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Compte-Rendu - 1693485091 CR du 15 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1693485091 CR du 15 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOT.
y
COMMUNE
DE BRETENOUX
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2023
Le
Conseil
Municipal
a débuté
à 20h15
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
MOLES.
Présents
: P. MOLES,
N.
BLADOU,
L. ESCARPE,
A.
CHAMBON,
IL. DELPON,
V. FRANCOIS,
M.
LECRU,
L. LEROY,
S. MOUSSIE,
E. NAULT,
$. RODRIGUES
Excusés
:
JP.
LABAU
donne
pouvoir
à P.
MOLES
A.
DUMAZEL
donne
pouvoir
à L.
LEROY
L. LACATON
donne
pouvoir
à M.
LECRU
M.
MAYONOVE
Nombre
de
Conseillers
:
15
Présents
;
11
Votants
;
14
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
MOUSSIE
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05 janvier
2023.
-
Présentation
par
M.
TOPER
du
SYDED
des
actions
de
tri et de
compostage.
-
Approbation
du
Compte
Administratif 2022
— Commune.
-
Affectation
du
résultat
2022
—
Commune.
-
Compte
de
gestion
2022
— Commune.
-
Approbation
du
Compte
Administratif 2022
— Service
des
eaux.
-__
Affectation
du
résultat
2022
—
Service
des
eaux.
-
Compte
de
gestion
2022
— Service
des
eaux.
-
Travaux
cour
de
la Mairie
: demande
de
subvention.
-
Mise
en
sécurité
des
passages
piétons
voie
nouvelle.
-
Création
de
la société
publique
locale
CAUVALDEX.
-
Convention
de
partenariat
relative
à l’organisation
de
l’accompagnement
du
transport
scolaire.
-__
Servitudes
de
passage
réseaux.
-
Vente
véhicule
: Peugeot
206.
-
Questions
diverses.
1/5 FE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2023
Présentation
par
M.
TOPER
du
SYDED
:
actions
de
tri
et
de
compostage
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
TOPER.
Ce
dernier
après
avoir
fait
une
présentation
structurelle
du
SYDED
expose
l’ensemble
des
services
(ordures
ménagères,
recyclables,
récupération
de
verre,
chaufferie
bois,.…).
Il
nous
explique
le
tri
attendu
par
le SYDED
du
Lot.
‘
Il présente
la loi
applicable
à partir
de janvier
2024
concernant
l’obligation
de
tri et de
compostage
y
compris
collectif.
Pour
Bretenoux,
suite
à un
travail
avec
M.
LECRU),
des
démarches
auprès
de
l’'EHPAD
et du
CSSR
Notre
Dame
ont
débutées
et des
repérages
d’emplacements
ont
été
effectués.
En
2023
est envisagé
la
mise
en
place
d’un
composteur
à
l'EHPAD,
au
CSSR
Notre
Dame
et
les
logements
Lot
Habitat.
Il
sera
également
étudié
les
autres
emplacements
dans
la
Bastide
pour
les
habitants
n’ayant
pas
de
jardin. Monsieur
TOPER
met
à
la
disposition
de
la
commune
quelques
fascicules
concernant
le
tri
et
Le
compostage,
un
article
sera
fait
sur
le
Bretenew’s
de
mai/juin
2023
et
quelques
réunions
publiques
seront
organisées
courant
2023
pour
présentation
explicative
aux
administrés.
EE
-_
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
—- Commune.
-_
Affectation
du
résultat
2022
—
Commune.
-
Compte
de
gestion
2022
— Commune.
-_
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
—
Service
des
eaux.
-_
Affectation
du
résultat
2022
—
Service
des
eaux.
- _
Compte
de
gestion
2022
—
Service
des
eaux.
Monsieur
le Maire
indique
que
les
comptes
tenus
par
la commune
ont
été
comparé
à ceux
tenus
par
la
trésorerie
et
qu’ils
sont
identiques.
Cependant,
il n’est
pas
possible
de
les
soumettre
au
vote
du
Conseil
Municipal,
ainsi
que
l’affectation
du
résultat,
pour
des
raisons
techniques
et administratives.
Leur
vote
sera
donc
proposé
au
prochain
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
présente
néanmoins
au
Conseil
Municipal
les
chiffres
2022
de
la Commune
et du
Service
des
eaux.
2/5 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2023
Travaux
cour
de
la
Mairie
:
demande
de |
Scrutin
:
DE
AREURRS
AU
subvention
Unanimité
Monsieur
le Maire
indique
que
les travaux
de
la Place
des
Consuls
avancent
très bien
et que
le rendu
est magnifique.
Maintenant
que
les travaux
bordent
la mairie,
il apparait
nécessaire
d’harmoniser
la
cour
intérieure
avec
cette
dernière.
Le
chiffrage
des
travaux
s’élève
à 9 415€
HT
et pourraient
se faire
dans
la continuité.
Il indique
également
que
ces
travaux
pourraient
peut-être
être
subventionnés
dans
le cadre
des
fonds
de
soutien
à la restauration
du
patrimoine
de
CAUVALDOR.
