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Déliberation - N 132 FONCIER Avenue Jacques Loëb Opérations foncière liées aux travaux du Tram bus avec le CHCB
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 132 FONCIER Avenue Jacques Loëb Opérations foncière liées aux travaux du Tram bus avec le CHCB)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ayonne* AIONA-PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024
DELIBERATION N° DE-2024-132
L'an deux mil vingt-quatre, le 30 mai, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h30.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents : | | M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme LAUQUE, M. UGALDE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN- DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON (jusqu'à la délibération DE-2024-113), Mme CASTEL, M. ALQUIÉ, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART (à partir de la délibération DE-2024-93), M. AGUERRE, Mme BRAU-BOIRIE, M. ARCOUET, Mme LARRÉ M. SALANNE, M. PAULY, Mme LAPLACE, M. DAUBISSE, Mme MOTHES, M. ALLEMAN (à partir de la délibération DE-2024-83), M. SÉVILLA, Mme BENSOUSSAN, Mme LARROZE-FRANCEZAT, M. ERREMUNDEGUY, M. SUSPERREGUI, M. BOUTONNET-LOUSTAU, Mme DELOBEL, Mme CAPDEVIELLE, M. DUZERT, Mme LIOUSSE, Mme DUPREUILH, M. ETCHETO, Mme BROCARD, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE, M. BERGÉ.
Absents représentés par pouvoir :
Mme HARDOUIN-TORRE à M. ETCHEGARAY ; M. LAIGUILLON à M. LACASSAGNE (à partir de la
délibération DE-2024-114) ; Mme DUHART à Mme DURRUTY (jusqu'à la délibération DE-2024-
92) ; Mme BISAUTA à M. AGUERRE ; M. ALLEMAN à Mme LAUQUE (jusqu'à la délibération DE- 2024-82) : Mme ZITTEL à M. DAUBISSE ; M. ESTEBAN à Mme CAPDEVIELLE.
Absent(s) :
Secrétaire :
M. BOUTONNET-LOUSTAU
Entendu le rapport de M. CORREGE,
OBJET: FONCIER - Avenue Jacques Loeb - Opérations foncières liées aux travaux d'aménagement du Trambus avec le Centre Hospitalier de la Côte Basque.
Le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour (SMPBA) est l'autorité organisatrice de la mobilité dans le ressort territorial des personnes publiques le composant, en vertu de l'article L.1231-1 du Code des transports et de la loi n°2015-991 du 07 août 2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240530-24_08890-DE
Date de télétransmission : 05/06/2024
Date de réception préfecture : 05/06/2024 _
Dayonne* BAIONA-PAYS BASQUE
A ce titre, l'établissement assure la maîtrise d'ouvrage des travaux d'aménagement du
Trambus.
Pour rappel, ces travaux ont pour but la mise en circulation d'un nouveau véhicule tout
électrique proposant à la fois une alternative au "tout voiture" et une offre plus
compétitive aux usagers à travers la réalisation de deux lignes. La ligne 1 permet une
liaison Est/Ouest (des Hauts de Bayonne à Biarritz) et la ligne 2 structurante Nord/Sud
relie Tarnos à Bayonne Sud.
L'aménagement du Trambus nécessite de réaliser certains travaux en partie privative, A ce titre, s'agissant de la ligne T2, il est nécessaire d'intervenir sur une partie de la
parcelle cadastrée section BW n° 264 appartenant au Centre Hospitalier de la Côte
Basque (CHCB), afin de réaliser une station Trambus, une piste cyclable bidirectionnelle et des cheminements piétonniers le long de l'avenue de l’Interne Jacques Loeb.
Ces aménagements, estimés à un montant de 120 000 € hors taxes, comprennent :
- l'aménagement d'une station Trambus et d'un quai-trottoir ;
- l'aménagement d'une piste cyclable bi-directionnelle ;
- la restitution de deux cheminements piétons (dans l’axe station Trambus / entrée
principale du CHCB et depuis les trottoirs au niveau du giratoire d'accès) :
- la restitution de 10 places PMR impactées par l'aménagement ;
- la réalisation d'une clôture le long de la piste cyclable, avec interruption au niveau des
passages piétons ;
- la prise en charge de tout déplacement ou démantèlement de réseaux ou ouvrages
techniques rendus nécessaires par le nouvel aménagement ;
- la reprise des espaces verts aux abords du nouvel aménagement.
