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Conseil Municipal - CM du 30 06 2017
Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Friaucourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 30 06 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune de FRIAUCOURT
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/06/2017
COMPTE-RENDU
Nombre de Conseillers
en exercice : 12 L'an deux mil dix-sept, le trente juin, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr Guy DEPOILLY, Maire.
Présents : 9
Votants : 10
Date de la convocation : 22 juin 2017
Présents : Ms DEPOILLY Guy, CROIZE Gilles, DELRUE Jean-Michel, LEBOURG Gérard, KOBSCH Daniel, BAYART Marie-Françoise, PARIS Chantal, Stéphanie DUBOIS, Hélène VAND’HUYNSLAGER
Absente excusée : GOULAS Jessica
Absente : BLONDEL Marie-Christine
Pouvoir : Dominique CHEVALIER a donné procuration à Jean-Michel DELRUE
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel DELRUE
Le Précédent compte-rendu de Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.
Délibération N° 22-2017 : Modification du tableau des effectifs (création de poste) - Vu le Code général des Collectivités territoriales,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, - Vu la loi n° 84-53 du 26.01.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale,
- Vu le budget communal,
- Vu le tableau des effectifs,
- création à compter du 1ER Juillet 2017 d’un emploi permanent de secrétaire de mairie dans le grade de d’attaché territorial contractuel à temps non complet, à raison de 28 heures hebdomadaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création d'un poste d’attaché non titulaire à temps non complet (28h/semaine) à compter du 1er juillet 2017 afin de remplacer la secrétaire de Mairie.
Délibération N° 23-2017 : Demande de subvention d’une famille pour un séjour linguistique Considérant que chaque année la commune verse une subvention aux familles pour les voyages scolaires.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention d’un montant de 70€ à deux élèves au collège « La Rose des Vents » de FRIVILLE-ESCARBOTIN :
- CHEVALIER Florian
- CHEVALIER Marine
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00