Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del2025 020 attribution subvention cooperative sco
Déliberation - del2024 016 attribution subvention cooperative sco
Conseil Municipal - DB230511044 Subvention coopératives scolaires écol
Déliberation - d2024 034 subvention cooperative scolaire ecole pr
Déliberation - D2024 94 Attribution de subventions cooperatives s
Conseil Municipal - DB230511044annexe Subvention coopératives scolaire
Déliberation - del2026 020 vote subvention a cooperative scolaire
Déliberation - 08 04 011 1n4 attribution de subventions annuelles
Déliberation - D106 24 Attribution de subvention aux cooperatives
Déliberation - 14 04 011 1n4 attribution de subventions annuelles
Déliberation - 2020 10 19 Delib 2020 034 Attribution de subventions aux cooperatives scolaires des ecoles
Document publié le Dimanche 19 janvier 2020 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 10 19 Delib 2020 034 Attribution de subventions aux cooperatives scolaires des ecoles)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
OVQ rev Extrait du registre des délibérations et des
décisions administratives du Maire
Su CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 octobre 2020
ISERE
38360 NOYAREY DELIBERATION N° 2020/034
L'an deux mille vingt, le 19 octobre, à 18h30, le Conseil municipal de la Commune de NOYAREY, convoqué le 14 octobre
2020, s'est réuni à la Salle Poly’Sons sous la présidence de Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire de la Commune de
NOYAREY.
PRESENTS : Nelly JANIN QUERCIA, Nathalie GOIX, Gérard FEY, Sandrine MOUTIN, Sandrine CURTET
BENITSKI, Didier PERRIN, Christian BERTHIER, Aldo CARBONARI, Patrick COMMERE,
Stéphane COUDERT, Marie-José GROS COISSY, Pierre GUIGA, Benedicte GUILLAUMIN,
Annie PONTHIEUX, Kévin PORTIER, Prazeres RIBEIRO
ABSENTS AYANT
DONNE POUVOIR : Sophie CUTAJAR à Nelly JANIN QUERCIA, Alfio PENNISI à Nathalie G
EXCUSES : Sophie CUTAJAR, Alfio PENNISI
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers Présents : 16 5 . Nombre de conseillers votants : 18 D res é su,
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités”
Territoriales, Monsieur Kévin PORTIER a été désigné comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/07/2020
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire, propose l'approbation du procès verbal du Conseil municipal du 28/07/2020. Il est
approuvé à l'unanimité.
DELIBERATION N° 2020/034 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES DES ECOLES
Monsieur Gérard FEY, Rapporteur,
INFORME le Conseil municipal des demandes de subvention des coopératives scolaires,
PROPOSE le versement d’une subvention de 1635 € pour la coopérative de l’école élémentaire et de 1065€
pour l’école maternelle ;
DIT que les crédits budgétaires seront inscrits à l’article 6574 du budget principal communal 2020 ;
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DONNE son accord.
Décision adoptée à l'unanimité.
Pour extrait conforme au registre des
Affiché le :2 ?/40/20 Délibérations et des décisions administratives Reçu en préfecture le : 24(40{20
Exécutoire le : 7 R(aal?d Noyarey, le 20-ocj6bre
Le Maire ©,