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Déliberation - liste des deliberations CM 29 mars 2024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 29 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MARS
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
29
mars
à
18
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
le
15
mars
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Bernard
BATISSON,
Maire.
Nombre
de
membres
en
service
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 7
Présents
: Bernard
BATISSON,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Alain
CHARLET,
Andrée
SARAGOSA,
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNOIS,
Cathy
RAGE,
Delphine
RAGE.
Excusés
: Claude
ARTAUD),
Julien
FOUGEROUSE,
Michel
Simand.
Marie-Thérèse
MARTIN,
1°
adjointe,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Au
cours
de
cette
séance
les
délibérations
suivantes
ont
été
prise
:
-__
Délibération
n°2024-17
: Vote
des
taxes
-
Délibération
n°2024-18
: Vote
du budget
primitif 2024
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Bernard
BATISSON
Marie-Thérèse
MARTIN