Il a donc été convenu entre les parties en présence la nécessité d'établir une
convention de mise à disposition temporaire du terrain, objet de l'assise des travaux à
réaliser, sur la base du projet de contrat ci-annexé.
Ainsi, le CHCB interviendra au contrat en sa qualité de propriétaire foncier du bien sur
lequel seront exécutés les aménagements, et le SMPBA, en sa qualité de maître
d'ouvrage. La Ville de Bayonne sera également signataire de la convention dans la
mesure où elle deviendra, à terme, propriétaire de l'emprise du terrain sur laquelle
auront été réalisés les divers aménagements susvisés.
En effet, il paraît cohérent que la Ville de Bayonne fasse l'acquisition de ce terrain, afin
de l'intégrer à son patrimoine et de l'affecter plus particulièrement à son domaine
public, au regard des équipements publics créés et réalisés par le SMPBA.
L'acquisition portera sur une superficie d'environ 1 500 m2, à prélever sur la parcelle
cadastrée section BW n° 264, propriété du CHCB. Un document d'arpentage sera réalisé
aux frais du SMPBA, en vue de déterminer la superficie exacte à acquérir.
Un accord est intervenu entre les parties pour un prix fixé à l'euro symbolique avec la
dispense par le vendeur de son versement. Les frais afférents à l'établissement de l'acte
authentique seront à la charge de la Ville, étant précisé que cette transaction devra être concrétisée dans un délai de six mois à compter de la fin des travaux.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 05/06/2024
Date de réception préfecture : 05/06/2024 Gayonne* BAIONA-PAYS BASQUE
Au vu de ces éléments, il est demandé au Conseil municipal :
- d'approuver les conditions de la mise à disposition du terrain situé avenue Jacques
Loéb entre le Centre Hospitalier de la Côte Basque, le SMPBA et la Ville de Bayonne sur
lequel seront exécutés par le SMPBA les travaux d'aménagement nécessaires à la
poursuite de l'aménagement du Trambus ;
- d'approuver l'acquisition future par la Ville de Bayonne au Centre Hospitalier de la
Côte Basque de là partie du terrain cadastré section BW n° 264, pour une superficie
d'environ 1 500 m2, et sur laquelle seront réalisés lesdits travaux, pour un montant
d'un euro symbolique hors taxes et hors charges, dont le vendeur dispense l'acquéreur
du versement ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents ou
pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération, avec le SMPBA et le Centre
Hospitalier de la Côte Basque ou toute personne morale ou physique qui se
substituerait à eux.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Par délégation du Maire
David Tollis
Directeur général des services
Jean-Rendg ETCHEGARAY
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Date de télétransmission : 05/06/2024
Date de réception préfecture : 05/06/2024 Z PAaYs
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ae CONVENTION DE TRAVAUX ET D'OCCUPATION TEMPORAIRE RELATIVE
AUX TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DU TRAM'BUS
ENTRE
Le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour dont le siège est situé 15 avenue Foch - 64185 BAYONNE,
représenté par Monsieur Jean-François IRIGOYEN, son président, dûment habilité par le comité
syndical en date du 26 mars 2024.
Ci-après désigné par le terme « SMPBA »
d’une part,
ET
La Commune de Bayonne, représentée par son Maire, Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, en
exécution d’une délibération du conseil municipal en date du mai 2024,
Ci-après dénommé « La Commune »
d'autre part,
ET
Le Centre Hospitalier de la Côte Basque (CHCB), propriétaire de la parcelle cadastrées BW 264, située
au 13 avenue de lInterne Jacques Loeb à Bayonne, représenté par Monsieur Fréderic ESPENEL, en
qualité de Directeur,
Ci-après désigné « le Propriétaire »
d’autre part,
Désignés ensemble dans ce qui suit par le terme « les parties ».
