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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 23 05 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 23 05 24)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Aménagement du territoire,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
23
mai
2024
L’an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
trois
mai,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
conformément
aux
articles
L.2121-7,
L.2121-1O
et
L.2l2l-l
1
du
Code Général
des
Collectivités
Territoriales,
sest
réuni
en
salle
du
conseil
à la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
LEMOII’4E,
Maire
Date
de
convocation
:
17/05/2024
Date
d’affichage
de
la
convocation
:
17/05/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
-
Nombre
de
présents
: 10
—
Nombre
de
votants
:
12
Etaient
présents:
M.
LEMOINE Philippe
Mmes
MICHAUD Corinne,
CHATEAUZEL
Claire,
LUNEL
Alexia,
BOUREAU
Héloïse
Mrs
CAURETTE
Olivier, ROLLOIS
Michal,
BOURBON
Christian,
KEITA
Alexandre,
SARAZIN
Patrick Absents
excusés
: M
MORIN
Dominique
(pouvoir
à Michaél
ROLLOIS)
Mme LUCAS
Hélène (pouvoir
à Alexandra
KEITA)
Absent:
M
BESNARD
Miche!
Claire
CHATEAUZEL
a été
élue
secrétaire
de
séance.
1)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
avril
2024
M
le
maire
demande
s’il
y a
des
remarques
ou
des
questions
sur
le
compte
rendu.
Après
en
avoir délibéré,
le
Conseil Municipal approuve,
à l’unanimité,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
avril
2024.
1 abstention:
M
KEITA
Alexandre
étant
absent
lors
du
conseil
du
25
avril 2024
2)
Motion
du
Conseil
Municipal
sur
la déclaration
d’utilité
publique
du
puits
du
Bois
afin
qu’elle
puisse
être
ajoutée
sur
le
rapport
d’enquête du Commissaire
enquêteur
M
le
maire
reprend
les
principaux
éléments
de
la
motion
qui
ont
été
envoyé
préalablement
à
l’ensemble
des
conseillers
1.
Limite
du
zonage
retenu
: les
élus
s’étonnent
que
la
zone
d’action
secondaire
ne
soit
pas
comprise
dans
le
périmètre
de
protection
éloigné
qui
ne
représente
au
final
que
130
hectares
sur
une
aire
d’alimentation
du
captage
de
240
hectares.
2.
Pollution
à
I’atrazine:
les
élus font
part
de
leur
vive
inquiétude
quant
à
la
pollution
de
la
nappe
à
l’atrazine,
produit phytosanitaire
interdit
depuis
1998.
Cette
pollution
fait
peser
le
risque
d’un
stockage ancien
et
enterré
de
produits
phytosanitaires
dont
un
ou
plusieurs
bidons
seraient
percés.
La
recherche
et
l’élimination
de
cette source
de
pollution
est
prioritaire
afin
de
garantir
une
1 eau
de
qualité
même
si
une
action
est
en
cours
et
avance
très
lentement
vis-à-vis
de
son
impact
sur
la
nappe. 3.
Financement
de
la
dépollution
de
la
source
d’atrazine:
les
élus
se
questionnent
sur
le
financement
qui
sera
nécessaire
pour
la
dépollution
de
la
source
d’atrazine,
une
fois
que
celle-ci
sera
identifiée.
fi
serait
souhaitable
que
le
principe
du
pollueur-payeur
soit
ici
appliqué,
et
que
la
charge
de
cette opération
ne
revienne
ni
aux
administrés
par
un
financement
communal,
ni
au
syndicat
SIAEP
du
Vexin
Ouest
qui
en
répercuterait
le
montant
sur
le
prix
de
l’eau
des
abonnés
de
Chaussy.
Héloïse BOUREAU
indique
que
l’on
pourrait
ajouter
un
point
concernant
les
autres
molécules
susceptible
de
polluer
la
nappe
et
peut-être
pas
encore
identifié.
Il
est
ajouté
ce
point
4
à la
motion:
4.
Pollution
des
autres
polluants:
l’ensemble
des
conseillers
sont
inquiets
concernant
l’existence
d’autres
polluants
non
identifiés
actuellement
et
se
questionnent
sur
la
prise
en
charge financière
de
ces
pollutions.
M
le
maire
indique
que
l’étude
d’hydrogéologique
initiale
est
vieille
et
qu’heureusement
qu’une
seconde
étude partielle
de
moins
de
3 ans
est dans
le
dossier.
M
le
maire
demande
s’il
y a
des
questions.
Après
vote,
les
conseillers présents
valident
à
l’unanimité
la
motion
et
ont signé
en
séance
celle-ci
sera
déposée
dans
les
registres
de
l’enquête publique
en
préfecture
et
envoyé
au
syndicat.
