Compte-Rendu - 07 20 septembre AFFICHAGE

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Compte-Rendu - 07 20 septembre AFFICHAGE Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Beaupont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 20 septembre AFFICHAGE)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit, 1/5

EXTRAIT du compte-rendu de la réunion du conseil municipal

du jeudi 20 septembre 2018

Convocation du 13/09/2018

Présents : Jean-Noël BLANC, Sonia BRETON, Claire DANJEAN, Marie GERMAIN, Georges GOULY, Claude GRENIER, Gérard JANODET, Colette

LOMBARD, Christian MOREL, Guy MOREL, Apolline PHILIPPON, Georges PUTHET, René PUTIN, Pierre VIALAIT

Sous la présidence de Georges GOULY, maire

Après lecture, le compte-rendu de la séance précédente du jeudi 26 juillet 2018 est approuvé à l’unanimité.

Urbanisme – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme –

Relaté en séance précédente : Suite à la réunion du jeudi 14 juin et aux analyses de MOSAIQUE ENVIRONNEMENT qui ont

révélé que les parcelles retenues pour la construction au centre bourg se situaient en zones humides, des analyses ont

été sollicitées sur de nouvelles parcelles potentiellement constructibles. Les accords des particuliers pour des analyses de

sols ont été transmis à ATELIER DU TRIANGLE et à MOSAIQUE ENVIRONNEMENT.

Prochaine réunion : Jeudi 18/10 à 9h30 en mairie.

Elaboration du schéma directeur d’assainissement –

Agence départementale d’ingénierie M. COQUE

Une réunion de présentation de la phase 1 (état des lieux des installations existantes : réseaux, station d’épuration…) a

eu lieu le 11septembre en mairie.

Chaque membre de l’assemblée a été destinataire du compte-rendu de séance et du document de présentation des

résultats. Le rapport final de la phase 1 est prévu mi-novembre 2018 avec des précisions complémentaires sur la station,

ses équipements, sur le dossier assainissement non collectif (ANC).

Transfert compétence assainissement à CA3B au 1/01/2019 – réunion en mairie lundi 3/09 à 9h avec Thomas LEGALL,

chargé des relations et services aux communes, et Florian CHAGNARD (Pôle territorial de Ceyzeriat).

Ce dossier était à l’ordre du jour de la conférence des maires du 10 septembre dernier.

Une convention annuelle (renouvelable 3 fois), réajustable annuellement, devra être signée. Celle-ci prendra en compte à

la fois le personnel, le matériel et la nature des équipements/réseaux…

Voir avec CA3B les modalités de transfert de trésorerie qui sera effectif au 1er janvier 2019.

Habitat - Construction de 10 pavillons en bas du village sur la plateforme de l’ancienne laiterie -

5T4 (R+1), 1T4, 4T3 avec possibilité de mise en vente d’un T4 (R+1)

Le permis de construire a été accordé par arrêté municipal du 6/09/2018.

Le bornage contradictoire a été réalisé le 3 mai 2018. Le procès-verbal de bornage et de reconnaissance de limite a été

signé par les 6 propriétaires riverains début août.

Surface cédée : 4 934 m²

Dossier de cession en cours d’instruction chez le notaire. Souhait d’une signature de l’acte avant fin 2018.

Habitat – Pavillonnaires privés Thibaut Chanel - Les travaux de démolition ont été réalisés cet été.

2 T3, 1T2 (R+1), 2T5 (R+1), 1T4 (R+1), 1T4 RC

Viabilisation d’une parcelle au droit du Clos du Lavoir « rue de l’Eglise » - ZI n° 141

De nouveaux devis nous parviendrons d’ENEDIS par le biais du SIEA (raccordement possible aux coffrets DYNACITE à

proximité) et SOGEDO. Le prix de vente sera revu en fonction des devis actualisés.

Convention à intervenir entre DYNACITE et ENEDIS pour servitude terrain (bande pour canalisation) et utilisation du

coffret au « Clos du Lavoir ».2/5

Bâtiments communaux – Locations

Logement T3 au 25 Place Publique (à côté Epicerie) – Résiliation du bail – Délibération DEL20180920001

Par courrier du 29 août 2018, Laura et Romain BENOIT nous ont informés de leur souhait de libérer le logement le 30

novembre 2018 au soir. Le conseil municipal accepte la libération du logement.

Logement T3 au 25 Place Publique (à côté Epicerie) – Bail à intervenir – Délibération DEL20180920002

Par courrier du 4 septembre 2018, Gaëtan BENOIT, domicilié à Coligny nous a fait part de son souhait à louer ce

logement. Le conseil municipal EMET un avis favorable pour une location à intervenir à compter du 1er décembre 2018.

