroger
à
nouveau
sur
certains
points
et
compléter/modifier
si
besoin
est
les
actions
projetées.
Les
engagements
seront
tenus,
mais
il nous
faut
intégrer
dans
notre
politique
les
changements
que
la
crise
actuelle
a induits.
La
place
qui
est
désormais
la
vôtre
est
la
meilleur
possible
pour
ceux
et
celles
qui
« veulent
servir
»,
elle
est
parfois
inconfortable,
privilégiez
toujours,
le fond
à la
forme.
Durant
6
ans,
je
ferai
mon
maximum
pour
que
nos
travaux
soient
les
plus
fertiles
possibles,
pour
que
chacun
d'entre
nous
puisse
exprimer
Son
engagement
et
le
concrétiser,
je
ferai
le
maximum
pour
ne
pas
vous
décevoir.
Bon
mandat
à
toutes
ef tous.
» e
Nous
serons
une
opposition
vigilante
car
nous
demanderons
la
transparence
et
l'accès
aux
informations.
De
nouvelles
méthodes
sont
indispensables
pour
nous
permettre
à
tous
de
travailler
de
manière
efficace.
Nous
assumerons
pleinement
notre
rôle
de
contrôle
démocratique
de
l'action
de
votre
exécutif
municipal.
Enfin,
nous
souhaitons
que
le
conseil
municipal
permette,
non
seulement
de
voter
les
actions
ef
projets
de
la
commune,
mais
qu
il
soit
également
un
lieu
d'évaluation
des
politiques
publiques
locales
mises
en
œuvre.
e
Enfin,
nous
serons
une
opposition
responsable,
car
il est
évident
que
vous
pourrez
compter
sur
nous
à
chaque
fois
que
l'intérêt
général
de
notre
commune
l'exigera.
Il
va
de
soi
que
nous
nous
mettons
au
service
de
tous
les
habitants
de
Drumettaz-Clarafond
dans
le
cadre
du
mandat
qu'ils
nous
ont
confié.
Nous
sommes
tous,
en
priorité
et
en
dehors
de
toute
autre
considération,
des
serviteurs
de
la
cause
de
notre
commune.
|
Un
conseil
municipal
est
une
institution
républicaine
essentielle
dont
les
citoyens
doivent
s'identifier
et
au
sein
de
laquelle
nous
devons
être
fiers
de
siéger
ensemble,
majorité
et
minorité.
Pour
les
habitants
qui
nous
observent
et
suivent
nos
travaux,
nous
devrons
veiller
à ce
que
son
image
soit
positive,
à
ce
que
son
fonctionnement
et
notre
comportement
soient
exemplaires
!
Dans
une
période
où
le
discrédit
touche
la
classe
politique,
nous
veillerons
à
ce
que
notre
assemblée
soit
avant
tout
un
lieu
de
travail,
un
lieu
de
débat
respectueux,
de
qualité,
le
plus
élevé
possible,
et
un
lieu
de
décisions.
En
conclusion
Monsieur
le
maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
futurs
adjoints,
vous
avez
reçu
de
nos
concitoyens
une
mission.
C'est le mandat
de la proximité
avec
les habitants,
de l'action concrète
alors
exercez-le
pleinement.
Monsieur
le
maire,
donnez-vous
les
moyens
d'être
le
maire
de
proximité
et présent
que
réclament
nos
concitoyens.
En
conclusion,
vous
l'aurez
compris,
c'est
dans
un
esprit
ouvert
et
constructif
que
les
élus
de
de
l'opposition
municipale
abordent
ce
nouveau
mandat.
Vous
l'aurez
aussi
compris,
ce
qui
nous
anime,
c'est
la
volonté
d'être
utiles
à
notre
commune
et
à ses
habitants
et
vous
pourrez
compter
sur
nous
pour
défendre
l'intérêt
général
de
nos
concitoyens,
»
S’agissant
des
propos
de
M.
ESTIEU,
M.
le
Maire
prend
note
d’une
position
d'opposition
marquée,
souligne
sa
surprise
sur
cette
proportion
et
rappelle
que
son
souhait
est
l’unité.