La
motion
a été
signée
par
l’ensemble
des
conseillers
présents
et
sera
annexée
à la
délibération.
3)
Attribution
des
montants
des
subventions
pour
les
cartes
de
transport
scolaire
2024/2025
M
le
maire
rappelle
les
tarifs
appliqués pour
les
années
précédentes
et
que
depuis
plusieurs
années
nous
appliquons
un
taux
de
subvention
de
50%
Tarifs
2024/2025
Carte
l33.99
67.00€
Carte
178.00€
89.00€
Carte
382.40e
191.20€
Carte
382.40€
191.20€
Carte
125.52
62.76
€
Carte
168.60
€
84.30
€
Carte
373.00
€
186.50
€
Carte
373.00
€
186.50
€
Bus
Lignes
régulières
(CSB)
Imagine
‘R
Collégiens
/ Pré-apprentis
Imagine’R
Lycéens
/ Apprentis
Imagine’
R
Etudiants
Tarifs
2023/2024
Bus
Lignes régulières
(CSB)
Imagine
‘R
Collégiens
/ Pré-apprentis
Imagine’R
Lycéens
/ Apprentis
Imagine’R
Etudiants
Subvention communale Subvention
communale:
Subvention
communale:
Subvention
communale:
Subvention
communale:
Subvention
communale:
Subvention
communale:
Subvention
communale:
2 Comme
les
années
précédentes,
il
est
proposé
que la
commune
maintienne
sa
participation
à 50%
du
prix
des
cartes
de
transport.
Olivier
CAURETTE
rappelle
que
Chaussy
est
l’une
des
rares
communes
du
secteur
a
financé
à
ce
taux
la
carte
de
transport.
Il
indique également
que
certains étudiants n’habitent
plus la
commune
mais
qu’ils
continuent
à bénéficier
de
cet avantage.
Michal
ROLLOIS propose
éventuellement
de
faire
signer
une
attestation
d’habitation
sur
l’honneur.
Héloïse
BOUREAU
Héloïse
signale
qu’il
ne
faut
pas
décourager
les
habitants
à
se
déplacer
en
transport
en
commun
M
le
maire
propose
de
reconduire
la
subvention
le
prix
des
cartes
de
transport
à hauteur
de
50%.
Il
demande
s’il
y a
des
remarques.
Après
vote,
les
conseillers
valident
à l’unanimité
le
financement
de
l’ensemble
des
cartes
de
transport
à hauteur
de
50%.
4)
Délibération
autorisant
M
le
maire
à
effectuer
des
demandes
de
subvention
DETR
et
Arc Voirie
du
département
concernant
les
travaux
de
voirie
2024
et
à
signer
les
documents
correspondants
M
le
maire
indique
à
l’ensemble
des
conseillers
que
le
devis
concernant
la
signalisation
s’élève
à
3 680€
HT
pour
22
panneaux,
ce
devis
comprend l’achat
et la
pose
des
panneaux
sur
la route
de St
Leu,
la
rue
du
Val,
la
rue
Cachot,
à
l’angle
de
la
rue
du
Val et la
route
de
Bray
et
Lû,
la
route
de
Villers,
la
place
de
la
libération,
le
bas
de
la
côte
de
St
Leu,
la
Grande
Rue
et
la
route
de
Chérence.
M
le
maire
propose
à l’ensemble
du
conseil
de
demander
des
subventions
DETR
2024 (40%)
et
Arc
Voirie
(30%)
sur
les
travaux
de
voirie
ci-dessous
et
d’inclure
la
signalisation
ci-dessus
M
le
maire
annonce
les
tarifs
des
devis
pour
les
futurs
travaux
de
voirie:
Refaire
les
caniveaux
Chemin
du
Bois:
19
058€
HT
(les
riverains
réclament
les
caniveaux)
Réhabilitation
de
la
voirie
Carrefour
de
Haute
Souris:
42
300€
HT
incluant
sous
couche
et
le
drainage Carrefour
de
la
rue
du
Clos
de
l’Isle
et
de
la
Grande
Fontaine:
26
445€
HT
Bas
de
la
Côte
de
St leu
avec
la
rue
du
Val
: 29
000€
HT
M
le
maire
rappelle
que
le
budget 2024
pour
la
voirie
est
de
70
000€
et
il
estime
qu’il
est
important
d’avoir
des
routes
bien
entretenues.
Il
souligne
que
la
côte
de
St
Leu
est très abimée.
Oliver
CAURETTE
se
questionne
sur
le
programme
des
entretiens
des
routes
de
la
CCVVS.
