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unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2026 050
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine de l'Ain - 2026 050)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20260223-D20260223-050-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE — N° 2026-050
« COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN »
L’an 2026, le lundi 23 février, à 18h00, le Conseil de Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à Chazey-sur-Ain, sous la présidence de Jean-Louis GUYADER, Président.
Date de convocation : mardi 17 février 2026 - Secrétaire de séance : Élisabeth LAROCHE
Nombre de membres en exercice : 84 - Nombre de présents : 66 - Nombre de pouvoirs : 4 - Nombre de votants : 70
Étaient présents et ont pris part au vote : Philippe DEYGOUT, Daniel FABRE, Sylvie SONNERY, Christian de BOISSIEU,
Liliane FALCON, Daniel GUEUR, Aurélie PETIT, Jean-Pierre BLANC, Stéphanie PARIS, Thierry DEROUBAKX, Jean-Marc
RIGAUD, Joël GUERRY, Mohamed ABBES, Vincent MANCUSO, Gisèle LEVRAT, Hélène BROUSSE, Lionel MANOS, Laurent
BOU, Sylvie RIGHETTI-GILOTTE, Marie-Françoise VIGNOLLET, Daniel MARTIN, Bernard PERRET, Jean-Louis GUYADER,
Joël BRUNET, Claire ANDRÉ, Jean PEYSSON, Françoise GARIBIAN, Christian LIMOUSIN, Gérard BROCHIER, Serge
GARDIEN, Joël MATHY, André MOINGEON, Dominique DALLOZ, Alexandre NANCHI, Walter COSENZA, Lionel
KLINGLER, Jean-Pierre GAGNE, Thérèse SIBERT {à partir de la délibération n°2026-025), Franck PLANET, Élisabeth
LAROCHE, Régine GIROUD, Marie-José SEMET, Jean ROSET, Patrice MARTIN, Denis JACQUEMIN, Laurent REYMOND-
BABOLAT, Nathalie MICOLAS, Pascal PAIN, Pascal COLLIGNON, Valérie CAUWET DELBARRE, Jehan-Benoît
CHAMPAULT, Béatrice DALMAZ, Lionel CHAPPELLAZ, Fabrice VENET (jusqu'à la délibération n°2026-034), Sylviane
BOUCHARD, Gilbert BOUCHON, Josiane CANARD, Patrick MILLET, Marcel JACQUIN, Agnès OGERET, Daniel BEGUET,
Estelle BARBARIN, Françoise VEYSSET-RABILLOUD, Émilie CHARMET, Éric BEAUFORT, Roselyne BURON, Bernard
GUERS.
Étaient excusés et ont donné pouvoir : Viviane VAUDRAY (à Agnès OGERET), Jean-Luc RAMEL (à Élisabeth LAROCHE), Jean-Alex PELLETIER (à Régine GIROUD), Frédéric TOSEL (à Marie-José SEMET).
Était excusé et suppléé : Dominique DELOFFRE (par Hélène BROUSSE).
Étaient excusés : Patricia GRIMAL, Serge MERLE, Frédéric BARDOT, Maud CASELLA.
Étaient absents: Ludovic PUIGMAL, Cyril DUQUESNE, Stéphanie JULLIEN, Maël DURAND, Claire RAMONDOT,
Mohammed EL MAROUDI, Michel MITANNE, Nazarello ALONSO, Gaël ALLAIN.
Objet: Attribution de subventions 2026 aux associations dans le domaine de la jeunesse
VU l'appel à projets 2026;
VU l'avis favorable de la commission sport, jeunesse et solidarité du 10 février 2026 ;
VU l'avis favorable du Bureau communautaire du 11 février 2026 ;
Mme Liliane FALCON, membre du bureau chargée des solidarités et des services à la personne, rappelle
que dans le cadre de la compétence « aides dans le domaine de la jeunesse aux actions, manifestations et
événements à rayonnement intercommunal, régional ou national », la Communauté de communes apporte
une subvention aux associations qui entrent dans ce cadre.
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE d'attribuer les subventions de fonctionnement 2026 suivantes au titre de la compétence « aides
dans le domaine de la jeunesse, aux actions, manifestations et événements à rayonnement
intercommunal, régional ou national » pour un montant total de 13 258,20 euros :
sis haie Accusé de réception en préfecture
001-240100883-20260223-D20260223-050-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026
Nom association Nom action Montant
Saint Denis, Ambutrix, Château-Gaillard, | Challenge Fair Play Maurice LACQUES An T | 630,00 €
football club (Sport adapté) + journées d'inclusion
Association sportive du collège Vaugelas | Championnat de France UNSS de volley 500,00 €
La boule du Longevent rs de tir sportif catégorie U13-U15, 320,00 €
Ambérieu Bugey XV Continuité Entente Bugey ABXV-EDB-EMD | 1 500,00 €
Union sportive de Vaux-en-Bugey Tournois jeunes 1 038,20 €
MJC Ambérieu Rue aux enfants 2026 2° édition 2 000,00 €
Pétanque Club de Lagnieu Rassemblement départemental 500,00 €
Eau-soleil Rhône-Alpes Faire couler l'eau à Amalou 2 000,00 €
ALFA 3A De la vallée de l'Albarine à Jdayd au Maroc | 2 000,00 €
Basket Club Meximieux Tournoi super héros jeunes et Ados 500,00 €
Championnat national
UGSEL Benjamins/Minimes de Badminton 2 000,00 €
sou FEES) CHÈRE ÉSONEnnc Savoir rouler à vélo - intervenants sportifs 270,00 € de-Rémens
Total 13 258,20 €
- PRÉCISE qu’en cas de sous réalisation financière de l’action, le montant de la subvention sera réévalué
selon le taux de subvention en vigueur
- PRÉCISE que l'annulation de l’action visée par la demande de subvention implique l’annulation de la
subvention.
- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2026.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, pour extrait conforme,
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de la présente délibération,
Transmise en Sous-Préfecture de Belley, le 27 février 2026
Publiée le 0 & MARS 2026 Le Président, Jean-Louis GUYADER