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Déliberation - 25 220426 Delegues au Parc Naturel Regional du Pilat
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Déliberation - 25 220426 Delegues au Parc Naturel Regional du Pilat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception - Mimstère de l'Intérieur
DEPARTEMENT DE LA LOIRE D42-214202012-20260422-25220426-DE)
Accusé certifié exécutoire
ARRONDISSEMENT DE SAINT ETIENNE RE -DEOETOE
MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - 42520 Publication. 2410412026 1
Date convocation : A7 AYl 02@mpétente par délégation
Nbr membres : 15
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six le vingt-deux du mois d'avril à 19 heures 30 se sont réunis les
membres du Conseil Municipal sous la présidence de M. Daniel ARNAUD, Maire
Présents : ARNAUD Daniel, NAVEZ Malou, CLUZEL Anthony, BARDY Benoît, BLANC
Emilie, CHIRAT Loris, COROMPT Thierry, GAUCHER Michel, FIASSON Marie-Agnès,
GROS Anaïs, PEYRARD Yves, GIRAUD Annick, SERVIERE Magali, GIRAUD Marc, TARDY Manon
NAVEZ Malou a été élue secrétaire de séance
N° 25 220426
OBJET :
ELECTION DES DELEGUES - PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de désigner les délégués au parc Naturel
Régional du Pilat. Ces délégués doivent être au nombre de deux, un délégué titulaire et un
délégué suppléant.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents
Nomme
- M Michel GAUCHER - délégué titulaire
- M Daniel ARNAUD - délégué suppléant
Fait et délibéré les mêmes jour, mois et an que ci-dessus
La secrétaire de séance | Le Maire
ML NAVEZ D.ARNAUD
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