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Compte-Rendu - CR du CM 2022 11 09
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2022 11 09)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 novembre 2022
Le mercredi 9 novembre 2022, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la
Présidence du Maire, Stéphane Ginevra.
Présents : Stéphane Ginevra, Camille Sanchis, Gilles Helft, Romain Poyet, Capucine Malbrain,
Martine Duffaud, Pierre François Léonard, Guy Vernet, Marion Gros-Dumoulin, Guillaume
Domecq
Excusé : Jean-Paul Carlier
Secrétaire de séance : Pierre François Léonard
Une habitante a assisté et est intervenue lors de ce conseil.
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Nouvelle délibération sur la vente Borie
2. Décision modificative pour le budget principal
3. Repas des aînés
4. Demande de création d’un groupe de travail intercommunal sur l’habitat léger et
l’accès à l’habitat permanent sur le territoire
5. Accompagnement à la définition du fonctionnement de notre équipe municipale
6. Atelier projet éco-quartier
7. Devis élagage
8. Délibération schéma général d’assainissement
9. Questions diverses
Nouvelle délibération sur la vente Borie
Depuis le moment où la vente a été décidée, les prix ont augmenté (le mètre carré est passé de 0,80 à 1 €). Stéphane propose d’en tenir compte pour cette vente.
Vote : pour à l’unanimité
Décision modificative opur le budget principal
Pour boucler le budget, il y avait besoin de 3.075 € pour les salaires des agents, mais l’association ACECO nous a remboursé 8.000 € (salaire agent d’accueil + téléphone). Nous allons prendre cette somme pour la répartir dans les différents chapitres relatifs aux traitements.
Vote : pour à l’unanimité
Repas des aînés
Une invitation a été envoyée à toutes les personnes concernées. Elles ont jusqu’au 15 novembre pour faire leur retour. Les personnes accompagnatrices sont les bienvenues ; elles paieront le prix du menu retenu : 30 €. Une soixantaine de personnes est attendue.
Le repas aura lieu le dimanche 11 décembre, à midi, à la salle polyvalente. C’est le traiteur « Les popottes de Gros Papa » qui a été choisi.
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie.chirols@inforoutes.fr Demande de création d’un groupe de travail intercommunal
Stéphane nous lit la lettre à envoyer à la ComCom, demandant la création de ce groupe de travail.
Vote : pour à l’unanimité
Accompagnement de notre équipe municipale
Camille propose de que l’équipe municipale participe à des ateliers d’échange et de discussion, animés par Marie Louvet, pour travailler sur le vécu dans le travail de mairie et nous aider à mieux mettre en œuvre notre projet de gestion partagée.
Peu d’élus ont souhaité donner suite à cette proposition.
Atelier projet éco-quartier
Une réunion avec la DDT nous avait informée que la rédaction des demandes de DUP devait être modifiée.
Nous pourrions disposer d’une aide financière et en ingénirie (avec l’ANCT) pour mieux définir le projet, qui s’élèvera environ à 15.000 €. Un nouveau rendez-vous doit être pris pour discuter de notre éligibilité.
Il est important de rappeler que les DUP ne concernent l’écoquartier que pour une faible part, mais principalement une voie d’accès au haut du village et la création d’un parking pour l’accès à la salle polyvalente pour les personnes à mobililté réduite. Il s’agit plus d’un projet d’aménagement du village dans son ensemble.
Devis élagage
Conformément à la décision du conseil municipal précédant, c’est le devis le mieux offrant qui a été choisi.
Délibération schéma général d’assainissement
Les travaux sur le schéma général d’assainissement ont démarré il y a longtemps ; ils ont fini à la fin du premier semestre.
Deux délibérations doivent être votées : celle concernant le zonage du bourg (du cimetière à la sortie Sud du bourg) ; celle concernant l’acceptation du schéma général.
Vote : pour à l’unanimité
À partir de ce soir, les conclusions du SPANC doivent être appliquées : ceux qui avaient des travaux à effectuer peuvent le faire.
Les annexes relatives à ce schéma général seront accessibles sur le site de la mairie, en affichage et dans la prochaine gazette.
Questions diverses
Nouveau propriétaire de La Veysse
Pour créer son assainissement, il demande l’autorisation de faire passer ses canalisations sous la calade (propriété communale).
Vote : pour à l’unanimité
Créances d’eau
Il nous faut apurer les créances d’un habitant s’élevant à 0,08 € (!!)
Vote : pour à l’unanimité
Subvention culturelle
La compagnie de théâtre anciennement Arzapar, nouvellement baptisée Torsions, qui avait fait une demande de subvention en 2021, n’a pas reconduit sa demande pour 2022 et voudrait savoir s’il est trop tard pour le faire.
La question sera discutée lors du prochain conseil.
Prochain conseil, le lundi 12 décembre 2022 à 18h30.