Conseil en Economie Partagée – Etude Energétique chauffage à l’école

Interlocuteur : M. CHANAS

Discussion sur l’étude du remplacement du chauffage à l’école suite à la visite des lieux du 31/08/2018.

M. CHANAS se déplacera le 8/10 dans les locaux mairie/école/bibliothèque pour réaliser une étude énergétique.

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs au 1/10/2018 -Délibération DEL20180920003 – Mise à

disposition d’un agent de la commune de Domsure à compter du 15/10/2018 – Délibération DEL20182010004

Pour des raisons personnelles, Johan PERREAL, employé titulaire pluri-communal entre Beaupont et Domsure a émis le

souhait de réduire son temps de travail. 3 heures seront néanmoins conservées à Domsure.

Afin de simplifier la situation administrative de l’intéressé, la commune de Beaupont pourrait augmenter le poste au

tableau des effectifs (25 à 28 h/35èmes) et mettre à disposition cet agent à hauteur de 3 heures auprès de la commune

de Domsure.

Après l’avis favorable du comité technique paritaire du centre de gestion de l’Ain :

1) Le conseil municipal DECIDE de créer un poste à hauteur de 28h/35èmes, dans le cadre d’emploi des adjoints

techniques territoriaux à compter du 1er octobre 2018.

2) Le conseil VALIDE la mise à disposition d’un fonctionnaire territorial, M. Johan PERREAL, à hauteur de 3/35èmes,

à compter du 15/10/2018. Une convention, d’une durée de 3 ans, renouvelable, sera signée.

Le coût de cette mise à disposition sera intégralement remboursé annuellement par la commune de Domsure après

production du titre de recette.

Ecoles - Visite des élus du mardi 11 septembre

Effectifs : 103 élèves (106 à la rentrée 2017/2018)

Domsure : 34 élèves

Anne-Sophie BRUNET : 17 élèves (12 PS – 5 MS)

Monique DILHALAOUA : 17 élèves (5 MS – 12 GS)

Beaupont : 69

Laurianne MALINAS et Catherine MICHEL : 24 élèves (15 CP – 9 CE1CE1)

Alexandra ROBERT : 24 élèves (16 CE2-8 CM1)

Cécile FERLET : 21 élèves (9 CM1 – 12CM2)

Suite au départ de Laurence VENET, enseignante mutée à Viriat, 2 mi-temps assurent les cours des CP/CE1 : Laurianne

MALINAS les lundis et mardis, Catherine MICHEL les jeudis et vendredis.

Achat d’un vidéoprojecteur

Gérard JANODET présente les différents devis réceptionnés.

Après discussion, l’Assemblée DECIDE de retenir les Ets MARIE pour 2 183 € TTC, ce montant comprenant l’installation et

le câblage. Appareil fixé au plafond.

Conseil d’école : lundi 15 octobre à 20h, salle du conseil municipal à BEAUPONT.

- Assemblées générales du vendredi 14/09/2018. Le Maire était représenté par Gérard JANODET.

. garderie périscolaire – 13 au bureau. Changement de présidente Claire DANJEAN laisse la place à Delphine

MOULON. Sandrine LONG, vice-présidente, Lydie MOREAU, trésorière. 20 familles adhérentes.

. Restaurant scolaire – achat d’un mixeur à soupe, 38 chaises à Beaupont pour remplacer les bancs (1 520 €).

Bénédicte PITHIOUX devient trésorière en remplacement de Corinne DONDE.

. sou des écoles- Peu de bénévoles. Le vide grenier a rapporté 1 943 €.

Fibre optique – Etude pour l’éligibilité du centre bourg et les propriétés de la commune

Suite à la demande de raccordement du centre bourg et de fait, les bâtiments communaux dont la mairie, le SIEA précise :

« Au cours du déploiement de la commune de Beaupont, le centre bourg n’a pu être desservi. En effet, l’utilisation des

infrastructures Orange n’était, à ce moment, pas possible.3/5

La procédure de renouvellement des marchés a bien été engagée en juillet dernier comme prévu. Elle n’est pour autant

pas finalisée à ce jour. Nous ne connaissons donc pas les prestataires avec lesquels nous allons collaborer, et de fait,

nous ne sommes pas en mesure de lancer de nouveaux dossiers d’extensions.

