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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 30.01.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
CONVOCATION Du CONSEIL MUNICIPAL Session Ordinaire CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Bouzy-la- Forêt qui aura lieu à la Mairie de Bouzy-la-Forêt, 18 rue de la Mairie, Jeudi 30 janvier 2025 A 20 h 30 Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée. ORDRE DU JOUR : Redevance de Performance des systèmes d’assainissement collectif Bail de location logement communal 16 bis rue de la Mairie Point sur les contentieux en cours Actualisation convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention communautaire Adressage : rectifications base de données Lotissement Convention de prestation de services Association ADS 45 Convention d’adhésion à la mission retraite du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret Réseau Guid’ Asso 45 Questions diverses A Bouzy-la-Forêt, le 24.01.2025, POUVOIR Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un conseiller de son choix pouvoir écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales). Je soussigné(e) ....................,,..................... , conseiller municipal de la commune de Bouzy-la-Forêt, empêché d’assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le ............................... , déclare donner pouvoir À nn ee es meme srn ge con oncengues dou pour voter en mon nom au cours de ladite séance. Signature :