&,
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADIJOINTS
En
application
des
articles
L2122-1
et
L
2122-2
du
CGCT,
la
Commune
peut
disposer
de
6
adjoints
(soit
30
%
de
l'effectif)
et
il
est
donc
proposé
de
fixer
à 6
le
nombre
d’adjoints.
œ
Mise
aux
voix,
cette
proposition
est
adoptée
(il
y
a
3
abstentions
Mme
VILLAINNE,
MM
ESTIEU
et
DI
GIORGIO)
|&
ELECTION
DES
ADJOINTS
M.Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
et
indique
qu’une
seule
liste
a été
déposée
et
remise
à chaque
Conseiller.
Il en donne
lecture : -
{%adjointe:
Danièle BEAUX-SPEYSER
-
2%adjoint:
Damien
BLANC
-
3ème adjointe:
Marie-Thérèse
SALOMON
-
4èæadjoint:
Philippe POLLET
-
Siwadjointe:
Audrey
TEXIER
-
6èwadjoint:
Jean-Claude
WISPELAERE
M.
le
Maire
indique
les
formalités
d’élection
:l'élection
des
Adjoints
se
fait
sous
le
contrôle
des
membres
du
Bureau
précédemment
désignés,
la
liste
a
été
déposée
devant
chaque
élu
ainsi
qu’une
feuille
vierge
et
il
invite
les
Conseillers
à déposer
le
bulletin
de
leur
choix
dans
Purne. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
Bureau
de
vote
procède
au
dépouillement
Et
M.
le
Maire
annonce
les
résultats
:
NOMBRE
DE
VOTANTS
:23
NOMBRE
DE
VOIX
:23
Liste
Agir
en
Chœur
=
20
Bulletins
blancs
=
3
©
SONT
DONC
ELUS
ADJOINTS
:
-
1°
adjointe
:
Danièle
BEAUX-SPEYSER
-
2%
adjoint:
Damien
BLANC
-
3°"
adjointe
:
Marie-Thérèse
SAL
OMON
-
4"
adjoint:
Philippe
POLLET
-
5°"
adjointe
:
Audrey
TEXIER
-
6"
adjoint:
Jean-Claude
WISPELAERE
&
INFORMATION
En
application
de
l’article
2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
le
Maire
donne
communication
des
délégations
qu’il
a décidé
d’attribuer
à ses
adjoints
:
-
À
Danièle
BEAUX-SPEYSER,
1°
adjointe
:
©
L'ADMINISTRATION
GENERALE,
LES
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
SOCIALES
dont
le
Logement
social
-
À
Damien
BLANC,
2è%
adjoint
:
©
LE
DROIT
DU
SOL
ET
LA
POLITIQUE
FONCIERE
DONT
L'AGRICULTURE
-
À
Marie-Thérèse
SALOMON
:3ère
adjointe
:.
.
©
LES
FINANCES
dont
Politique
des
ACHATS;
ET
LES
RELATIONS
ECONOMIQUES
-_
À
Philippe
POLLET,
di
adjoint
:
©
LES
TRAVAUX,
LA
VOIRIE
ET
L'ENVIRONNEMENT
-_
À
Audrey
TEXIER,
5°
adjointe
:
©
LA
COMMUNICATION
EXTERNE,
et
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
-
Jean-Claude
WISPELAERE,
6èxe
adjoint
:
©
LES
ASSOCIATIONS,
LA
CULTURE,
LE
SPORT
dont
la
gestion
des
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
et
L'EVENEMENTIEL
I
informe
également
avoir
souhaité
donner
délégation
à un
conseiller
municipal
(conformément
aux
possibilités
offertes
par
l’article
L
2122-18
du
CGCT)
:
-__
À
Guillaume
MISTER
:
©
LES
ECONOMIES
D’ENERGIE
et
organisation
de
RENCONTRES
CITOYENNES
M.
le
Maire
donne
ensuite
la
parole
à M.
DI
GIORGIO
&
INTERVENTION
de
M.