Cependant, le centre bourg de Beaupont est bien inscrit dans les extensions à programmer sur la nouvelle planification

2019/2021. »

Syndicat des eaux Bresse-Revermont – Fusion des syndicats et nouveaux statuts - Délibération DEL20180920006

Le Maire donne lecture du courrier du syndicat des eaux du 5/09/2018 et du courrier préfectoral du 17/08/2018

concernant le projet de fusion du syndicat intercommunal des eaux Ain-Suran-Revermont, du syndicat intercommunal de

distribution d’eau Bresse-Revermont, du syndicat intercommunal de distribution d’eau de la moyenne Reyssouze, du

syndicat intercommunal des eaux de Saint-Amour et Coligny.

Le conseil municipal est invité à se prononcer sur la fusion des syndicats, le projet de périmètre et le projet de statuts du

futur syndicat. Avis favorable de l’Assemblée.

Voirie –

1) Syndicat de voirie : Compte-rendu donné par Christian MOREL. Pas de changement sur le linéaire de la voirie

revêtue, les chemins ruraux sont exclus.

2) Travaux de réfection de la couche de roulement par le Département sur CD1 au centre bourg (du rond-point de la

Croix Perron jusqu’à la plateforme de l’ancienne laiterie). Les travaux devraient débuter milieu de semaine 43 (jeudi

25/10).

Elections – Liste électorale – Commission de contrôle –

Les lois n° 2016-1046 et 1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales réforment

intégralement les modalités de gestion des listes électorales et créent un répertoire électoral unique et permanent (REU)

dont la tenue est confiée à l’Insee. Cette réforme entrera en vigueur au 1er janvier 2019.

Réforme des inscriptions - Cette réforme met fin au principe de la révision annuelle des listes électorales. Ces dernières

seront dorénavant permanentes et extraite du REU qui les centralisera et en améliorera la fiabilité. Les listes seront

établies par commune et non plus par bureau de vote.

Cette réforme facilite également l’inscription des citoyens sur les listes électorales en permettant leur inscription jusqu’à

quelques semaines avant le scrutin et non plus jusqu’au 31 décembre de l’année n-1.

Les maires se voient transférer, en lieu et place des commissions administratives qui sont supprimées, la compétence

pour statuer sur les demandes d’inscription et sur les radiations des électeurs qui ne remplissent plus les conditions pour

demeurer inscrits. Un contrôle à postériori sera opéré par les commissions de contrôle créées par la loi.

Le rôle de ces commissions sera d’examiner les recours administratifs préalables obligatoires formés par les électeurs

concernés contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation du maire et de contrôler la régularité de la liste

électorale entre le 24ème et le 21ème jour avant chaque scrutin ou, en l’absence de scrutin, au moins une fois par an.

Cette réforme s’applique également aux listes électorales complémentaires (municipales, européennes).

Une commission de contrôle doit être instituée dans chaque commune par arrêté préfectoral. Celle-ci remplacera

l’actuelle commission administrative composée du Maire, du délégué du tribunal de grande instance et du délégué du

Préfet. Les membres de la commission seront chargés d’examiner les recours administratifs préalables obligatoires

formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation du maire et de contrôler la régularité

de la liste électorale.

La commission administrative existante se réunira comme par le passé du 1er septembre 2018 au 9 janvier 2019 au plus

tard (le 10 janvier étant la date de la 1ère révision) afin d’instruire les demandes d’inscriptions et les radiations de l’année

2018.

A partir du 1er janvier 2019, toute demande d’inscription et toute procédure de radiation sera traitée selon les nouvelles

modalités issues de la loi de 2016.

Sa composition (commune de – de 1 000 habitants) :

- Un conseiller municipal

- Un délégué de l’administration

- Un délégué du TGI

Les membres de la commission de contrôle devront être nommés par arrêté préfectoral au plus tard le 10 janvier 2019.

Conseiller communal : Il est précisé que les conseillers municipaux doivent être proposés dans l’ordre du tableau. Le

maire, les adjoints disposant d’une délégation (quelle que soit la matière visée par la délégation) ne peuvent pas être

proposés. Décision : Claude GRENIER4/5

Délégué de l’Administration : (Il sera désigné par le Préfet). Il doit avoir la connaissance du tissu local. Les conseillers

municipaux, les agents municipaux de la commune ne peuvent pas être désignés. 2 personnes seront proposées.

Délégué du Tribunal de Grande Instance : (Il sera désigné par le président du TGI). Les conseillers municipaux, les agents

municipaux de la commune ne peuvent pas être désignés. 2 personnes seront proposées.

