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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2026 046)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20260223-D20260223-046-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE — N° 2026-046
« COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN »
L'an 2026, le lundi 23 février, à 18h00, le Conseil de Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à Chazey-sur-Ain, sous la présidence de Jean-Louis GUYADER, Président.
Date de convocation : mardi 17 février 2026 - Secrétaire de séance : Élisabeth LAROCHE
Nombre de membres en exercice : 84 - Nombre de présents : 66 - Nombre de pouvoirs : 4 - Nombre de votants : 69
Étaient présents et ont pris part au vote : Philippe DEYGOUT, Daniel FABRE, Sylvie SONNERY, Christian de BOISSIEU,
Liliane FALCON, Daniel GUEUR, Aurélie PETIT, Jean-Pierre BLANC, Stéphanie PARIS, Thierry DEROUBAIX, Jean-Marc
RIGAUD, Joël GUERRY, Mohamed ABBES, Vincent MANCUSO, Gisèle LEVRAT, Hélène BROUSSE, Lionel MANOS, Laurent
BOU, Sylvie RIGHETTI-GILOTTE, Marie-Françoise VIGNOLLET, Daniel MARTIN, Bernard PERRET, Jean-Louis GUYADER,
Joël BRUNET, Claire ANDRÉ, Jean PEYSSON, Françoise GARIBIAN, Christian LIMOUSIN, Gérard BROCHIER, Serge
GARDIEN, Joël MATHY, André MOINGEON, Dominique DALLOZ, Alexandre NANCHI, Walter COSENZA, Lionel
KLINGLER, Jean-Pierre GAGNE, Thérèse SIBERT (à partir de la délibération n°2026-025), Franck PLANET, Élisabeth
LAROCHE, Régine GIROUD, Marie-José SEMET, Jean ROSET, Patrice MARTIN, Denis JACQUEMIN, Laurent REYMOND-
BABOLAT, Nathalie MICOLAS, Pascal PAIN, Pascal COLLIGNON, Valérie CAUWET DELBARRE, Jehan-Benoît
CHAMPAULT, Béatrice DALMAZ, Lionel CHAPPELLAZ, Fabrice VENET {jusqu'à la délibération n°2026-034), Sylviane
BOUCHARD, Gilbert BOUCHON, Josiane CANARD, Patrick MILLET, Marcel JACQUIN, Agnès OGERET, Daniel BEGUET,
Estelle BARBARIN, Françoise VEYSSET-RABILLOUD, Émilie CHARMET, Éric BEAUFORT, Roselyne BURON, Bernard
GUERS.
Étaient excusés et ont donné pouvoir : Viviane VAUDRAY (à Agnès OGERET), Jean-Luc RAMEL (à Élisabeth LAROCHE),
Jean-Alex PELLETIER (à Régine GIROUD), Frédéric TOSEL (à Marie-José SEMET).
Était excusé et suppléé : Dominique DELOFFRE (par Hélène BROUSSE).
Étaient excusés : Patricia GRIMAL, Serge MERLE, Frédéric BARDOT, Maud CASELLA.
Étaient absents: Ludovic PUIGMAL, Cyril DUQUESNE, Stéphanie JULLIEN, Maël DURAND, Claire RAMONDOT,
Mohammed EL MAROUDI, Michel MITANNE, Nazarello ALONSO, Gaël ALLAIN.
Objet: Attribution de subventions 2026 aux associations sportives au titre de la saison 2025-2026
(écoles de sport labellisées)
VU les statuts de la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain ;
VU l'avis favorable de la commission sport, jeunesse et solidarité du 10 février 2026 ;
VU l'avis favorable du Bureau communautaire du 11 février 2026 ;
M. Jean-Pierre GAGNE, vice-président, rappelle que depuis 2010, une aide est réservée aux clubs dotés
d’une école de sport labellisée.
Au vu des informations données par les associations et des certificats de labellisation, 16 écoles sont
recensées, à ce stade, sur le territoire de la Communauté de communes, listées ci-dessous.
M. Pascal COLLIGNON ne prend pas part au vote.
Sur proposition de la commission, le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE les attributions suivantes au titre des écoles de sport labellisées : Accusé de réception en préfecture
001-24000883-20260223-D20260223-046-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026
Montant
Club Sportif Lagnieu 800,00 €
Club Nautique Serrierois 800,00 €
Les fous du volant Ambarrois 800,00 €
ARC Club Plaine de l'Ain Sainte-Julie 800,00 €
La boule du vieux Château 800,00 €
La Boule du Longevent 800,00 €
Bugey Côtière Athlétisme 800,00 €
Ambérieu Bugey XV 800,00 €
Association Sportive des Cheminots d'Ambérieu-en-Bugey Tennis de Table 800,00 €
Le Réveil Ambérieu Gym 800,00 €
Etoile du Bugey 800,00 €
Côtière Meximieux Villieu 800,00 €
Basket Club Meximieux 800,00 €
Entente Meximieux Dagneux Plaine de l'Ain (EMD) 800,00 €
Pétanque Club de Lagnieu 800,00 €
Vélo club d'Ambérieu 800,00 €
Total 12 800,00 €
- FIXE l’aide versée aux écoles de sport labellisées à hauteur de 800 € par club, soit un total de subventions
de 12 800 euros.
- DIT que ces subventions seront versées au titre de l’exercice budgétaire 2026 de la CCPA.
- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2026.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, pour extrait conforme,
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de la présente délibération,
Transmise en Sous-Préfecture de Belley, le 27 février 2026
Publiée le 0 4 MARS 2026
Le Président, Jean-Louis GUYADER