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Déliberation - ordre du jour liste des deliberations 6
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Gannat.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour liste des deliberations 6)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Éducation,
Numéro de la
délibération Titre de la délibération
23/059 INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
23/060 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L ELU LOCAL DU CDG 03
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23/069 CINEMA LE CHARDON FIXATION DES TARIFS D'ENCARTS PUBLICITAIRES
23/070 PARTENARIAT DU MUSEE YVES MACHELON AVEC LES MUSEES VAL DE SIOULE
23/071 REGLEMENT DE LA MEDIATHEQUE
23/072 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AURA LIVRE ET LECTURE
23/073 MEDIATHEQUE MUNICIPALE - VENTE DE LIVRES - CREATION DE TARIFS EXCEPTIONNELS
23/074 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DE LA MUTUELLE COMMUNALE
23/075 ADHESION PROFESSION SPORT ET LOISIRS AUVERGNE
Ordre du jour Conseil municipal lundi 17 juillet 2023