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Ordre du Jour - Ordre du jour CM avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouguenais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 7 AVRIL 2026
à 8 heures
questions à l’ordre du jour
N° INTITULE Rapporteur
0001-04-26 Délégation du Conseil municipal au Maire - Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mme IMPERIALE
0002-04-26 Attribution des délégations du Conseil municipal au Maire Mme IMPERIALE
0003-04-26 Personnel - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et en Formation Spécialisée Santé,
Sécurité et Conditions de Travail - Ville et CCAS
Mme TARTROU
0004-04-26 Personnel - Modification du tableau des effectifs Mme TARTROU
0005-04-26 Personnel - Besoins saisonniers Mme TARTROU
0006-04-26 Personnel - Besoins saisonniers - Recrutement des Jobs d'été 2026 Mme TARTROU
0007-04-26 Personnel - Accroissement temporaire d'activité Mme TARTROU
0008-04-26 Commission Accompagnement aux Familles - Désignation des représentants
Mme IMPERIALE
0009-04-26 Commission Aménagement et cadre de vie - Désignation des représentants
Mme IMPERIALE
0010-04-26 Commission Animation du territoire - Désignation des représentants
Mme IMPERIALE
0011-04-26 Commission Affaires sociales, proximité, Sûreté - Désignation des représentants
Mme IMPERIALE
0012-04-26 Désignation d'un correspondant défense Mme IMPERIALE
0013-04-26 Loire-Atlantique Développement - Désignation de représentant Mme IMPERIALE
0014-04-26 AURAN - Désignation de représentant Mme IMPERIALE
0015-04-26 Aéroport de Nantes-Atlantique - Commission consultative de l'environnement - Désignation d'un suppléant du Maire
Mme IMPERIALE
0016-04-26 Aéroport de Nantes-Atlantique - Groupement d'intérêt public du fonds de compensation des nuisances sonores - Désignation des
représentants
Mme IMPERIALE
0017-04-26 Centre communal d'action sociale - Conseil d'administration - Désignation des représentants
Mme RABBÉ
0018-04-26 Résidence Beaulieu - Conseil de la Vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0019-04-26 Domicile services de la Grande Ouche - Conseil de vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0020-04-26 Résidence de la Croix du Gué - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0021-04-26 Foyer d'hébergement Sésame Autisme - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0022-04-26 Maison d'accueil spécialisée l'EPEAU - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET 0023-04-26 Maison d'enfants à caractère social Daniel Brottier - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un représentant de la commune
Mme BIRET
0024-04-26 Maison pour tous - Désignation des membres Mme BIRET
0025-04-26 Ecoles publiques maternelles élémentaires et primaires - Conseils d'écoles - Désignation de représentants
Mme LE FOLL
0026-04-26 Collège de la Neustrie - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant
Mme LE FOLL
0027-04-26 Lycée professionnel Pablo Neruda - Conseil d'administration - Désignation d'un représentant
Mme LE FOLL
0028-04-26 Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC) - Désignation d'un représentant
Mme LE FOLL
0029-04-26 Remboursement des familles suite à la maladie de leur enfant pendant les accueils de loisirs et accueils sportifs des vacances
d'hiver
Mme LE FOLL
0030-04-26 Ecole de musique - Désignation de représentants au Conseil d'établissement consultatif
Mme LUSSON
0031-04-26 Association Bouguenais Jumelage Coopération - Désignation de représentants
Mme LUSSON
0032-04-26 Remboursement de locations de salles Mme LUSSON
0033-04-26 Organisation du Mouvement Sportif - Comité directeur - Désignation de représentants
M. BRISSON
0034-04-26 Piscine - Remboursements M. BRISSON
0035-04-26 Commission locale d'évaluation de transfert de charges - Désignation des représentants
M. BASCOUL
0036-04-26 Composition de la commission communale des impôts directs - proposition du Conseil municipal
M. BASCOUL
0037-04-26 Composition de la commission intercommunale des impôts directs - proposition du Conseil municipal
M. BASCOUL
0038-04-26 Commission d'appel d'offres - Dépôts des listes concernant l'élection des membres
M. BASCOUL
0039-04-26 Commission d'appel d'offres - Election des membres M. BASCOUL
0040-04-26 Commission de validation des contrats - Création et désignation des membres
M. BASCOUL
0041-04-26 Règlement intérieur des commissions relatives aux marchés publics - Commission d'appel d'offres et commission de validation
des contrats - Approbation
M. BASCOUL
0042-04-26 Marché d'assurances de la Ville et du CCAS - Constitution d'un groupement de commandes
M. BASCOUL
0043-04-26 Désignation des représentants à l'agence France Locale M. BASCOUL
0044-04-26 Résiliations anticipées des baux à construction entre la Ville et Atlantique Habitations - ventes à Atlantique Habitations - parcelles
BR 437 - Le Chatelier - AS 348; 350; 351; 352; 353; 354 et 355 -
Croix Jeannette
M. BASCOUL
0045-04-26 Placement de fonds auprès du Trésor public - Ouverture d'un compte à terme
M. BASCOUL 0046-04-26 Nantes Métropole Aménagement - Désignation d'un représentant M. BERRE
0047-04-26 Groupement des Agriculteurs Biologiques de Loire-Atlantique - Adhésion 2026
M. RUNFOLA
0048-04-26 Commission de suivi du site ICPE Brenntag - Désignation des représentants du Conseil municipal
M. RUNFOLA