M
le
maire
indique
qu’un
bureau
d’étude
établi
une
carte
répertoriant
l’état
des
routes
de
l’interco
et
propose
une
priorité
des
travaux
et
c’est
la
commission
voirie
intercommunale
qui
décide
du
programme
de
la
réalisation
des
travaux.
Olivier
CAURETTE
aurait
souhaité
qu’une réunion
soit
organisée
pour
déterminer
les
dossiers
à
soumettre
à la
DETR
2024.
3 M
le
maire
rappel
que
les
projets
d’investissements
ont
été
validés
avec
le
budget
voté
en
avril
et
que
nous
recherchons toutes
les
aides
possibles
afin
de
baisser
le
reste
à charge
de
la
commune.
M
le
maire
demande
s’il
y a
des
questions
ou
des
remarques.
Après
vote,
l’ensemble
des
conseillers
valident
à
l’unanimité
le
fait
d’autoriser
M
le
maire
à
demander
des
subventions
pour
les
travaux
de
voirie
-
40%
du
HT
pour
la
DETR
et
30%
au
département
ARC
Voirie
5)
Délibération
pour
autoriser
le
président
de
la
Communauté
de
Commune
à
solliciter
les
aides
de
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
diffus
Corinne
MICHAUD,
membre
de
la
commission
environnement
de
la
CCVVS,
présente
la
délibération
intercommunale
sur
la
sollicitation
d’aides
de
CITEO
pour lutter contre
les
dépôts
sauvages. La
communauté
de
commune
utiliserait
les
subventions
pour:
‘
Mettre
des
poubelles dans
les
villages (chemins
de
randonnées,
etc..)
Mener
des
actions
de
communication
sur
le
tri
auprès
du
public
Michaêl ROLLOIS
demande
le
montant
du
budget
alloué
pour
ces
aides,
Corinne
MICHAUD
lui
indique
qu’il
serait
de
29000€
par
an
jusqu’en
2026.
M
le
maire
demande
s’il
y a
des
questions
ou
des
remarques.
Après
vote,
les
conseillers autorisent
à
l’unanimité
le
président
de
la
Communauté
de
Commune
à
conventionner
avec
CITEO pour
la
lutte
contre
les
déchets
diffus
et
autorise
à
valider
le
projet
de
délibération envoyé
à chaque
conseiller.
6)
Questions diverses M
le
maire
rappelle
que les
travaux
sur
la
route
D17l
Côte
de
Magny
aurait
dû
durer
2 jours
mais
que
pendant l’opération
de
grattage
le
pont
s’est
partiellement
effondré. Les
travaux
de
l’enrobé
du
haut
de
la
cote
jusqu’avant
le
pont
sont
prévus
sur
1 jour
entre
le
3 juin
et
le
12
juin
2024.
La
réparation
du
pont
sera
réalisée
fin
juin
début
juillet.
Certaines
bordures
de
caniveaux
seront
également
reprises.
Une
communication
sera faite
aux
habitants.
M
le
maire
indique
que
l’orage
du
dimanche
12
mai
a entraîné
des
coulées
de
boues,
rue du
Val,
Côte
de
St
Leu
et
Boucagny. Les
terrains
agricoles
en
amont
qui
n’étaient
pas
encore implantés
ont causés
ces
coulées
de
boues,
et
également l’obstruassions
de
certains
fossés
et
déversoirs.
Olivier
CAURETTE
a eu
des
retours
de
certains
habitants
qui
se
plaignent
du
manque
de
nettoyage
de
la
voirie
rue
du
Val
suite
à cet orage.
Patrick SARAZIN signale
que
Julien SARAZIN
a nettoyé
la
boue
et les
cailloux
rue
du
Val
avec
ses
propres
équipements.
M
le
maire
indique
que
les
employés municipaux
sont
intervenus pour
débloquer
la
situation
et
qu’une entreprise
de
nettoyage
va
intervenir
en
plus
le
24
mai.
4 Olivier
CAURETTE
demande
si
la
communauté
de
commune
ne
pourra
pas
financer
en
partie
le
nettoyage
des
routes.
Vu
qu’ils
ont
maintenant
la
compétence
ruissellement.
Claire
CHATEAUZEL
souligne
qu’il
faudrait
étudier
l’origine
du
problème.
Et
indique
qu’il faut
déterminer
si
l’origine
du
ruissellement
est
urbain
ou
extra
urbain.
Olivier
CAURETTE
demande
la
marche
à suivre
si
la
situation
se
reproduisait
M
le
maire indique
qu’il
faudrait
contacter
la
CCVVS
afin
de
déterminer
la
procédure
à suivre
entre
la
commune,
la
CCVVS
et
le
département.
M
le
maire indique
que
le
SMBVA
à participer
en
réouvrant
des
sorties
et
a
fait
parvenir
un
coulTier
de
demande
d’acquisition
de
parcelles
prévues
pour
les
travaux
de
bassins
de
rétention
d’eau.
Nous
souhaitons organiser
une
réunion
en
juin
avec les
exploitants
et
les
propriétaires
pour
les
informer
de
l’importance
de
cette
action.
La
commune
prend
en
charge
les
frais
de
bornage
du
géomètre. Pour
l’instant
un
propriétaire
ne
voulait
pas
céder
son
terrain.
Les
achats
et
bourrages
sont
à la
charge
de
la
commune
et
subventionnable
par
le
PNR.
Corinne MICHAUD
a
commandé
des
plantes
pour
fleurir
le
village
à
la
«Serre
François
»,
elle
souhaite avoir
de
l’aide
pour
la
mise
en
pot.
Alexia LUNEL
se
propose
de
l’aider.
Patrick
SARAZIN
demande
si
la
route
du
lvoir
sera
fermée
et
quand
afin
de
créer
le
caniveau
de
ruissellement.
M
le
maire
l’informe
qu’il
en
a
discuté
avec
Christian
PAUL
et
l’entreprise
et
que
les
travaux
sont
partagé
entre
le
syndicat
et la
commune
et
qu’ils
seront
faits
entre
le
27
mai
et
le
5juin..
Corinne MICHAUD
interroge
m
le
Maire
sur
la
disparition
des
oies
sauvages
sur
le
domaine
de
Villarceaux.
M
le
maire
indique
avoir
reçu
un
courrier
de
la
préfecture
indiquant
qu’à
la
demande
de
la
Conservatrice
du
domaine
de
Villarceaux,
le
lieutenant
de
louveterie
M
Patrice
VANAKER
et
ses
suppléants,
M
Christophe
DE
MAGNITOT
et
M
Ludovic
SULLIAN
et
la
société
de
chasse
FICIF,
ont
été
autorisé
à
tuer
les oies
bernaches
et
les
ragondins,
considérés
comme
nuisibles.
Les
fientes
des
oies
sont
considérées
comme
polluantes
et
les
ragondins
dégradaient
les
berges.
Un
courrier
sera envoyé
à la
Région pour
demander
des
explications.
Patrick
SARAZIN
s’interroge
sur
l’avancement
des
travaux
au
cimetière.
Corinne
MICHAUD
indique
que
les
intempéries
ont
empêchées
le
roulage d’engins
et
que
l’entreprise
n’a pas
encore repris
les
travaux.
Alexia
LUNEL
souhaite
que
la
mairie passe
commande
de
vitres
anti UV
pour
les
panneaux
d’affichage
car
les
informations
ne
sont
pas
lisibles.
Alexia
se
propose
de
se
charger
des
consultations.
Alexia
LUNEL
indique
que
la
fenêtre
du
presbytère
était ouverte.
M
le
maire
lui
signale
qu’elle
est
maintenant
fermée.
Alexia
LUNEL
souhaite
qu’une
réunion
soit
organisée
en
juin
pour
présenter
le
spectacle
du
PIVO
en
septembre.
Olivier CAURETTE
en
tant
que
Président
de
la
Boussole, remercie
au
nom
de
l’association,
la
commune
pour
l’obtention
de
la
subvention.
5 Michael
ROLLOIS
remercie Alexia
sur
la
qualité
du
travail
de
recherche,
et
le
discours
du
8
mai
et
la
gravure
sur
le
monument
des
aviateurs.
M
le
maire
informe
les
conseillers
que
M
Gilbert
Sarazin
a
des
informations
sur
cette histoire,
une
habitante
ayant
vu
le
crash
a
immédiatement
écrit
une
lettre
pour
relater
cet
événement
et
il
a
également
une
information
sur
la
dégradation
et
la
nouvelle
inauguration
des
années
80.
Alexia
LUNEL
remercie Cloé,
la
fille
de
Sophie
FOYART, licenciée
en
histoire
qui
l’a
aidé
dans
le
démarrage
de ses
recherches.
Michael
ROLLOIS indique
que
les
mails
envoyés
n’obtiennent
pas
forcément
de
réponse
ou
une
réponse
est
envoyé
à l’expéditeur
et
non
à l’ensemble
des
expéditeurs.
Date
du
prochain
conseil
:5
juillet
2024
à 20h
Fin
de
séance
à 23h47
e
Lr1o/&J(
6