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Conseil Municipal - cm 28 septembre 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 28 septembre 2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 28 septembre 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité sociale, Famille,
COMMUNE DE LABOURSE
sr REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LABOURSE
Labourse Le 22 septembre 2026
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu à la salle des Fêtes le:
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 À 18H30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2026
2. Incendie - don à la Protection Civile
3. Incendie - don au fonds de soutien de l'AMF
4. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
5. Renouvellement des instances de l'Agence d'Urbanisme de L'Artois -—
désignation du ou des représentants
6. Désignation de l'élu référent en matière de sécurité routière
7. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation
8. Décision modificative n°2 du budget primitif 2026
9. Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales
pour l'acquisition d'un dispositif de bio-nettoyage vapeur destiné à la
crèche
10. Concours communal des maisons fleuries - Attribution des prix aux
lauréats
11. Personnel - tableau des emplois permanents
12. Rapport d'activités 2025 de la Communauté d'Agglomération de
Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane relatif à la mise en œuvre de la
politique ville
Affiché
Le 22 septembre 2026
Ville de Labourse
Adresse : rue Achille Larue 62113 LABOURSE
Tél. : 03 21 61 92 61
Mail : mairie@ville-labourse.fr
www.ville-labourse.fr