Plateforme de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (Préfecture) – Délibération DEL20180920007

Envoi des délibérations, arrêtés, actes budgétaires, etc

Suite à l’appel d’offre réalisé par le centre de gestion de l’Ain, la société DOCAPOST FAST a été retenue au 1er janvier

2019. Il n’est donc plus possible d’utiliser la plateforme ADDULACT dans les mêmes conditions.

La commune a la possibilité de :

- Continuer de télétransmettre avec le centre de gestion de l’Ain et signer une convention avec DOCAPOST FAST, nouveau

prestataire,

- Prendre un autre opérateur de télétransmission homologué,

- Continuer avec ADDULACT-S2LOW (tel qu’actuellement) en adhérant à l’association moyennant une cotisation annuelle

de 100 € pour les communes de moins de 1 000 habitants.

L’Assemblée DECIDE d’adhérer à l’association ADDULACT au 1er janvier 2019.

Compagnie de Sapeurs-Pompiers – Sonia BRETON rappelle le besoin d’extension du local des pompiers. Le Maire précise

que ce sujet reste à l’étude et sera traité dès que le budget le permettra.

SEMCODA – Délibération DEL20180920010 (délibération insusceptible de recours). Le conseil municipal prend

connaissance du rapport du délégué de la commune auprès de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la

SEMCODA du 22 juin 2018.

SEMCODA – ACCEPTATION DES DIVIDENDES 2017 – Délibération DEL20180920011

Le maire DONNE LECTURE du courrier de la SEMCODA du 20/09/2018 qui précise que l’assemblée générale ordinaire du

22 juin 2018 a décidé la distribution d’un dividende de 507 354.50 euros, soit 0.50 euros par action au titre des

bénéfices de l’exercice 2017.

CONSIDERANT que la commune possède SIX actions, le montant des dividendes à recevoir s’élève à TROIS euros.

L’Assemblée ACCEPTE les dividendes de la SEMCODA pour 3.00 euros.

Syndicat d’électricité de l’Ain : Prochaine AG le vendredi 5/10 à 17 h 30 à la salle des fêtes de Péronnas

Congrès National de Sapeurs-Pompiers à Bourg-en-Bresse – La compagnie de Sapeurs-Pompiers participera au Congrès

qui se déroulera à Bourg-en-Bresse du 26 au 29 septembre à Ainterexpo.

Projet scientifique international CNRS – Installation d’une station sismologique –

Le Maire informe l’assemblée du contact qu’il a eu avec un représentant de l’université Grenoble Alpes d’installer une

station sismologique à Beaupont.

Le projet : installer un profil temporaire de sismologie passive sur environ 400 km en France et en Italie (partie Nord

occidentale des Alpes). Installation de 57 stations dont 19 en France et 38 en Italie.

L’objectif est l’imagerie haute résolution de la croute et du manteau sous les Alpes nord-occidentale des Alpes.

Installation de la station mardi 18/09 dans le local de rangement derrière la mairie (sous les sanitaires de la salle des

fêtes). Il fallait trouver un bâtiment avec prise électrique, loin des zones de bruits, routes, rivières….

Une convention, d’une durée de 18 mois, contractualise la mise à disposition du local.

Salon des maires et élus locaux : vendredi 19/10/2018 à partir de 8 h à Ainterexpo Bourg.

Félicitations au comité de fleurissement pour sa 3ème place au concours des villes et villages fleuris 2ème catégorie (24

communes ont concouru).

1er : OZAN

2ème : HAUTECOURT ROMANECHE

3ème : BEAUPONT et SAINT-ANDRE DE BAGE

La remise des prix aura lieu le samedi 30 mars 2019 à Vonnas (salle des fêtes).

BEAUPONT INFOS N° 5 – Compte-rendu de la réunion du jeudi 23 août

Parution : fin 2018-début 2019

Maintien du format : 3 feuilles A4 reliées

Calendrier prévisionnel des réunions : Jeudi 27/09 – jeudi 11/10 – mercredi 24/10 – jeudi 15/11 - jeudi 28/11

Groupement de gendarmerie de l’Ain : Nomination de la colonelle Florence GUILLAUME le 12/095/5

Communauté de brigades de Montrevel en Bresse : le lieutenant Sébastien VERNE a remplacé le lieutenant DELAITRE

Festival de musique du 7 juillet 2019 à Coligny : réunion du 14/09/2018 à laquelle ont participé Guy MOREL et Colette

LOMBARD. Une équipe de bénévoles entre Beaupont et Domsure est à constituer pour réaliser un char fleuri sur le thème

des fables de La Fontaine.

Réception d’une harmonie : L’harmonie de Foissiat sera accueillie sous la halle en soirée pour une représentation,

Domsure ayant accueilli précédemment. Prévoir collation dînatoire.

Correspondant harmonie : Guy MOREL

Correspondant char : Colette LOMBARD

Prochaine réunion : mardi 16 octobre à Coligny

Elaboration du calendrier des fêtes 2019 : réunion le dimanche 7/10 à 10h à Domsure.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance.