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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Saint-Jean-Kerdaniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 201025 site Internet 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025
Numéro de
délibération Objet Décision du
Conseil
DCM2025/064 Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2025 Approuvée
DCM2025/065 Décision modificative 1/2025 budget lotissement Approuvée
DCM2025/066 Décision modificative 1/2025 budget principal communal Approuvée
DCM2025/067 Emprunt Lotissement Coz Pors Approuvée
DCM2025/068 Ligne de trésorerie Approuvée
DCM2025/069 Remboursement de la caution du commerce et du logement Ti Blazenn Approuvée
DCM2025/070 Avenants de prolongation du délai du marché de travaux de rénovation de l’Eglise Approuvée
DCM2025/071 Vente de parcelles du Lotissement Coz Pors Approuvée
DCM2025/072 Application de la franchise en base de TVA lors de la revente d’énergie photovoltaïque de la salle des fêtes Approuvée
DCM2025/073 Participation aux frais de fonctionnement 2024-2025 de l’école privée Sainte-Anne de Plélo Approuvée
DCM2025/074 Modalités de renouvellement du Conseil Municipal des Enfants Approuvée
Liste publiée sur le site Internet de la commune le 21/10/2025.