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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 3 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Famille,
COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 SEPTEMBRE 2024 à 19 HEURES 30
A L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
I - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
II – Délibérations
Finances
1- Pass'Sport et culture - Actualisation des barèmes.
Enfance-jeunesse
2- Signature du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2024-2025 intégrant la labellisation du Plan Mercredi.
3- Convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain - Avenant relatif à la subvention ALSH "Périscolaire".
4- Convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain - Avenant relatif à la subvention ALSH "Extrascolaire".
5- Convention d'objectifs et de financement de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain - Avenant relatif à la subvention ALSH "Accueil Adolescents".
6-Service Enfance Jeunesse - Convention d'aide aux vacances enfants 2024/2028 avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Ain dans le cadre de la mission nationale VACAF. 7-Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'Allocations familiales dans le cadre de la charte Label Loisirs équitables 2024.
Affaires culturelles
8- Convention d'adhésion au dispositif "Carte Jeunes 01" mis en place par le Conseil départemental de l'Ain.
9- Convention de partenariat avec Cultures et Cinémas - Festival du cinéma des cinq continents 2024.
Travaux
10- Conception, réalisation, exploitation et maintenance des installations photovoltaïques dans la Commune de Saint Genis Pouilly - attribution du marché au groupement ALCYON SAS.
Urbanisme
11- Acquisition de terrain chemin du Moulin des Ponts - ferme DIEZ ASENJO Egidio. 12- Acquisition de la parcelle cadastrée AW 0030 appartenant aux consorts RICHARD.
Personnel Communal
13- Modification du tableau des emplois au 09 septembre et au 1er octobre 2024. 14- Recrutement d'un agent polyvalent bâtiment dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) - Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE).
Intercommunalité
15- Pays de Gex Agglo – Communication du rapport d'activités - Année 2023. 2
III – Mise en œuvre de la délégation au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Régie de recettes du secteur Enfance - Clôture de la régie
- Renouvellement de l'adhésion au Collectif Culture pour l'enfance et la jeunesse de l'Ain pour l’année 2024
- Bail de location - 2 rue des écoles
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- Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local situé au rez-de-chaussée du « 22 rue de la Liberté, 01630 Saint-Genis-Pouilly » à l’association du Secours Populaire du Pays de Gex
- Convention de prêt de matériel par Sivalor - Cultures & Diversités 2024 - Convention relative à l’organisation d’un spectacle - Leo Geller et Chocho Canelle JazzContreBand
- Convention relative à l’organisation d’un spectacle - tremplin JazzContreBand - Contrat pour le support et l’entretien des équipements de projection numérique du cinéma le Bordeau – association Cinebus
- Saison 2024/2025 - Tarifs des spectacles
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 – Amazigh - Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – saison 24/25- Exode (s) - Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – saison 24/25 – Les fourberies de scapin - Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle pour la médiathèque - "Un livre une impro" par la compagnie La ligue d'improvisation lyonnaise (Lily)
- Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle pour la médiathèque – Quartiers d’été 2024 – « Les misérables" par la compagnie « l'Accord des On »
- Prestation de recrutement avec le cabinet INLE - poste Directeur de services techniques - Réhabilitation de la bâtisse "Grange des Marais" à St Genis Pouilly - Mission de maitrise d'œuvre, d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Société Jacques Gerbe & Associes.
- Avenant n°2 au marché de maintenance préventive et corrective et exploitation des installations thermiques des bâtiments - Société E2S
- Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique: Mission de supervision et de maintenance des bornes sur 36 mois - Citeos
- Attribution du marché de prestation de services pour l’entretien des espaces verts de la Zone d’Activités de l'Allondon - Société Mickael Perard
- Maintenance et vérifications de l'ensemble des défibrillateurs de la commune et fourniture et mise en service de 3 nouvelles acquisitions SN - Société SCHILLER
- Logiciel de billetterie Sirius : avenant au contrat de maintenance du logiciel - ajout d'une licence
- Contrat de maintenance pour les progiciels Etat civil - la Société LOGITUD solutions - Contrat de service du profil acheteur Marco AW Solutions externalisation de services applicatifs n° V17.18A-2754 - Société Agysoft
- Installation, mise en service, location d'un photocopieur multifonction pour la mairie annexe - Société KOESIO
IV – Informations
Photographie de l’ensemble du Conseil municipal dans le cadre de l’opération septembre en or.