Rudolph
DI
GIORGIO
« Monsieur
le Maire,
Chers
nouveaux
collègues,
À
mon
four
de
vous
adresser mes
félicitations
pour
votre
élection
et
réélection.
Vous
entrez
ainsi
dans
le
club
restreint
des
maires
se
succédant
à eux-mêmes. Ayant
inscrit
par
la
sémantique
votre
mandat
2020
- 2026
dans
l’action,
qui
plus
est
collective,
nous
vous
souhaitons
bonne
chance
et
espérons
que
vous
mènerez
notre
commune
dans
la
seule
direction
possible,
celle
de
la
primauté
à l'intérêt
général.
Cette
élection
a été
comme
vous
le
savez
l'occasion
pour
nous
de
se
présenter
pour
la
première
fois
aux
suffrages
dans
un
contexte
inédit.
Nous
sommes
très
heureux
d'avoir
pu
contribuer
au
débat
démocratique,
en
faisant
notamment
diminuer
drastiquement
le
taux
de
bulletins
nuls
et
blancs,
taux
le
plus
bas
atteint
des
20
dernières
années.
Malheureusement,
la
participation
a
été
faible,
également
la
plus
faible
des
20
dernières
années.
Pour faire
suite
à
l'élection
de
ce
nouveau
conseil
municipal,
nous
devenons
vos
collègues
et
œuvrerons
à vos
côtés pour faire
honneur
à la devise
communale
: Drumettaz-Clarafond,
terre
d'équilibre. On
peut
s'interroger
sur
la
nécessité
de
recourir
à
6 maires
adjoints
dans
une
commune
de
moins
de
3000
habitants.
Ce
n’est pas parce
que
la loi autorise
un
nouveau
plafond
que
celui-
ci
doit
être
automatiquement
considéré
comme
acquis.
Les finances
publiques
vont
se
tendre
comme
jamais
suite
à cette
crise
sanitaire
sans précédent,
et un premier
signal
aurait pu
être
envoyé
dès
votre
élection pour faire
réaliser
des
économies
à notre
commune.
Comme
indiqué
dès
le
soir
de
l'élection,
nous
serons
constructif
et fidèles
à nos
idées
: éthique
en
politique,
développement
durable,
démocratie
participative
et
urbanisme
maîtrisé.
Ainsi
Monsieur
le
Maire,
si
nous
devions
mettre
en
avant
5
idées
de
notre
programme,
et
ainsi
vous
permettre
d'œuvrer
pour
tous
les
habitants,
nous
vous
demandons
d'agir
en
faveur
des
points
suivants
:
- Premièrement,
la
consultation
des
habitants
et
l'information
en
amont
des
décisions
et
non
en
aval
doivent
être
renforcées,
car
l'échange
est
toujours
positif,
et
que
c'est
par
l'échange,
la
confrontation,
l'exposition
aux
nouvelles
idées
que
des
solutions
émergent
et
permettent
de
se
remettre
en
question,
en
faisant
ainsi
honneur
au
mandat
de
proximité
que
vous
avez
reçu,
- Deuxièmement,
le
vote
du
financement
d'une
journée
annuelle
de
formation
aux
gestes
qui
sauvent
pour
qu'un
maximum
de
Drumettantes
et
Drumeïtants
puissent
en
bénéficier
tout
au
long
de
ce
mandat,
-
Troisièmement,
une
solution
durable
pour
mettre
un
terme
aux
3
services
cadencés
de
la
cantine
scolaire,
- Quatrièmement,
le
verdissement
des
principaux
bâtiments
communaux
pour
que
la
commune
montre
l'exemple
et
que
l'écologie
ne
soit
pas
une
simple
touche
ou
variable
d'ajustement
mais
bien
une
donnée
à part
entière
dans
l'équation
que
l'élu
doit
dorénavant
résoudre
au
quotidien,
- Et
enfin
la
suppression
des
emplacements
réservés
qui
figurent
au
PLUI
secteur
Terraillers
qui
concernent
l'eau
potable
et
la
voirie
afin
de
sanctuariser
ceïte
zone
agricole
et
ainsi
ne
jamais
l'ouvrir
à l'urbanisation.
