Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20150601 04
Déliberation - DCM 20150601 02
Déliberation - DCM 20150601 05
Déliberation - dcm 20230703 03
Déliberation - DCM 20161107 03
Déliberation - dcm 20240801 03
Déliberation - DCM 20150413 03
Déliberation - DCM 20171204 03
Déliberation - DCM 20160111 03
Déliberation - DCM 20161003 03
Déliberation - DCM 20150601 03
Document publié le Lundi 1 juin 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150601 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150601_03
Séance du 1er juin 2015
L’an deux mil quinze, le premier juin à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Claude PAGET, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Jérôme BORNE,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT,
Jean-Yves QUETY, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Était absent : Nicolas GRIFFOND.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée comme secrétaire de
séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Dénomination de l’école de Mignovillard
M. le maire fait part au Conseil municipal des résultats de
la consultation de la population (132 suffrages dont 130 exprimés) :
École des Barbouillons : 63 voix
École des Lapiaz : 37 voix
École des Montagnards : 30 voix
Le conseil municipal, à l’unanimité :
prend acte des résultats de la consultation
décide de nommer l’école de Mignovillard, « École des
Barbouillons » à compter du 1er septembre 2015
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 14
• Votants : 14
Date de la convocation :
25 mai 2015
Date d’affichage :
8 juin 2015
Envoyé en préfecture le 08/06/2015
Reçu en préfecture le 08/06/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20150601-DCM_20150601_03-DE