Mise
en
sécurité
des
passages
piétons
Scrutin
:
DE
20230215
02
.
on
—
—
voie
nouvelle
Unanimité
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la proposition
de principe
de
la FDEL
concernant
lPéclairage
et
la
mise
en
sécurité
des
passages
piétons
de
la
voie
nouvelle
avec
une
estimation
de
travaux
à
hauteur
13
800€
HT
dont
la
participation
communale
s’élèverait
à
8 970€.
L’éclairage
proposé
est en
bornes
basses,
identique
au
nouveau
éclairage
mis
en
place
à Cressensac.
Création
de
la société
publique
locale
Scrutin
:
DE_20230215_03
CAUVALDEX
Unanimité
Monsieur
le
Maire
présente
le
document
explicatif
de
CAUVALDOR
et
rappelle
que
les
statuts
avaient
été
envoyés
en
pièce
annexes
à la convocation.
Convention
de
partenariat
relative
à
DE 20230215
04]
l’organisation
de
accompagnement
du
transport
scolaire
Scrutin
:
Unanimité
Monsieur
le
Maire
indique
qu’afin
de
garantir
la
sécurité
dans
les
transports
scolaires,
la
Région
souhaite
remettre
en
place
les
accompagnateurs
dans
les
bus
de
plus
de
9 places,
à partir
de
4 enfants
en
maternelle.
Compte
tenu
de
la compétence
partagée
entre
La
Région
et la Commune,
la commune
a la charge
de
l’accompagnateur
et la
Région
participe
à hauteur
de
50%
du
coût
engendré
plafonné
à
1000€
par
an.
3/5 PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2023 Scrutin
:
DE_20230215
05
Servitudes
de
passage
réseaux
er
Unanimité
Monsieur
le
Maire
explique
que
sur
la
parcelle
B1570
passe
la
canalisation
qui
relie
le
captage
de
Monjatou
au
réservoir
de
Lastillères.
Cette
dernière
a
récemment
été
remplacée.
Après
recherche
dans
les
archives
aucune
servitude
de
passage
n’avait
été
faite
sur
cette
parcelle.
Sachant
que
M.
et
Mme
MOUNAL
construisent
leur
maison
sur
cette
parcelle
et
afin
de
régulariser
la
situation
une
convention
a
été
établie.
Scrutin:
DE
20230215
06
Servitudes
de
passage
réseaux
eux
Unanimité
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
construction
du
magasin
CENTRAKOR,
il
avait
été
demandé
à
M.
HAMARD
représentant
de
la
société
B46
la
possibilité
d’établir
une
servitude
de
passage
sur
les
parcelles
À
1057
et
1060
afin
de
pouvoir
acheminer
les
réseaux
jusqu’aux
parcelles
se
situant
derrière
la parcelle
A1060
en
cas
de
constructions
sur
ces
dernières.
Scrutin
:
DE
20230215
07
Vente
véhicule
: Peugeot
206
D
eux
=
Unanimité
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
n’a
plus
l’utilité
du
véhicule
PEUGEOT
206.
Le
prix
de
vente
a été
fixé
à 500€.
L'entreprise
EDGE
Auto
s’est
portée
acquéreur.
Questions
diverses
Collecte
de
stylos
:
V.
FRANCOIS
rappelle
la
proposition
de
E.
NAULT
pour
la
collecte
de
stylos
via
l’association
NEUROFIBROMATOSES
(maladies
génétiques
touchant
1
personne
sur
3000)
Avec
L.
LACATON,
contact
a
été
pris
avec
l’association,
pour
connaître
les
modalités
et
avec
le
Groupe
Scolaire
pour
la
mise
en
place.
Les
boîtes
vont
être
réalisées
par
les
enfants
en
garderie
(elles
doivent
être
aux
couleurs
des
coccinelles)
et
une
boite
sera
installée
dans
chaque
classe
ainsi
qu’à
la
mairie.
4/5 |
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2023
|
Olympiades
Viticoles
Glanoises
:
V.
FRANCOIS
rend
compte
de
la
réunion
organisée
par
la
municipalité
et
le
comité
des
fêtes
de
Glanes
en
vue
de
la
préparation
des
Olympiades
Viticoles
Glanoïises
qui
se
dérouleront
le
17
juin
2023.
Il
s’agit
de
défis
sportifs
ou
intellectuels
où
les
communes
du
canton
s’opposeront.
Chaque
commune
doit
constituer
une
équipe
de
3
femmes
et
3
hommes.
Afin
de
constituer
l’équipe
de
Bretenoux,
un
article
d’appel
aux
volontaires
sera
publié
dans
la deuxième
édition
du
Bretenew’s.
Réunion
des
associations
:
L.
ESCARPE
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
réunion
des
associations
a
eu
lieu
le
10
février
2023
et que
beaucoup
d’associations
étaient
représentés.
Un
point
sur
les
démarches
administratives
et les demandes
de subventions a
été fait. Les associations
ont pu partager
leurs projets
et un calendrier
des
festivités
commence
à s’établir.
Fin
de
séance
: 22h20
Signature
du
secrétaire
de
séance
Signature
du
Maire
5/5