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Date de télétransmission : 05/06/2024
Date de réception préfecture : 05/06/2024 ETANT PREALABLEMENT EXPOSE
Le Syndicat des mobilités Pays Basque-Adour (SMPBA) est un syndicat mixte régi par les dispositions
du code général des collectivités Territoriales. Le SMPBA est l'autorité organisatrice de la mobilité dans
le ressort territorial des personnes publiques le composant en vertu de l’article L 1231-1 du code des
transports et de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015.
Les travaux d'aménagements du Tram’Bus ont pour but la mise en circulation d’un nouveau véhicule,
tout électrique, proposant à la fois une alternative au tout voiture et une offre plus compétitive aux
usagers. Le projet global comprend la réalisation de deux lignes. La ligne 1 permet une liaison Est/Ouest
(du terminus Hauts-de-Bayonne jusqu’au terminus Mairie de Biarritz) et la ligne 2 est une ligne
Structurante Nord/Sud qui reliera Tarnos (Terminus de Garros) à Bayonne sud (P+R sud).
Le SMPBA, en sa qualité de maître d'ouvrage, a confié la maîtrise d'œuvre des travaux d'aménagement
du Tram’bus 2 à la société EGIS, par marché n°16-020 notifié le 20 Décembre 2016.
L'aménagement du Tram’Bus va nécessiter de réaliser certains travaux en partie privative.
À ce titre, il est nécessaire d'intervenir sur une partie du sol de la parcelle cadastrée section BW sous
le numéro 264, ci-après désignée « L’Emplacement » appartenant au Centre Hospitalier de la Côte
Basque (CHCB), afin de réaliser une station Trambus, une piste cyclable bidirectionnelle et des
cheminements piétonniers le long de l'avenue de l’interne Jacques Loeb à Bayonne, tel que
représentés sur le plan joint en annexe 1.
EN CONSEQUENCE,
LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT
ARTICLE 1 — OBJET
Par la présente, le Propriétaire met à disposition du SMPBA à titre gratuit l’'Emplacement. Ceci
permettra au SMPBA de réaliser les travaux d'aménagement du Trambus le long de la propriété et en
partie à l’intérieur de celle-ci.
Ainsi, ces aménagements comprennent :
-__ L’aménagement d’une station Trambus et d’un quai-trottoir,
- L'aménagement d’une piste cyclable bi-directionnelle,
- La restitution de deux cheminements piétons (dans l’axe station Tram’bus / entrée principale
du CH et depuis les trottoirs au niveau giratoire d’accès),
- La restitution de 10 places PMR impactées par l'aménagement,
- La réalisation d’une clôture le long de la piste cyclable, avec interruptions au niveau des
passages piétons,
- La prise en charge de tout déplacement ou démantèlement de réseau ou ouvrages techniques
rendus nécessaires par le nouvel aménagement,
- La reprise des espaces verts aux abords du nouvel aménagement.
La mise à disposition de l’'Emplacement sera précédée d’un état des lieux contradictoire réalisé par un
huissier de justice et en présence du représentant du propriétaire.
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Date de réception préfecture : 05/06/2024 Aux termes des travaux, un état des lieux de sortie contradictoire sera réalisé par un huissier de justice
et en présence du représentant du propriétaire.
Les frais d’huissier seront partagés à hauteur de la moitié entre le SMPBA et le propriétaire.
Pour l’ensemble des sujets précédemment cités, le contact représentant du propriétaire est M.
Frédéric ESPENEL, Directeur du Centre Hospitalier : fespenel@ch-cotebasque.fr
ARTICLE 2 — IMPACT FONCIER
L'Emplacement mis à disposition aux termes de la présente convention représente une surface
d'environ 1 900 m2, situé aux abords de l'avenue de l’interne Jacques Loeb à Bayonne, sur la parcelle
BW 264. L'Emplacement fera l’objet d’une division parcellaire diligentée par le SMPBA et dont les frais
seront à sa charge. Une surface supplémentaire d'environ 700m!? fera l’objet de travaux sur le domaine
privé de l'Hôpital pour la reconstitution des places de stationnement; cette surface n'aura pas
vocation à être acquise par la Ville après travaux.
