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unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2025 257
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2025 257)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20251216-D20251216-257-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE — N° 2025-257
« COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN »
L'an 2025, le mardi 16 décembre, à 18h00, le Conseil de Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à Chazey-sur-Ain, sous la présidence de Jean-Louis GUYADER,
Président.
Date de convocation : lundi 8 décembre 2025 - Secrétaire de séance : André MOINGEON
Nombre de membres en exercice : 84 - Nombre de présents : 62 - Nombre de pouvoirs : 7 - Nombre de votants : 68
Etaient présents et ont pris part au vote : Philippe DEYGOUT, Daniel FABRE, Christian de BOISSIEU, Liliane FALCON, Daniel GUEUR, Aurélie PETIT, Stéphanie PARIS, Thierry DEROUBAIX, Patricia GRIMAL, Jean-Marc RIGAUD, Joël
GUERRY, Mohamed ABBES, Vincent MANCUSO, Gisèle LEVRAT, Hélène BROUSSE, Laurent BOU, Sylvie RIGHETTI-
GILOTTE, Marie-Françoise VIGNOLLET, Daniel MARTIN, Bernard PERRET, Serge MERLE, Ludovic PUIGMAL, Jean-Louis
GUYADER, Joël BRUNET, Claire ANDRÉ, Christian LIMOUSIN, Gérard BROCHIER, Serge GARDIEN, André MOINGEON,
Alexandre NANCHI, Walter COSENZA, Lionel KLINGLER, Viviane VAUDRAY, Jean-Pierre GAGNE, Thérèse SIBERT, Franck
PLANET, Claire RAMONDOT, Elisabeth LAROCHE, Régine GIROUD, Marie-José SEMET, Patrice MARTIN, Denis
JACQUEMIN, Laurent REYMOND-BABOLAT, Nathalie MICOLAS, Pascal PAIN, Pascal COLLIGNON, Valérie CAUWET
DELBARRE, Jehan-Benoît CHAMPAULT, Béatrice DALMAZ, Lionel CHAPPELLAZ, Fabrice VENET, Gilbert BOUCHON,
Josiane CANARD, Patrick MILLET, Marcel JACQUIN (jusqu’à la délibération n°2025-255), Nazarello ALONSO (jusqu’à la
délibération n°2025-245), Agnès OGERET, Daniel BEGUET, Maud CASELLA, Gaël ALLAIN {à partir de la délibération
n°2025-222), Estelle BARBARIN, Françoise VEYSSET-RABILLOUD, Emilie CHARMET, Bernard GUERS.
Etaient excusés et ont donné pouvoir: Sylvie SONNERY (à Daniel GUEUR), Jean-Pierre BLANC (à Christian de
BOISSIEU), Françoise GARIBIAN (à Estelle BARBARIN), Dominique DALLOZ (à André MOINGEON), Frédéric TOSEL
(à Marie-José SEMET), Eric BEAUFORT (à Lionel CHAPPELLAZ), Roselyne BURON (à Bernard GUERS).
Etait excusé et suppléé : Dominique DELOFFRE (par Hélène BROUSSE).
Etaient excusés : Lionel MANOS, Jean-Luc RAMEL, Jean-Alex PELLETIER, Frédéric BARDOT, Michel MITANNE, Sylviane
BOUCHARD.
Etaient absents: Jean PEYSSON, Joël MATHY, Cyril DUQUESNE, Stéphanie JULLIEN, Maël DURAND, Mohammed
EL MAROUDI, Jean ROSET.
Objet: Attributions complémentaires de subventions 2025 aux associations dans le domaine du sport
VU l'avis favorable du Bureau communautaire du 2 décembre 2025 ;
M. Jean-Pierre GAGNE, vice-président, rappelle que la Communauté de communes intervient, dans le
domaine du sport, dans le cadre « d’aides dans les domaines du sport aux actions, manifestations et
événements à rayonnement intercommunal, régional ou national »
Par délibération du 26 Mars 2025, le Conseil communautaire a octroyé des aides dans le domaine du sport
conformément à ses statuts et suite à l’appel à projet clos le 03/01/2025.
En cours d'année et selon la date d'obtention de leur label, les clubs sportifs labellisés école de sport,
peuvent bénéficier d’une aide forfaitaire de 800€ sur simple présentation de leur labellisation. Les clubs
« Canoë Kayak Club Vallée de l'Ain », « Basket club Meximieux » et « Les fous du volant Ambarrois »
viennent de présenter leurs attestations. Aussi, il est proposé de leur accorder le montant de subvention
réservé aux écoles de sport.
Par ailleurs, la CCPA a reçu une demande de sponsoring de la part de l'association « Les Lyonnes
solidaires », basée à Charnoz-sur-Ain, pour la participation au Raid Amazones. M. Jean-Pierre GAGNE
propose d’honorer cette demande à hauteur de 500 euros.
silex Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20251216-D20251216-257-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025
D'autre part, M. Jean-Pierre GAGNE indique avoir reçu une demande de subvention de la part de
l'association « Club Twirling Bâton », qualifiée à la finale nationale 3 du championnat de France twirling
bâton artistique. Ce type de situation s’est déjà produite. Aussi, il propose d’honorer cette demande dans
la limite de 500 euros.
Mme Aurélie PETIT ne prend pas part au vote.
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l'unanimité :
- ACCEPTE de verser les subventions suivantes :
> Canoë Kayak Club Vallée de l’Ain ; 800 €
> Basket club Meximieux : 800 €
> Les fous du volant Ambarrois ; 800 €
> Les lyonnes solidaires : 500 €
> Club Twirling Bâton ; 500 €
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, pour extrait conforme,
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de la présente délibération,
Transmise en Sous-Préfecture de Belley, le 19 décembre 2025
Publiée le
22 DEC. 202 Le Président, Jean-Louis GUYADER
Pour le président et
Le 1° vice-présj
Marcel JACQUIN