Chers
nouveaux
collègues,
nous
vous
remercions
de
votre
écoute
et
sommes
très
heureux
de
faire
partie
de
ce
nouveau
conseil
municipal.
»
S’agissant
de
l'intervention
de
M.
DI
GIORGIO,
M
le
Maire
précise
prendre
bonne
note
des
demandes,
l’ensemble
de
celles-ci
sera
travaillé,
en
particulier
le
sujet
du
pôle
préférentiel.
Concernant
ce
point,
M
le
maire
rappelle
qu’il
a été
précisé
à plusieurs
reprises,
lors
des
réunions
qui
se
sont
déroulées
en
visio-conférence
depuis
les
élections,
qu’une
intervention
de
Métropole
Savoie
aurait
lieu
d’ici
fin
2020
afin
de
préciser
les
contours
du
sujet.
Concernant
toujours
le
point
portant
sur
la
zone
des
Terraillers,
il
note
une
nette
distorsion
entre
la
position
évoquée
pendant
la
campagne
électorale
par
Messieurs
DI
GIORGIO
et
ESTIEU
dans
la
presse,
stipulant
acceptable
une
diminution
du
nombre
de
logements
à 500,
et
celle
annoncée
ce
soir
de
sanctuariser
sans
aucun
logement
cette
même
zone,
M.
le
Maire
précise
qu’il
ne
lui
semble
pas
responsable
de
se
comporter
ainsi.
Qu’une
demande
différente
et
plus
engagée
encore
que
la
position
électorale
prise
durant
la
campagne
traduit
un
comportement
d'opposition
non
bénéfique
à la
commune,
une
forme
de
déresponsabilisation
issue
du
résultat
du
scrutin
du
fait
d’être
« l’opposition
»,
de
ne
pas
se
sentir
en
responsabilité.
Il
invite
une
nouvelle
fois
l’ensemble
des
élus
à faire
corps. S’agissant
de
la
remarque
émise
sur
le
nombre
d’adjoints,
M.
JACQUIER
rappelle
que
la
commune,
par
son
nombre
d’habitants
croissant,
nécessite
bien
ces
6 adjoints
afin
d'améliorer
encore
le
service
rendu,
en
particulier
sur
les
affaires
courantes
dont
les
délais
de
traitement
ont
tendance
à croitre.
Il
précise
que
s’agissant
de
l’allusion
aux
indemnités,
l'enveloppe
à laquelle
les
élus
auraient
droit
ne
sera
pas
utilisée
dans
sa
totalité
comme
cela
est
déjà
le
cas
depuis
2014.
Cela
fera
l’objet
d’une
délibération
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Il
propose
de
continuer
l’ordre
du
jour
s’il
n’y
à pas
d’autres
interventions.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015
visant
à faciliter
lexercice,
par
les
élus
locaux,
de
leur
mandat
à introduit
lPobligation
de
:
- donner
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local,
(prévue
à
l'article
L.
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
-
remettre
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
cette
charte
et
du
chapitre
du
CGCT
consacré
aux
«
Conditions
d’exercice
des
mandats
locaux
» (articles
L2123-1
à L2123-35
et
R2123-1
à D2123-28).
M.
le
Maire
précise
que
ces
2
documents
ont
d’ores
et
déjà
été
remis
à
chaque
Conseiller
lors
de
son
arrivée
ainsi
que
le
statut
de
l’élu
local
I
procède
ensuite
à la
lecture
de
la
Charte
de
l’Elu
Local
:
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3.
L'élu
local
véille
à prévenir
ou
à faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à d'autres
fins.
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions.
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il
a été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à qui
il
rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions
| PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
: mardi
2 juin
2020
à 19
h
—
Salle
Polyvalente
La
séance
est levée
à 20h30
aire,
Pour
Val-kakou
be
Lurteuu
de Save,
NicolasWA
/
kcdeQ®