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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2026 045)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20260223-D20260223-045-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfeclure : 27/02/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE — N° 2026-045
« COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN »
L'an 2026, le lundi 23 février, à 18h00, le Conseil de Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à Chazey-sur-Ain, sous la présidence de Jean-Louis GUYADER, Président.
Date de convocation : mardi 17 février 2026 - Secrétaire de séance : Élisabeth LAROCHE
Nombre de membres en exercice : 84 - Nombre de présents : 66 - Nombre de pouvoirs : 4 - Nombre de votants : 70
Étaient présents et ont pris part au vote : Philippe DEYGOUT, Daniel FABRE, Sylvie SONNERY, Christian de BOISSIEU,
Liliane FALCON, Daniel GUEUR, Aurélie PETIT, Jean-Pierre BLANC, Stéphanie PARIS, Thierry DEROUBAIX, Jean-Marc
RIGAUD, Joël GUERRY, Mohamed ABBES, Vincent MANCUSO, Gisèle LEVRAT, Hélène BROUSSE, Lionel MANOS, Laurent
BOU, Sylvie RIGHETTI-GILOTTE, Marie-Françoise VIGNOLLET, Daniel MARTIN, Bernard PERRET, Jean-Louis GUYADER,
Joël BRUNET, Claire ANDRÉ, Jean PEYSSON, Françoise GARIBIAN, Christian LIMOUSIN, Gérard BROCHIER, Serge
GARDIEN, Joël MATHY, André MOINGEON, Dominique DALLOZ, Alexandre NANCHI, Walter COSENZA, Lionel
KLINGLER, Jean-Pierre GAGNE, Thérèse SIBERT {à partir de la délibération n°2026-025), Franck PLANET, Élisabeth
LAROCHE, Régine GIROUD, Marie-José SEMET, Jean ROSET, Patrice MARTIN, Denis JACQUEMIN, Laurent REYMOND-
BABOLAT, Nathalie MICOLAS, Pascal PAIN, Pascal COLLIGNON, Valérie CAUWET DELBARRE, Jehan-Benoît
CHAMPAULT, Béatrice DALMAZ, Lionel CHAPPELLAZ, Fabrice VENET (jusqu’à la délibération n°2026-034), Sylviane
BOUCHARD, Gilbert BOUCHON, Josiane CANARD, Patrick MILLET, Marcel JACQUIN, Agnès OGERET, Daniel BEGUET,
Estelle BARBARIN, Françoise VEYSSET-RABILLOUD, Émilie CHARMET, Éric BEAUFORT, Roselyne BURON, Bernard
GUERS.
Étaient excusés et ont donné pouvoir : Viviane VAUDRAY (à Agnès OGERET), Jean-Luc RAMEL (à Élisabeth LAROCHE), Jean-Alex PELLETIER {à Régine GIROUD), Frédéric TOSEL (à Marie-José SEMET).
Était excusé et suppléé : Dominique DELOFFRE (par Hélène BROUSSE).
Étaient excusés : Patricia GRIMAL, Serge MERLE, Frédéric BARDOT, Maud CASELLA.
Étaient absents: Ludovic PUIGMAL, Cyril DUQUESNE, Stéphanie JULLIEN, Maël DURAND, Claire RAMONDOT,
Mohammed EL MAROUDI, Michel MITANNE, Nazarello ALONSO, Gaël ALLAIN.
Objet: Attribution de subventions 2026 aux associations sportives au titre de la saison 2025-2026
(aides pour les sportifs et clubs sportifs de haut niveau)
VU la délibération du 28 mars 2024 n°2024-053 déterminant les montants attribués par discipline et fixant
un plafond par équipes jeunes ;
VU la liste des clubs de haut niveau dressée par le Département de l'Ain ;
VU la liste des sportifs de haut niveau dressée par la Maison Régionale de la Performance ;
VU l'avis favorable de la commission sport, jeunesse et solidarité du 10 février 2026 ;
VU l'avis favorable du Bureau communautaire du 11 février 2026 ;
M. Jean-Pierre GAGNE, vice-président, rappelle que la Communauté de communes intervient, dans le
domaine du sport, dans le cadre du : « Soutien communautaire aux clubs sportifs de niveau national, aux
associations comprenant un ou plusieurs sportifs de haut niveau ».
La Communauté de communes apporte ainsi soutien et aides financières pour les manifestations sportives
sur son territoire ainsi que pour les clubs de haut niveau et les clubs comptant dans leurs membres des
sportifs de haut niveau.
fus Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20260223-D20260223-045-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE d'attribuer les subventions de fonctionnement suivantes pour la saison 2025-2026 au titre de la
compétence « Soutien communautaire aux clubs sportifs de niveau national, aux associations
comprenant un ou plusieurs sportifs de haut niveau »:
Clubs de haut niveau
Handball club d'Ambérieu 5 000,00 €
Handball club de Meximieux 5 000,00 €
Vélo club d'Ambérieu 10 000,00 €
Amicale laïque Jules Ferry 2 000,00 €
Sport Boules St-Vulbas Plaine de l'Ain 15 000,00 €
Canoë kayak club vallée de l'Ain 5 000,00 €
Cercle d'échec de Meximieux 4 000,00 €
Ambérieu natation Bugey Côtière 5 000,00 €
Sportifs de haut niveau
Club aéro paramoteur RA 2 000,00 €
Tennis club Lagnieu 2 000,00 €
Lagnieu Judo 2 000,00 €
La savate et forme Ambérieu en Bugey 2 000,00 €
Bugey Côtière Athlétisme 2 000,00 €
61 000,00 €
- DIT que ces subventions seront versées au titre de l’exercice budgétaire 2026 de la CCPA.
- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2026.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, pour extrait conforme,
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de la présente délibération,
Transmise en Sous-Préfecture de Belley, le 27 février 2026
Publiée le 04 MARS 2076
Le Président, Jean-Louis GUYADER