Les travaux définis à l'ARTICLE 1 faisant rentrer l’'Emplacement dans le Domaine Public, la Commune
s'engage à acquérir le foncier dans les 6 mois suivants l'état des lieux de sortie de la présente
convention, au prix de 1€ HT/HC.
ARTICLE 3 — IMPACT FINANCIER
Les travaux d'aménagement situés sur l’Emplacement seront réalisés dans le cadre des aménagements
du Tram’Bus et, à ce titre, seront intégralement pris en charge par le Syndicat des Mobilités Pays
Basque-Adour. À titre informatif, le montant total des travaux sur cette emprise privée est estimé à
environ 120 000 € HT.
ARTICLE 4 — DUREE DE LA CONVENTION
La convention prend effet à compter de sa signature par les trois parties et prendra fin à l'achèvement
des travaux objet de la présente convention, et au plus tard le 31 décembre 2024.
La durée de réalisation de ces travaux est estimée à 12 semaines afin de réaliser les prestations citées
précédemment.
ARTICLE 5 — RESPONSABILITE — ASSURANCE
Tout dommage qui serait provoqué par la réalisation des travaux réalisés dans le cadre des
aménagements du chantier Tram’Bus tels que définis à l’article 2 des présentes, entrainerait la
responsabilité pleine et entière du SMPBA et de toute entreprise missionnée à l'effet d'effectuer ces
interventions sur l’Emplacement. Ils seront solidairement responsables dans les conditions du droit
commun des dommages de toute nature causés par elles-mêmes ou leurs préposés sur la propriété
cadastrée BW 264 à Bayonne.
Le SMPBA et toute entreprise missionnée à l'effet déclarent être assurés pour leur responsabilité civile
professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels et
immatériels consécutifs à l'exécution de l'intervention par son personnel ou ses collaborateurs et
s'engagent à maintenir ces assurances pendant toute la durée des présentes.
Une attestation d'assurance est annexée aux présentes.
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Date de réception préfecture : 05/06/2024 ARTICLE 6 — DROIT APPLICABLE -— LITIGES
La présente convention est régie par le droit français.
Le cas échéant, les parties s'engagent à tenter de régler leurs litiges de façon amiable. En
cas de non règlement par accord
amiable, le Tribunal Administratif compétent sur le périmètre des travaux ainsi
que sur le lieu du siège social du SMPBA sera compétent.
Fait à Bayonne, le ,
En 3 exemplaires originaux.
Pour le SMPBA, Le Propriétaire, Pour la Ville de Bayonne
Le Maire Le Président,
Jean-René ETCHEGARAY Jean-Fr
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Date de réception préfecture : 05/06/2024 A
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Date de réception préfecture : 05/06/2024 = PAaYs
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HERRIAQ
SYNDICAT
DES MOBILITÉS
PAYS BASQUE-ADOUR
MAIRIE DE BAYONNE IPAR EUSKAL
HERRI-ATURRIKO Monsieur ETCHEGARAY Jean René
MUGIKORTASUNEN 1 AVENUE MARECHAL LECLERC
SINDIKATUA BP 60004
SINDICAT 64109 BAYONNE CEDEX DE LAS MOBILITATS
PAIS BASCO-ADOR
Objet : Convention de travaux et d'occupation temporaire au Centre Hospitalier - 13 avenue Jacques Loeb
Référence : 73629-2024
Affaire suivie par : Ludivine CIMOLAI, Assistante de direction
PJ : Convention
BORDEREAU D'ENVOI
Monsieur le Maire,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convention citée en objet.
Je vous remercie de la retourner signée au Syndicat des Mobilités, à l'attention de Ludivine CIMOLAI-LEJEALLE.
Cordialement.
AE. Signé électroniquement par Fabien DUPREZ
Date de signature : 04/04/2024
Qualité DGS Syndicat des Mobilités
Syndicat des mobilités Pays Basque-Adour
- Accueil contact - Siège social 8 rue des Pontots - 64 100 Bayonne 15 av. Foch - CS 88 507 - 64 185 Bayonne Cedex 05 59 44 77 77 05 69 44 72 72 - contactacommunaute-paysbasque.fr
communaute-paysbasque.fr
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