Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM 20251210 V2
Compte-Rendu - CR CM 2026 04 02
Compte-Rendu - CR du CM 2023 12 18
Compte-Rendu - CR du CM 2023 11 21
Compte-Rendu - CR CM du 19.09.2011 OK
Conseil Municipal - CM 19 11 14
Compte-Rendu - CR du CM 2022 10 05
Compte-Rendu - CR du CM 2022 11 09
Compte-Rendu - CR du CM 2022 01 18
Compte-Rendu - CR du CM 2021 11 09 V2
Compte-Rendu - CR du CM 20260112 OK
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 20260112 OK)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 12 janvier 2026
Présents : Stéphane Ginevra, Martine Duffaud, Romain Poyet, Pierre François Léonard, Guy Vernet,
Guillaume Domecq, Capucine Malbrain.
Excusé : Jean-Paul Carlier, Camille Sanchis (procuration à Pierre-François Leonard).
Absents : Marion Gros-Dumoulin, Gilles Helft
Secrétaire de séance : Guillaume Domecq
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
Modification des statuts du SEBA
Devis Pierre sèches pour le mur de soutenement de la calade des ouvrières Modification de la délibération pour la station d’épuration
Agence France Locale
Adhésion aux communes forestières d’ardèche
Questions diverses :
◦ Gazette
1. Modification statuts SEBA
Il s’agit principalement de supprimer le budget général pour ne réaliser qu’un budget assainissement et un budget eau potable.
Pour à l’unanimité
1. Devis pierre sèches pour mur de soutènement calade
Il s’agit de la réfection du mur qui supporte la calade des ouvrières, en surplomb du bâtiment de l’Ecomusée, sur une longueur de 25m et une hauteur de 3m pour éviter les dégradations futures en contrebas. L’entreprise Elips propose un chantier école à hauteur de 37 125 euros. Une subvention à hauteur de 50 % va être demandée au Parc National des Monts d’Ardèche.
Pour à l’unanimité
1. Modification de la délibération pour la station d’épuration
Il s’agit de modifier le budget de 262 000 HT (comprenant les travaux et les études) à 279 550 HT (comprenant les travaux, les études et la maîtrise d’oeuvre), suite au rapport de l’entreprise Naldeo mandatée par la Mairie pour la projet de station d’épuration collective du bourg.
Pour à l’unanimité
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie@chirols.fr2. Agence France Locale
Comme pour chaque début d’année, il s’agit de donner les garanties à l’AFL au nom de la commune pour que le maire puisse y faire appel dans le cadre d’un prêt.
Pour à l’unanimité
3. Adhésion Communes forestières d’Ardèche
La commune a peu de forêts dans les biens communaux, mais l’association peut aider à organiser la gestion des biens sans maîtres.
L’adhésion serait de 90 euros/ans (commune de moins de 300 habitants, sinon 180 euros/ans). La commune n’ayant pas de biens sans maîtres à gérer en 2026, nous décidons de ne pas y adhérer pour le moment.
4. Questions diverses :
• Gazette
Les bénévoles s’occupant de la gazette demandent à la commune de prolonger le budget d’impression
pour que l’équipe puisse préparer les prochaines éditions d’ici aux prochaines élections.
Il est décidé de prolonger l’abonnement d’impression.
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 26 Février 2026, à 17h30.